Travaux portant sur la réalisation des digues et des aménagements intérieurs
EPTB Seine Grands Lacs
Le marché a pour objet des travaux portant sur la réalisation des digues et des aménagements intérieurs du site pilote. Les travaux objet du présent marché s'inscrivent directement et uniquement dans le cadre de la réalisation d'une opération plus globale de travaux d'aménagement de la Bassée et ayant pour finalité la construction d'un ouvrage de ralentissement dynamique des crues.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Chantiers modernes Construction
- • CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION - cotraitant
- • Groupement TERELIAN / SOLETANCHE / BOTTE FONDATION / SOGEA EST /CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION
- • Sogea Est
- • SOGEA EST -cotraitant
- • SOLETANCHE BACHY France - S.A.S.
- • SOLETANCHE BACHY France - S.A.S. - cotraitant
- • soletanche bachy France Agence France Nord
- • TERELIAN - mandataire
- • vinci Construction Terrassement Agence Ile de France - nord - mandataire
- • VINCI Construction Terrassement devenu TERELIAN - mandataire
- • Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues › Ouvrages de protection contre les inondations
- • Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues › Travaux de construction de promenades
- • Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues › Travaux de protection des berges
- • Travaux de construction de barrages et d'ouvrages fixes similaires › Travaux de construction de digues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-14 | Avis de marché |
| 2020-11-03 | Informations complémentaires |
| 2020-11-07 | Informations complémentaires |
| 2021-11-26 | Avis d'attribution de marché |
| 2024-07-16 | Avis d'attribution de marché |
| 2024-07-26 | Avis d'attribution de marché |
| 2024-09-05 | Avis d'attribution de marché |
| 2026-04-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages de protection contre les inondations
Numéro de référence: 2020-605
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages de protection contre les inondations 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de digues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: EPTB Seine Grands Lacs
Adresse postale: direction finances commande publique
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://seinegrandslacs.fr/ 🌏
Courrier électronique: comptabilite@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: +33 144752929 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_A-3AeTngAv 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-14 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-19 📅
Date de début: 2021-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 203-492381
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 40 310 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 40 310 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Châtenay-sur-Seine, Gravon, Balloy et Égligny.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 6
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2021-01-08 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 203-492381 (2020-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages de protection contre les inondations
Numéro de référence: 2020-605
Brève description:
Le marché a pour objet des travaux portant sur la réalisation des digues et des aménagements intérieurs du site pilote. Les travaux objet du présent marché s'inscrivent directement et uniquement dans le cadre de la réalisation d'une opération plus globale de travaux d'aménagement de la Bassée et ayant pour finalité la construction d'un ouvrage de ralentissement dynamique des crues.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages de protection contre les inondations 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de digues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: EPTB Seine Grands Lacs
Adresse postale: direction finances commande publique
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://seinegrandslacs.fr/ 🌏
Courrier électronique: comptabilite@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: +33 144752929 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_A-3AeTngAv 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-14 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-19 📅
Date de début: 2021-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 203-492381
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Cette procédure avec négociation se déroulera en deux phases:
— la présente phase de sélection et d'analyse des candidatures, à partir des critères détaillés à l'article 5.2 du présent règlement de la consultation — phase candidatures;
— une phase d'analyse des offres s'engagera ensuite avec les six candidats admis à présenter une offre dans le cadre de cette procédure;
— le présent marché est décomposé en une tranche ferme et trois tranches optionnelles;
— le marché prend effet à la date de sa notification et se termine à l'issue de la période de parfait achèvement;
— le délai prévisionnel d'exécution des travaux est fixé à 28 mois.
Ce délai prévisionnel d'exécution est décomposé comme suit: quatre mois calendaires pour la période de préparation; 24 mois calendaires pour la période de travaux;
— les soumissionnaires proposent, pour l'exécution du marché, une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes en insertion. Cette obligation est détaillée au CCAP;
— les candidats admis à présenter une offre devront impérativement effectuer une visite obligatoire sur les lieux d'exécution du marché préalablement à l'établissement de leur offre. Les modalités sont définies dans le règlement de la consultation;
— en phase «offres»: les négociations se tiendront par principe dans les locaux de l'EPTB. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de procéder à plusieurs phases de négociations. Ces négociations pourront se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre de candidats, en appliquant les critères d'attribution définis dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve toutefois la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation si parmi celles-ci, une offre répond de manière satisfaisante aux spécifications techniques et à l'ensemble des critères d'analyse. La date limite de réception des candidature est fixée au 16.11.2020 (12h00).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 40 310 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 40 310 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Châtenay-sur-Seine, Gravon, Balloy et Égligny.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Au titre des capacités économiques et financières du candidat, est attendue une déclaration concernant le chiffre d'affaires global moyen annuel et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Au titre du niveau spécifique minimal, ce chiffre d'affaires moyen annuel au cours des trois dernières années d'exercice devra être supérieur ou égal à 60 000 000 EUR HT.
