Accords-cadres à bons de commande en trois lots pour des travaux de métallerie et serrurerie dans les bâtiments de la Ville de Paris et de l'Établissement Public Paris Musées. Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Ils sont sans montant minimum et sans montant maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-06-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Direction des finances des achats — sous direction des achats — bureau des marchés — SA4”
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Établissement public Paris Musées
Adresse postale: 27 rue des Petites Écuries
Commune postale: Paris
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 75010
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.paris.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats”
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service achat 4 Travaux de bâtiment transverse
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr/🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de métallerie et serrurerie dans les bâtiments de la Ville de Paris et de l'Établissement public Paris Musées
2000249”
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande en trois lots pour des travaux de métallerie et serrurerie dans les bâtiments de la Ville de Paris et de l'Établissement...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande en trois lots pour des travaux de métallerie et serrurerie dans les bâtiments de la Ville de Paris et de l'Établissement Public Paris Musées. Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Ils sont sans montant minimum et sans montant maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats peuvent présenter une offre pour un lot ou l'ensemble des lots. Les lots seront attribués par ordre croissant des numéros des lots (lot 1,...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les candidats peuvent présenter une offre pour un lot ou l'ensemble des lots. Les lots seront attribués par ordre croissant des numéros des lots (lot 1, puis lot 2 et enfin lot 3).
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements publics — lot multi-attributaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Île-de-France.
Description du marché:
“Équipements publics. Le lot 1 est un Accord-cadre (AC) multi-attributaires conclu avec 5 opérateurs économiques (classés au 1, 2, 3, 4 et 5 rang sous...”
Description du marché
Équipements publics. Le lot 1 est un Accord-cadre (AC) multi-attributaires conclu avec 5 opérateurs économiques (classés au 1, 2, 3, 4 et 5 rang sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, qui auront en charge la réalisation des commandes sur les équipements publics de la ville, selon les zones d'interventions et les modalités détaillées à l'article 1.4 du Cahier de clauses administratives particulières (CCAP).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 24 mois (soit deux ans) à compter du 1.1.2021 ou du jour de la notification, si elle est postérieure à cette date, reconductible...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de 24 mois (soit deux ans) à compter du 1.1.2021 ou du jour de la notification, si elle est postérieure à cette date, reconductible dans les mêmes termes, une fois, pour 24 mois (soit deux ans), à compter du lendemain de la fin de la première période.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'AC est à prix unitaire, révisable, à bordereau de prix. Il est sans montant minimum et sans montant maximum. La durée de l'ac se définit comme suit, 24...”
Informations complémentaires
L'AC est à prix unitaire, révisable, à bordereau de prix. Il est sans montant minimum et sans montant maximum. La durée de l'ac se définit comme suit, 24 mois à compter du 1.1.2021 ou du jour de la notification, si elle est postérieure à cette date, reconductible dans les mêmes termes, une fois, pour 24 mois,à compter du lendemain de la fin de la première période.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris — lot multi-attributaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris. Le lot 2 est un Accord-cadre (AC) multi-attributaires conclu avec...”
Description du marché
Bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris. Le lot 2 est un Accord-cadre (AC) multi-attributaires conclu avec trois opérateurs économiques (classés au 1, 2, 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, qui auront en charge la réalisation des commandes sur les bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris, selon les zones d'interventions ci-dessous et en fonction de la survenance des besoins., selon les zones d'interventions et les modalités détaillées à l'article 1.4 du Cahier de clauses administratives particulières (CCAP).
Afficher plus
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 24 mois (soit deux ans) à compter du 1.1.2021 ou du jour de la notification, si elle est postérieure à cette date, reconductible...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de 24 mois (soit deux ans) à compter du 1.1.2021 ou du jour de la notification, si elle est postérieure à cette date, reconductible dans les mêmes termes, une fois, pour 24 mois (soit deux ans), à compter du lendemain de la fin de la 1 période.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'AC est à prix unitaire, révisable, à bordereau de prix. Il est sans montant minimum et sans montant maximum. La durée de l'ac se définit comme suit, 24...”
Informations complémentaires
L'AC est à prix unitaire, révisable, à bordereau de prix. Il est sans montant minimum et sans montant maximum. La durée de l'ac se définit comme suit, 24 mois à compter du 1.1.2021 ou du jour de la notification, si elle est postérieure à cette date, reconductible dans les mêmes termes, une fois, pour 24 mois,à compter du lendemain de la fin de la 1 période.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bâtiments gérés par l'Établissement public Paris Musées (EPPM) — lot mono-attributaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Bâtiments gérés par l'Établissement Public Paris Musées (EPPM) — lot mono-attributaire. Il s'agit d'un Accord-cadre (AC) conclu avec un seul attributaire.”
