Avis de marché (2021-02-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Épernay
Adresse postale: 7 bis avenue de Champagne — BP 505
Commune postale: Épernay
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: marches.publics@ville-epernay.fr📧
Région: Marne🏙️
URL: https://www.epernay.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne
Adresse postale: place du 13e Régiment du Génie
Commune postale: Épernay
Personne de contact: Service des marchés publics
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2020-07EP — acquisition de fournitures éducatives
2020-07EP
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description: 2020-07EP — acquisition de fournitures éducatives.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture scolaires et administratives, matériel pédagogique et didactique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché: Fournitures scolaires et administratives, matériel pédagogique et didactique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toute période confondues est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres et manuels scolaires dont ressources numériques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Description du marché: Acquisition de livres et manuels scolaires dont ressources numériques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Description du marché: Acquisition de livres de bibliothèque.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qaulité
Description
Informations complémentaires: Montant minimal annuel HT 5 000 EUR.
Montant maximal annuel HT: 20 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements relatifs aux pouvoirs de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager la société (DC1 ou forme libre).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-31
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Un groupement composé des ville d'Épernay, de Plivot et d'Avize et de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne, a été constitué...”
Un groupement composé des ville d'Épernay, de Plivot et d'Avize et de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne, a été constitué conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique.
La ville d'Épernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes. Elle est chargée de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection du ou des cocontractants, à la signature, à la notification du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 037-091938 (2021-02-18)
Avis d'attribution de marché (2021-08-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de epernay
Adresse postale: 7 bis Avenue de Champagne - bP 505
Commune postale: Epernay
Personne de contact: Service Marchés Publics
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: communauté d'agglomération Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne
Commune postale: Epernay
Personne de contact: Service Marchés Publics
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2021-07ep - acquisition de fournitures éducatives
2020-07EP
Brève description: acquisition de fournitures éducatives
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 920 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fournitures scolaires et administratives, matériel pédagogique et didactique
Description
Description du marché: fournitures scolaires et administratives, matériel pédagogique et didactique
Champ d'application du marché
Titre: livres et manuels scolaires dont ressources numériques
Description
Description du marché: livres et manuels scolaires dont ressources numériques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité
Champ d'application du marché
Titre: livres de bibliothèque
Description
Description du marché: livres de bibliothèque
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 037-091938
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-07EP - Acquisition de fournitures éducatives
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures scolaires et administratives, matériel pédagogique et didactique
Date de conclusion du contrat: 2021-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: gbe majuscule
Adresse postale: 20 rue du Vieux Four
Commune postale: Champigny
Code postal: 51370
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: hemard et fahys
Adresse postale: 20 Place de la République
Commune postale: Sézanne
Code postal: 51120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-07EP - Acquisition de Fournitures Educatives
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: livres et manuels scolaires dont ressources numériques
Date de conclusion du contrat: 2021-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: hemard et fahye
Adresse postale: 20 rue de la République
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: livres de Bibliothèque
Nom et adresse du contractant
Nom: decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Nom: furet du nord
Adresse postale: 191 rue des Cinq Voies
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de chalons en Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 156-412149 (2021-08-10)