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Au titre des capacités techniques (effectifs, moyens matériels et outils divers), sont attendus:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement distingué comme suit: directeurs de travaux, experts, ingénieurs d'études, conducteurs de travaux et chefs de chantier pour chacune des trois dernières années;
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— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
Au titre des capacités professionnelles, un dossier de références: les candidats remettront un dossier présentant cinq références de travaux de digues de protection fluviale ou de barrages en remblai (barrages secs de type écrêteurs de crue ou barrage de retenue permanente) dont:
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— deux références de travaux de construction d'ouvrages neufs;
— trois références de travaux (ouvrages neufs ou confortement d'ouvrages existants) de plus de 5 000 000 EUR HT.
Attention: ces références devront porter sur des ouvrages dont la réception a eu lieu il y a moins de cinq ans. Une même référence peut être utilisée dans les deux catégories. Les candidats doivent impérativement sélectionner et remettre cinq (5) références. Aucune référence supplémentaire ne sera analysée.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 6
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2021-01-08 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Cette procédure avec négociation se déroulera en deux phases:
— la présente phase de sélection et d'analyse des candidatures, à partir des critères détaillés à l'article 5.2 du présent règlement de la consultation — phase candidatures;
— une phase d'analyse des offres s'engagera ensuite avec les six candidats admis à présenter une offre dans le cadre de cette procédure;
— le présent marché est décomposé en une tranche ferme et trois tranches optionnelles;
— le marché prend effet à la date de sa notification et se termine à l'issue de la période de parfait achèvement;
— le délai prévisionnel d'exécution des travaux est fixé à 28 mois.
Ce délai prévisionnel d'exécution est décomposé comme suit: quatre mois calendaires pour la période de préparation; 24 mois calendaires pour la période de travaux;
— les soumissionnaires proposent, pour l'exécution du marché, une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes en insertion. Cette obligation est détaillée au CCAP;
— les candidats admis à présenter une offre devront impérativement effectuer une visite obligatoire sur les lieux d'exécution du marché préalablement à l'établissement de leur offre. Les modalités sont définies dans le règlement de la consultation;
— en phase «offres»: les négociations se tiendront par principe dans les locaux de l'EPTB. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de procéder à plusieurs phases de négociations. Ces négociations pourront se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre de candidats, en appliquant les critères d'attribution définis dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve toutefois la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation si parmi celles-ci, une offre répond de manière satisfaisante aux spécifications techniques et à l'ensemble des critères d'analyse. La date limite de réception des candidature est fixée au 16.11.2020 (12h00).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 203-492381 (2020-10-14)
Informations complémentaires (2020-11-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de protection des berges 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction «Finances commande publique»
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-03 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-529508
Se réfère à l'avis: 2020/S 203-492381
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 217-529508 (2020-11-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de protection des berges 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction «Finances commande publique»
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-03 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-529508
Se réfère à l'avis: 2020/S 203-492381
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Le candidat devra disposer des qualifications suivantes (ou des références équivalentes): FNTP 235 ou expérience équivalente relatives en ouvrages en terre, terrassements et terrassements dans l'eau et FNTP 2312 ou expérience équivalente en travaux de terrassement, ouvrage en terre de moindre dimension et de technicité moyenne à haute. Enfin, conformément à l'article R. 214-119 du code de l'environnement, l'entreprise ou le groupement d'entreprise devra disposer de l'agrément barrages de classe C et digues — études, diagnostics et suivi de travaux.