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 24 mois (soit 2 ans) à compter du 1.1.2021 ou du jour de la notification, si elle est postérieure à cette date, reconductible dans...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de 24 mois (soit 2 ans) à compter du 1.1.2021 ou du jour de la notification, si elle est postérieure à cette date, reconductible dans les mêmes termes, une fois, pour 24 mois (soit deux ans), à compter du lendemain de la fin de la 1 période.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1; l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. La...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. La liste des principaux travaux fournis au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant: les éléments de preuve relatifs à des travaux pertinents fournis il y a plus de cinq ans seront pris en compte. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour les lots 1 et 2: les soumissionnaires retenus devront mettre en œuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour les lots 1 et 2: les soumissionnaires retenus devront mettre en œuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans le cadre de l'exécution de son marché, dans les conditions précisées au CCAP. Pour les trois lots, les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés aux cahiers des charges (CCAP et CCTP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Ces accords-cadres sont renouvelables. La période prévisionnelle de l'AAC ultérieur est courant premier semestre 2024.” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“S'agissant d'accords-cadres à bons de commande qui s'exécute par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être...”
S'agissant d'accords-cadres à bons de commande qui s'exécute par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre d'un groupement. En conséquence, les candidats sont informés que l'accord-cadre sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Des niveaux minimum de conformité d'offre ont été fixés pour chacun des trois lots, et figurent à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès (annexe nº 1 au règlement de la consultation), dûment rempli. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante:https://marches.maximilien.fr
Il est attendu uniquement une réponse par voie électronique à cette même adresse. Les modalités de transmission des plis sont précisées à l'article 5 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4 .4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 123-300629 (2020-06-25)
Avis d'attribution de marché (2021-01-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Direction des finances des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — SA4”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de métallerie et serrurerie dans les bâtiments de la Ville de Paris et de l'Établissement public Paris Musées
2000249”
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande en trois lots pour des travaux de métallerie et serrurerie dans les bâtiments de la Ville de Paris et de l'Établissement...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande en trois lots pour des travaux de métallerie et serrurerie dans les bâtiments de la Ville de Paris et de l'Établissement public Paris Musées. Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Ils sont sans montant minimal ni montant maximal.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 180 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Équipements publics. Le lot 1 est un accord-cadre (AC) multi-attributaires conclu avec cinq opérateurs économiques (classés au 1, 2, 3, 4 et 5 rang sous...”
Description du marché
Équipements publics. Le lot 1 est un accord-cadre (AC) multi-attributaires conclu avec cinq opérateurs économiques (classés au 1, 2, 3, 4 et 5 rang sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, qui auront en charge la réalisation des commandes sur les équipements publics de la Ville, selon les zones d'interventions et les modalités détaillées à l'article 1.4 du Cahier de clauses administratives particulières (CCAP).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Composition de l'effectif d'exécution mobilisable dédié à l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris. Le lot 2 est un accord-cadre (AC) multi-attributaires conclu avec...”
Description du marché
Bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris. Le lot 2 est un accord-cadre (AC) multi-attributaires conclu avec trois opérateurs économiques (classés au 1, 2, 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, qui auront en charge la réalisation des commandes sur les bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris, selon les zones d'interventions ci-dessous et en fonction de la survenance des besoins., selon les zones d'interventions et les modalités détaillées à l'article 1.4 du Cahier de clauses administratives particulières (CCAP).
Afficher plus
Description du marché:
“Bâtiments gérés par l'Établissement public Paris Musées (EPPM) — lot mono-attributaire. Il s'agit d'un accord-cadre (AC) conclu avec un seul attributaire.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 123-300629
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20202020T06690
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“AC à BC en trois lots pour des travaux de métallerie et serrurerie dans les bâtiments de la Ville de Paris — rang 1”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise fermetures Moratin Sarl (attributaire classé au 1er rang)
Adresse postale: 22 avenue Gaston Roussel
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://Moratin.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 400 000 💰
2️⃣
Titre:
“AC à BC en trois lots pour des travaux de métallerie et serrurerie dans les bâtiments de la Ville de Paris — rang 2” Nom et adresse du contractant
Nom: Sarmates SAS — (attributaire classé au 2e rang)
Adresse postale: 5 rue Nicéphore Nièpce, ZI Sud
Commune postale: Morangis
Code postal: 91420
Région: Essonne🏙️
URL: http://Sarmates.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 400 000 💰
3️⃣
Titre:
“AC à BC en trois lots pour des travaux de métallerie et serrurerie dans les bâtiments de la Ville de Paris — rang 3” Nom et adresse du contractant
Nom: FMD SAS (attributaire classé au 3e rang)
Adresse postale: 19/29 rue de Seine
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://Groupefmd.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 400 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20202020T06696
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“AC à BC en trois lots pour des travaux de métallerie et serrurerie dans les bâtiments de la Ville de Paris — bâtiments tertiaires, locaux des personnels...”
Titre
AC à BC en trois lots pour des travaux de métallerie et serrurerie dans les bâtiments de la Ville de Paris — bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité — lot multi-attributaires
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise FMD SAS (attributaire classé au 2d rang)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 500 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-209450
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“AC à BC en trois lots pour des travaux de métallerie et serrurerie dans les bâtiments de l'Établissement public Paris Musées — bâtiments gérés par...”
Titre
AC à BC en trois lots pour des travaux de métallerie et serrurerie dans les bâtiments de l'Établissement public Paris Musées — bâtiments gérés par l'Établissement public Paris Musées (EPPM)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise fermetures Moratin Sarl
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
“Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des...”
Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM4 — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris (référence: 2000249).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Source: OJS 2021/S 020-043611 (2021-01-25)