Véhicules de transport en commun de type autobus, à motorisation électrique, équipés d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène en acquisition, options et prestations annexes
Véhicules de transport en commun de type autobus, à motorisation électrique, équipés d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène en acquisition, options et prestations annexes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-07-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Union des groupements d'achats publics
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Filipe Goncalves
Courrier électronique: fgoncalves@ugap.fr📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.ugap.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules de transport en commun de type autobus, à motorisation électrique, équipés d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène en acquisition,...”
Titre
Véhicules de transport en commun de type autobus, à motorisation électrique, équipés d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène en acquisition, options et prestations annexes
20U013
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Produits/services: Autobus publics📦
Brève description:
“Véhicules de transport en commun de type autobus, à motorisation électrique, équipés d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène en acquisition,...”
Brève description
Véhicules de transport en commun de type autobus, à motorisation électrique, équipés d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène en acquisition, options et prestations annexes.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 56 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance strictement inférieure à 40 kw (voir descriptif...”
Titre
Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance strictement inférieure à 40 kw (voir descriptif section VI)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Autobus publics📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“France métropolitaine (Corse incluse), DROM et étranger (voir modalités section VI).”
Description du marché:
“Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance strictement inférieure à 40 kw (voir descriptif...”
Description du marché
Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance strictement inférieure à 40 kw (voir descriptif section VI).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale du marché est de vingt-quatre mois. Le marché est reconductible une fois pour une durée de douze mois, une fois pour une durée de six mois...”
Description des renouvellements
La durée initiale du marché est de vingt-quatre mois. Le marché est reconductible une fois pour une durée de douze mois, une fois pour une durée de six mois et deux fois pour une durée de trois mois. Chaque décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard deux mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
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Informations complémentaires:
“Le marché est passé avec un seul titulaire et s'exécute par émission de bons de commande selon la survenance du besoin.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance supérieure ou égale à 60 kw (voir descriptif section VI)”
Titre
Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance supérieure ou égale à 60 kw (voir descriptif section VI)
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance supérieure ou égale à 60 kw (voir descriptif...”
Description du marché
Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance supérieure ou égale à 60 kw (voir descriptif section VI).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale du marché est de 24 mois. Le marché est reconductible une fois pour une durée de douze mois, une fois pour une durée de six mois et deux...”
Description des renouvellements
La durée initiale du marché est de 24 mois. Le marché est reconductible une fois pour une durée de douze mois, une fois pour une durée de six mois et deux fois pour une durée de trois mois. Chaque décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard deux mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3) du présent avis. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document «allotissement» annexé au dossier de consultation. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation;
2) ou le dispositif «Standard» en utilisant:
2.1) la «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature, les attestations prévues aux articles 2143-3 du code de la commande publique;
2.2) la «déclaration du candidat» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2) et Iii.1.3) ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3) du présent avis;
3) le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global en euros (HT) sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à douze mois,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global en euros (HT) sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à douze mois, celui-ci est ramené par les soins de l'UGAP sur douze mois au prorata temporis).
“Pour le lot 1: 9 000 000 EUR HT.
Pour le lot 2: 19 000 000 EUR HT si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots et après analyse financière lot par...”
Pour le lot 1: 9 000 000 EUR HT.
Pour le lot 2: 19 000 000 EUR HT si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots et après analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière. Si le chiffre d'affaire du candidat est inférieur à l'addition des montants minimaux des lots concernés. Il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature ou dans l'annexe au DUME. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant minimum est le plus important, jusqu'à ce que l'addition du montant minimal soit inférieur au chiffre d'affaires du candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années (non valorisés).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le présent marché, sans engagement est passé en application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le...”
