Villers-Cotterêts — travaux des lots nº 23 et nº 24 dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château
Centre des monuments nationaux
La présente consultation a pour objet les travaux des lots nº 23 «sous-face verrière et enseignes» et nº 24 «verrière» dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts.
Les travaux sont décrits dans le Cahier des clauses techniques communes (CCTC) et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Le délai de réception des offres était de 2020-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-08-07 | Avis de marché |
| 2020-09-29 | Informations complémentaires |
| 2021-01-19 | Avis d'attribution de marché |
| 2021-01-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de vitrerie
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de vitrerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de vitrerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=622658&orgAcronyme=f5j 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 144612221 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=622658&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=622658&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-07 📅
Date limite de soumission: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 155-378449
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 23
Brève description:
Durée de l'accord: 3 mois
Description des options:
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:01
Lieu: Via la PLACE.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=622658&orgAcronyme=f5j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=622658&orgAcronyme=f5j 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Adresse postale: Direction des affaires juridiques — sous-direction de la commande publique, bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 155-378449 (2020-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de vitrerie
Brève description:
La présente consultation a pour objet les travaux des lots nº 23 «sous-face verrière et enseignes» et nº 24 «verrière» dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts.
Les travaux sont décrits dans le Cahier des clauses techniques communes (CCTC) et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de vitrerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de vitrerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=622658&orgAcronyme=f5j 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 144612221 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=622658&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=622658&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-07 📅
Date limite de soumission: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 155-378449
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Es candidats restent engagés par leur offre pendant 120 jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres. Il sera appliqué une retenue de garantie de 5 % sur le montant de chaque acompte, dans les conditions prévues à l'article R. 2191-32 à R. 2191-35 du code de la commande publique. La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Sauf refus du titulaire exprimé dans l'acte d'engagement, une avance sera versée au titulaire dans les conditions prévues à l'article R. 2191-3 du code de la commande publique. Le délai de paiement ne peut excéder trente jours (30) à compter de la date de réception de la demande de paiement ou de la date de la décision d'admission si celle-ci lui est postérieure. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique. Le détail de l'analyse des critères de la valeur technique et du prix sont définis à l'article 7 du RC.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet les travaux des lots nº 23 «sous-face verrière et enseignes» et nº 24 «verrière» dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts.
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Les travaux sont décrits dans le Cahier des clauses techniques communes (CCTC) et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Brève description:
La présente consultation a pour objet les travaux des lots nº 23 «sous-face verrière et enseignes» dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts.
Le lot nº 23 «sous-face verrière et enseignes», objet de la présente consultation, comporte une Tranche ferme (TF) et une Tranche optionnelle (TO).
Description des options:
Le délai d'exécution des travaux de la tranche optionnelle est fixé à quatre (4) mois (période de préparation d'un mois incluse) à compter de la date de démarrage mentionnée dans l'ordre de service qui sera notifié au titulaire du lot précité.
Numéro du lot: 24
Brève description:
La présente consultation a pour objet les travaux du lot no 24 «verrière» dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts.
Durée de l'accord: 13 mois Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pour le lot 23, le marché intègre une clause obligatoire d'insertion des publics concernés en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique. Les modalités sont précisées à l'article 8 du présent règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:01
Lieu: Via la PLACE.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=622658&orgAcronyme=f5j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=622658&orgAcronyme=f5j 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:
— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché;
— le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché;
— un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Adresse postale: Direction des affaires juridiques — sous-direction de la commande publique, bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 155-378449 (2020-08-07)
Informations complémentaires (2020-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-29 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-460854
Se réfère à l'avis: 2020/S 155-378449
Numéro JO-S: 192
Source: OJS 2020/S 192-460854 (2020-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet les travaux des lots nº 23 «sous-face Verrière et enseignes» et nº 24 «Verrière» dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts.
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Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-29 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-460854
Se réfère à l'avis: 2020/S 155-378449
Numéro JO-S: 192
Source: OJS 2020/S 192-460854 (2020-09-29)
Avis d'attribution de marché (2021-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20.190.149.150
Brève description:
Valeur totale du marché: 954 402 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-19 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-030226
Numéro JO-S: 15
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: Boscher signalétique et image
Numéro d'enregistrement national: fr - 868800343
Adresse postale: 2 rue du Fonteny
Commune postale: Coueron
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 954 402 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Nom: Eiffage métal
Numéro d'enregistrement national: 33391638500250
Adresse postale: 3 place de l'Europe
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Code postal: 78140
Valeur totale du marché: 2 624 813 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Adresse postale: Direction des affaires juridiques — sous-direction de la commande publique bâtiment Condorcet 6 rue Louise Weiss
Source: OJS 2021/S 015-030226 (2021-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20.190.149.150
Brève description:
La présente consultation a pour objet les travaux des lots nº 23 «Sous-Face Verrière et enseignes» et nº 24 «Verrière» dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts.
Les travaux sont décrits dans le Cahier des clauses techniques communes (CCTC) et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-19 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-030226
Numéro JO-S: 15
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet les travaux des lots nº 23 «Sous-Face Verrière et enseignes» et nº 24 «Verrière» dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts.
Afficher plus
Le lot nº 23 «Sous-Face verrière et enseignes», objet de la présente consultation, comporte une Tranche ferme (TF) et une Tranche optionnelle (TO).
La présente consultation a pour objet les travaux du lot nº 24 «Verrière» dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du Logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: Boscher signalétique et image
Numéro d'enregistrement national: fr - 868800343
Adresse postale: 2 rue du Fonteny
Commune postale: Coueron
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 954 402 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Nom: Eiffage métal
Numéro d'enregistrement national: 33391638500250
Adresse postale: 3 place de l'Europe
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Code postal: 78140
Valeur totale du marché: 2 624 813 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Direction des affaires juridiques — sous-direction de la commande publique bâtiment Condorcet 6 rue Louise Weiss
Source: OJS 2021/S 015-030226 (2021-01-19)
Avis d'attribution de marché (2021-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 954 402 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-28 📅
Date de publication: 2021-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 022-051696
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Numéro d'enregistrement national: FR - 868800343
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Nom: Eiffage Métal
Numéro d'enregistrement national: fr - 333916385
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques — sous-direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Source: OJS 2021/S 022-051696 (2021-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet les travaux des lots nº 23 «sous-face verrière et enseignes» et nº 24 «verrière» dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts. Les travaux sont décrits dans le Cahier des clauses techniques communes (CCTC) et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-28 📅
Date de publication: 2021-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 022-051696
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Le présent avis annule et remplace l'avis nº 21-8132 (réf. JOUE: nº 2021/S 015-030226) paru le 22.1.2021. L'avis initial contient une information erronée concernant la date de notification du lot 24.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet les travaux…
… des lots nº 23 «sous-face verrière et enseignes» dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts. Le lot nº 23 «sous-face verrière et enseignes», objet de la présente consultation, comporte une Tranche ferme (TF) et une Tranche optionnelle (TO).
… du lot nº 24 «verrière» dans le cadre de l'opération de mise en valeur et d'aménagement du logis royal et du bâtiment du Jeu de Paume du château de Villers-Cotterêts.
Attribution du marché
Numéro d'enregistrement national: FR - 868800343
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Nom: Eiffage Métal
Numéro d'enregistrement national: fr - 333916385
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques — sous-direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Source: OJS 2021/S 022-051696 (2021-01-28)
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