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Informations complémentaires (2020-11-07)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction finances commande publique
Contact
Courrier électronique: comptabilite@seinegrandslacs.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-07 📅
Date limite de soumission: 2020-11-26 📅
Date de publication: 2020-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 221-541972
Numéro JO-S: 221
Source: OJS 2020/S 221-541972 (2020-11-07)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction finances commande publique
Contact
Courrier électronique: comptabilite@seinegrandslacs.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-07 📅
Date limite de soumission: 2020-11-26 📅
Date de publication: 2020-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 221-541972
Numéro JO-S: 221
Source: OJS 2020/S 221-541972 (2020-11-07)
Avis d'attribution de marché (2021-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 39890698.17 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: eptb Seine Grands Lacs
Adresse postale: direction Finances Commande Publique
Contact
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-26 📅
Date de publication: 2021-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 233-612736
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communes de Châtenay-Sur-Seine, Gravon, Balloy et Egligny
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-16 📅
Nom: vinci Construction Terrassement Agence Ile de France - nord - mandataire
Adresse postale: 9, rue Pierre Emmanuel
Commune postale: Domont
Code postal: 95530
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.vinci-construction.fr/ 🌏
Nom: chantiers modernes construction
Adresse postale: 3, rue Ernest Flammarion - zAC du Lieutenant Petit Le Roy
Commune postale: Chevilly Larue
Code postal: 94550
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.chantiers-modernes.fr/ 🌏
Nom: sogea est
Adresse postale: l'Omega - 415 avenue de Boufflers
Commune postale: Laxou
Code postal: 54520
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.sogea-est.fr/ 🌏
Nom: soletanche bachy France Agence France Nord
Adresse postale: 280, avenue Napoléon Bonaparte
Commune postale: Reuil Malmaison
Code postal: 92500
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.soletanche-bachy.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 39890698.10 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy,
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Paris de Règlement Amiable,
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 233-612736 (2021-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet des travaux portant sur la réalisation des digues et des aménagements intérieurs du site pilote. Les travaux objet du présent marché s'inscrivent directement et uniquement dans le cadre de la réalisation d'une opération plus globale de travaux d'aménagement de la Bassée et ayant pour finalité la construction d'un ouvrage de ralentissement dynamique des crues
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: eptb Seine Grands Lacs
Adresse postale: direction Finances Commande Publique
Contact
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-26 📅
Date de publication: 2021-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 233-612736
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
offre de variante retenue pour un montant total de 39 890 698,17 euro(s) HT, décomposé comme suit :- tranche ferme : 39 348 598,17 euro(s) HT- tranche optionnelle : 542 100,00 euro(s) (H.T.).
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communes de Châtenay-Sur-Seine, Gravon, Balloy et Egligny
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-16 📅
Nom: vinci Construction Terrassement Agence Ile de France - nord - mandataire
Adresse postale: 9, rue Pierre Emmanuel
Commune postale: Domont
Code postal: 95530
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.vinci-construction.fr/ 🌏
Nom: chantiers modernes construction
Adresse postale: 3, rue Ernest Flammarion - zAC du Lieutenant Petit Le Roy
Commune postale: Chevilly Larue
Code postal: 94550
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.chantiers-modernes.fr/ 🌏
Nom: sogea est
Adresse postale: l'Omega - 415 avenue de Boufflers
Commune postale: Laxou
Code postal: 54520
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://www.sogea-est.fr/ 🌏
Nom: soletanche bachy France Agence France Nord
Adresse postale: 280, avenue Napoléon Bonaparte
Commune postale: Reuil Malmaison
Code postal: 92500
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.soletanche-bachy.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 39890698.10 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy,
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Paris de Règlement Amiable,
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 233-612736 (2021-11-26)
Avis d'attribution de marché (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: OPERATION DE SITE PILOTE DE LA BASSEE Travaux portant sur la réalisation des digues et des aménagements intérieurs du site pilote
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de digues 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 39890698.17 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: OPERATION DE SITE PILOTE DE LA BASSEE Travaux portant sur la réalisation de digues et des aménagements intérieurs du site pilote
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2021-11-16 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39890698.17 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement TERELIAN/SOGEA/CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTIO/SOLETANCHE
Nom et adresse du contractant
Nom: VINCI Construction Terrassement devenu TERELIAN - mandataire
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 95740
Commune postale: Frepillon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: susana.herrero@vinci-construction.com 📧
Téléphone: 0139355320 📞
Nom: SOLETANCHE BACHY France - S.A.S.
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil-malmaison
Courrier électronique: olivia.jeannoutot@soletanche-bachy.com 📧
Téléphone: 0147765610 📞
Nom: SOGEA EST -cotraitant
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 54520
Commune postale: Laxou
Courrier électronique: sogeaest.environnement@vinci-construction.fr 📧
Téléphone: 0325432222 📞
Nom: CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION - cotraitant
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94550
Commune postale: Chevilly-larue
Courrier électronique: commercial.cmcinfra1@vinci-construction.fr 📧
Téléphone: 0149617100 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPTB Seine Grands Lacs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 rue Villiot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: 0144752929 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Modifications nécessaires en raison de circonstances imprévisibles pour un acheteur diligent.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: CON-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Source: OJS 2024/S 138-428594 (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: OPERATION DE SITE PILOTE DE LA BASSEE Travaux portant sur la réalisation des digues et des aménagements intérieurs du site pilote
Numéro de référence:
2020-605
Brève description:
Les travaux s'inscrivent dans le cadre de la réalisation de l'opération de site pilote de la Bassée.