Le présent marché, sans engagement est passé en application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur pour tous les lots — l'expression «modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV.2.7) du présent avis s'entend comme «modalités d'ouverture des candidatures et des offres». — Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document «allotissement» annexé au dossier de consultation. Les candidats ont la possibilité de poser des questions écrites tout au long de la procédure. Ils posent lesdites questions écrites en temps utile en prenant bonne note qu'aucune réponse ne sera apportée du 18 juillet au 9.8.2020 inclus. À la section II.2) Description des lots: lot 1: autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance strictement inférieure à 40 kw, d'un ensemble batterie d'une capacité supérieure à 100 kwh, d'une longueur comprise entre 10 m et 12,20 m en acquisition, options et exécution de prestations annexes; lot 2: autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance supérieure ou égale à 60 kw, d'un ensemble batterie d'une capacité strictement inférieure à 50 kwh, d'une longueur comprise entre 11,80 m et 12,20 m en acquisition, options et exécution de prestations annexes. À la section II.2.3), l'étranger s'entend comme:
— les représentations françaises à l'étranger;
— Monaco, Suisse, Andorre;
— les pays composants l'Espace économique européen (EEE).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 134-328817 (2020-07-09)
Informations complémentaires (2020-09-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Marne-la-Vallée
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 134-328817
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-09-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-30 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-15 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-30 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 174-420293 (2020-09-03)
Avis d'attribution de marché (2021-02-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: fr77605646700587
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 56 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance strictement inférieure à 40 kW voir descriptif...”
Titre
Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance strictement inférieure à 40 kW voir descriptif section VI.3) informations complémentaires
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“France Métropolitaine (Corse incluse), DROM et étranger voir modalités section VI.3) informations complémentaires.”
Description du marché:
“Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance strictement inférieure à 40 kW voir descriptif...”
Description du marché
Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance strictement inférieure à 40 kW voir descriptif section VI.3) informations complémentaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Coût d'utilisation
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre:
“Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance supérieure ou égale à 60 kW voir descriptif...”
Titre
Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance supérieure ou égale à 60 kW voir descriptif section VI.3) informations complémentaires
Afficher plus Description
Description du marché:
“Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance supérieure ou égale à 60 kW voir descriptif...”
Description du marché
Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance supérieure ou égale à 60 kW voir descriptif section VI.3) informations complémentaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 134-328817
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 616325
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance strictement inférieure à 40 kW voir descriptif...”
Titre
Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance strictement inférieure à 40 kW voir descriptif section VI.3) informations complémentaires
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Date de conclusion du contrat: 2021-01-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Safra
Numéro d'enregistrement national: 08552019500034
Adresse postale: ZAC de Fonlabour
Commune postale: Albi
Code postal: 81000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 563484242📞
Courrier électronique: v.lemaire@safra.fr📧
Région: Tarn🏙️
URL: http://www.safra.fr/fr/accueil/homepage.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 616326
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance supérieure ou égale à 60 kW voir descriptif...”
Titre
Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance supérieure ou égale à 60 kW voir descriptif section VI.3) informations complémentaires
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Van Hool France
Numéro d'enregistrement national: 69820036700036
Adresse postale: 3 rue de la Ferme Saint-Ladre, ZI de Fosses Saint-Witz, BP 30057
Commune postale: Fosses Cedex
Code postal: 95472
Téléphone: +33 34474747📞
Courrier électronique: jerome.salomon@vanholl.com📧
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.vanhool.be/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 000 000 💰
“Valeur totale finale du marché (hors TVA): 56 000 000 EUR. Aux articles II.2.1) intitulé et en section V: attribution du marché, il convient de lire:
— lot...”
Valeur totale finale du marché (hors TVA): 56 000 000 EUR. Aux articles II.2.1) intitulé et en section V: attribution du marché, il convient de lire:
— lot 1: autobus électrique avec pile inférieure à 40 kW, batterie supérieure à 100 kWh, longueur entre 10 m et 12,20 m,
— lot 2: autobus électrique avec pile supérieure ou égale à 60 kW, batterie inférieure à 50 kWh, longueur entre 11,80 m et 12,20 m le marché englobe le périmètre géographique suivant:
—— l'outre-mer englobe le périmètre géographique suivant: tout département ou toute région d'outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte),
—— l'étranger englobe le périmètre géographique suivant: les représentations françaises à l'étranger, Monaco, Suisse, Andorre, les pays composants l'Espace économique européen (EEE).
Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section I pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le médiateur interne de l'UGAP
Source: OJS 2021/S 031-077000 (2021-02-10)