— lot nº 1: vidage des colonnes, envoi pour valorisation du verre et envoi des autres matériaux vers un centre de tri,
— lot nº 2: mise à disposition et transport de caissons, traitement des déchets encombrants,
— lot nº 3: mise à disposition et transport de caissons de déchets inertes,
— lot nº 4: mise à disposition et transport de caisson, traitement/recyclage des cartons,
— lot nº 5: mise à disposition et transport de caisson, traitement du bois,
— lot nº 6: collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques,
— lot nº 7: mise à disposition et transport de caisson, traitement des déchets verts,
— lot nº 8: lavage des colonnes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Vidage des colonnes — mise à disposition de caissons, transport et traitement des déchets déposés dans les déchetteries — lavage des colonnes
2020-01”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“— lot nº 1: vidage des colonnes, envoi pour valorisation du verre et envoi des autres matériaux vers un centre de tri,
— lot nº 2: mise à disposition et...”
Brève description
— lot nº 1: vidage des colonnes, envoi pour valorisation du verre et envoi des autres matériaux vers un centre de tri,
— lot nº 2: mise à disposition et transport de caissons, traitement des déchets encombrants,
— lot nº 3: mise à disposition et transport de caissons de déchets inertes,
— lot nº 4: mise à disposition et transport de caisson, traitement/recyclage des cartons,
— lot nº 5: mise à disposition et transport de caisson, traitement du bois,
— lot nº 6: collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques,
— lot nº 7: mise à disposition et transport de caisson, traitement des déchets verts,
— lot nº 8: lavage des colonnes.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vidage des colonnes, envoi pour valorisation du verre et envoi des autres matériaux vers un centre de tri” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“— vidage des colonnes,
— envoi pour valorisation du verre, et
— envoi des autres matériaux vers un centre de tri.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-03-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“À l'issue de la période initiale, le marché est reconductible deux (2) fois une période d'un (1) an.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1.3.2021 au 31.12.2022. À l'issue de cette période, le marché est reconductible deux (2) fois...”
Description des options
Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1.3.2021 au 31.12.2022. À l'issue de cette période, le marché est reconductible deux (2) fois une période d'un (1) an.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: 300 000 EUR HT/an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition et transport de caissons, traitement des déchets encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Mise à disposition et transport de caissons, traitement des déchets encombrants.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Description
Informations complémentaires: 125 000 EUR HT/an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition et transport de caissons de déchets inertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Mise à disposition et transport de caissons de déchets inertes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires: 15 000 EUR HT/an.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition et transport de caisson, traitement/recyclage des cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Mise à disposition et transport de caisson, traitement/recyclage des cartons.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition et transport de caisson, traitement du bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Mise à disposition et transport de caisson, traitement du bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires: 40 000 EUR HT/an.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires: 25 000 EUR HT/an.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition et transport de caisson, traitement des déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Mise à disposition et transport de caisson, traitement des déchets verts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Description
Informations complémentaires: 75 000 EUR HT/an.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lavage des colonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Description du marché: Lavage des colonnes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 💰
Description
Informations complémentaires: 1 500 EUR HT/an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les documents relatifs, le cas échéant, au pouvoir de la personne habilitée à engager la société au nom de laquelle elle présente une offre;
— le...”
Liste et brève description des conditions
— les documents relatifs, le cas échéant, au pouvoir de la personne habilitée à engager la société au nom de laquelle elle présente une offre;
— le formulaire DC1 rempli et signé (version avril 2019) ou Document unique de marché européen (DUME);
— lettre de candidature/habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— le formulaire DC2 (version avril 2019) ou Document unique de marché européen (DUME) rempli et signé: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou des sous-traitants déclarés avec les éléments suivants et en application du code de la commande publique fixant la liste des renseignements pouvant être demandés aux candidats;
— conformément aux dispositions des articles L. 2141-1 à 6 et R. 2143-5 à 10 du code de la commande publique, le candidat fournira les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales:
—— une attestation de régularité fiscale,
—— une attestation sociale (Urssaf…).
— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique:
—— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
—— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R2142-7 du code de la commande publique:
——...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R2142-7 du code de la commande publique:
—— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
—— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— preuve d'assurance en responsabilité civile générale et des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et 14 du code...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et 14 du code de la commande publique:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— indication des systèmes de gestion et de suivi des prestations que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 4CPS — 72240 Conlie.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1.3.2021 au 31.12.2022. À l'issue de cette période, le marché est reconductible deux (2) fois...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1.3.2021 au 31.12.2022. À l'issue de cette période, le marché est reconductible deux (2) fois une période d'un (1) an.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44202
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 247-612828 (2020-12-15)
Avis d'attribution de marché (2021-04-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Vidage des colonnes — mise à disposition de caissons, transport et traitement des déchets déposés dans les déchèteries — lavage des colonnes
2020-01”
Brève description:
“Lot nº 1: vidage des colonnes, envoi pour valorisation du verre et envoi des autres matériaux vers un centre de tri.
Lot nº 2: mise à disposition et...”
Brève description
Lot nº 1: vidage des colonnes, envoi pour valorisation du verre et envoi des autres matériaux vers un centre de tri.
Lot nº 2: mise à disposition et transport de caissons, traitement des déchets encombrants. Lot nº 3: mise à disposition et transport de caissons de déchets inertes.
Lot nº 4: mise à disposition et transport de caisson, traitement/recyclage des cartons.
Lot nº 5: mise à disposition et transport de caisson, traitement du bois.
Lot nº 6: collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques.
Lot nº 7: mise à disposition et transport de caisson, traitement des déchets verts.
Lot nº 8: lavage des colonnes.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 401 464 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Vidage des colonnes, envoi pour valorisation du verre et envoi des autres matériaux vers un centre de tri.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: 15000 EUR HT/an.
Informations complémentaires: 25 000 euro(s) ht/an
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 247-612828
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Vidage des colonnes, envoi pour valorisation du verre et envoi des autres matériaux vers un centre de tri”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Coved — paprec CRV
Adresse postale: 7 Rue du Dr Lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 689 151 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mise à disposition et transport de caissons, traitement des déchets encombrants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 7 rue du Dr Lancereaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 776 532 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Mise à disposition et transport de caissons de déchets inertes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 163 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Mise à disposition et transport de caisson, traitement/recyclage des cartons
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103 333 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Mise à disposition et transport de caisson, traitement du bois
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecosys
Adresse postale: allée des Peupliers
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 243 890 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Recydis
Adresse postale: 10 rue de la victoire
Commune postale: Le Blanc-Mesnil
Code postal: 93150
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133 111 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Mise à disposition et transport de caisson, traitement des déchets verts
Nom et adresse du contractant
Nom: MCV Veolia
Adresse postale: 33 rue de la Foucaudière
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 339 284 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lavage des colonnes
Nom et adresse du contractant
Nom: anco
Adresse postale: 34 rue Jean Guyomarc'H
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Source: OJS 2021/S 084-216858 (2021-04-27)