L'aménagement hydraulique de l'opération du Site pilote se situe dans le sud du département de Seine-et-Marne, à la jonction des territoires de quatre communes : Balloy, Châtenay-sur-Seine, Egligny, et Gravon.
Les travaux portent sur la réalisation de digues et des aménagements intérieurs du site pilote.
Les travaux de ce lot consistent à :
- créer une digue de 7 600 ml et d'une hauteur moyenne de 2,50 m, dont l'objectif est de former un espace de stockage temporaire des eaux de crues de la Seine ;
- construire deux réseaux de drainage actif et un déversoir de sécurité ;
- aménager les chemins situés à l'intérieur du site, les fossés de ressuyage nécessaires ainsi que les fossés de connexion inter-étangs.
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Produits/services: Travaux de construction de digues 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 39890698.17 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2020-605
Titre: OPERATION DE SITE PILOTE DE LA BASSEE Travaux portant sur la réalisation de digues et des aménagements intérieurs du site pilote
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2020-605
Date de conclusion du contrat: 2021-11-16 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39890698.17 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE GROUPEMENT TERELIAN
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement TERELIAN/SOGEA/CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTIO/SOLETANCHE
Nom et adresse du contractant
Nom: VINCI Construction Terrassement devenu TERELIAN - mandataire
Numéro d'enregistrement national:
41033585500186
Code postal: 95740
Commune postale: Frepillon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: susana.herrero@vinci-construction.com 📧
Téléphone: 0139355320 📞
Nom: SOLETANCHE BACHY France - S.A.S.
Numéro d'enregistrement national:
71203015400611
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil-malmaison
Courrier électronique: olivia.jeannoutot@soletanche-bachy.com 📧
Téléphone: 0147765610 📞
Nom: SOGEA EST -cotraitant
Numéro d'enregistrement national:
41390920100217
Code postal: 54520
Commune postale: Laxou
Courrier électronique: sogeaest.environnement@vinci-construction.fr 📧
Téléphone: 0325432222 📞
Nom: CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION - cotraitant
Numéro d'enregistrement national:
49341430400029
Code postal: 94550
Commune postale: Chevilly-larue
Courrier électronique: commercial.cmcinfra1@vinci-construction.fr 📧
Téléphone: 0149617100 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPTB Seine Grands Lacs
Numéro d'enregistrement national:
20007522400010
Adresse postale: 12 rue Villiot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: 0144752929 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Changements
Autres informations complémentaires
Modification rendue nécessaire par des circonstances qu'un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice
diligent(e) ne pouvait pas prévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE]
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Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: CON-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Modification du quai de déchargement pour un montant de 1 106 428,36 euro(s) HT. Il était prévu dans le marché initial (tranche optionnelle) la réalisation d'un quai de déchargement sous la forme d'une estacade de 15,00 m x 13,26 m.
Cet ouvrage a été remplacé par un quai en palplanches de 187 m de long pour répondre à de
nouvelles exigences de navigation imposées par VNF après le lancement de la consultation. Le quai est
composé d'une plateforme de déchargement d'une largeur de 7,5 m revêtue d'une dalle béton de 40 cm et d'une plateforme de circulation des engins de chantier d'une largeur de 12,5 m, revêtue de matériaux granulaires.
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures) : 40724259.33 euros HT
Montant total du marché après les modifications : 41830687.69 euros HT
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Avis d'attribution de marché (2024-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: OPERATION DE SITE PILOTE DE LA BASSEE Travaux portant sur la réalisation de digues et des aménagements intérieurs du site pilote
Brève description:
Valeur totale du marché (hors TVA): 39890698.17 EUR 💰
Description
Description du marché:
Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39890698.17 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: TERELIAN - mandataire
SOLETANCHE BACHY France - S.A.S. - cotraitant
Commune postale: Rueil Malmaison
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: 0144594400 📞
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Modifications nécessaires en raison de circonstances imprévisibles pour un acheteur diligent.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: CON-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Source: OJS 2024/S 146-453956 (2024-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: OPERATION DE SITE PILOTE DE LA BASSEE Travaux portant sur la réalisation de digues et des aménagements intérieurs du site pilote
Brève description:
Les travaux s'inscrivent dans le cadre de la réalisation de l'opération de site pilote de la Bassée. L'aménagement hydraulique de l'opération du Site pilote se situe dans le sud du département de Seine-et-Marne, à la jonction des territoires de quatre communes : Balloy, Châtenay-sur-Seine, Egligny, et Gravon. Les travaux portent sur la réalisation de digues et des aménagements intérieurs du site pilote. Les travaux de ce lot consistent à : - créer une digue de 7 600 ml et d'une hauteur moyenne de 2,50 m, dont l'objectif est de former un espace de stockage temporaire des eaux de crues de la Seine ; - construire deux réseaux de drainage actif et un déversoir de sécurité ; - aménager les chemins situés à l'intérieur du site, les fossés de ressuyage nécessaires ainsi que les fossés de connexion inter-étangs.
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Description
Description du marché:
OPERATION DE SITE PILOTE DE LA BASSEE Travaux portant sur la réalisation de digues et des aménagements intérieurs du site pilote
Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39890698.17 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE Groupement TERELIAN/SOGEA/CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTIO/SOLETANCHE
Nom et adresse du contractant
Nom: TERELIAN - mandataire
SOLETANCHE BACHY France - S.A.S. - cotraitant
Commune postale: Rueil Malmaison
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: 0144594400 📞
Changements
Autres informations complémentaires
Modification rendue nécessaire par des circonstances qu'un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pas prévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE]
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Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: CON-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Impossibilité de reconnaissances initiales pour un montant de 41 800 euros HT.
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures) : 41830687.69 euros HT Montant total du marché après les modifications : 41872487.69 euros HT
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Avis d'attribution de marché (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 39890698.17 EUR 💰
Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39890698.17 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement TERELIAN/SOGEA/CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION/SOLETANCHE
Nom et adresse du contractant
Région: Val-d’Oise 🏙️
Hauts-de-Seine 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Val-de-Marne 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Paris 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Paris 🏙️
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Modifications nécessaires en raison de circonstances imprévisibles pour un acheteur diligent.
Nouvelle valeur
Texte:
Source: OJS 2024/S 174-536356 (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 39890698.17 EUR 💰
Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39890698.17 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE Groupement TERELIAN/SOGEA/CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION/SOLETANCHE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement TERELIAN/SOGEA/CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION/SOLETANCHE
Nom et adresse du contractant
Région: Val-d’Oise 🏙️
Hauts-de-Seine 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Val-de-Marne 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Paris 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Paris 🏙️
Changements
Autres informations complémentaires
Modification rendue nécessaire par des circonstances qu'un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pas prévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE]
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Nouvelle valeur
Texte:
Immobilisations des ateliers de terrassement et de drainage depuis la notification du marché de travaux jusqu'au 30 septembre 2023 pour un montant de 589 649.79 euros hors taxes. Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures pour un montant de 2 581 383,60 euros HT) : 44 453 871,29 euros HT Montant total du marché après les modifications : 45 043 521,08 euros HT
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Avis d'attribution de marché (2026-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Opération du site pilote de la Bassée Lot 4 : Digues et aménagements intérieurs
Brève description:
Description
Titre: Lot 4 : Digues et aménagements intérieurs
Description du marché:
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 28 mois
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Paris
Point de contact: Pôle commande publique
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris
Changements
Autres informations complémentaires
Nouvelle valeur
Texte:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Opération du site pilote de la Bassée Lot 4 : Digues et aménagements intérieurs
Brève description:
Opération du site pilote de la Bassée
Lot 4 : Digues et aménagements intérieurs
Produits/services: Ouvrages de protection contre les inondations
📦
Description
Titre: Lot 4 : Digues et aménagements intérieurs
Description du marché:
Le marché a pour objet des travaux portant sur la réalisation des digues et des aménagements intérieurs du site pilote.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 28 mois
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Paris
Point de contact: Pôle commande publique
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris
Changements
Autres informations complémentaires
Avenant 4 au lot 4 : Digues
Prestations supplémentaires pour un montant de 4 497 746,07 Euros HT et prolongation des délais de 60 mois supplémentaires.
Principale raison du changement: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Nouvelle valeur
Texte:
Prestations supplémentaires pour un montant de 4 497 746,07 Euros HT et prolongation des délais de 60 mois supplémentaires.
Source: OJS 2026/S 079-278433 (2026-04-21)
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