Travaux de gros entretien/grosses réparations 2020 — lots ventilation et cumulus — trois lots

ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande à attributaire unique en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique pour le lot 3 et à des marchés ordinaires pour les lot 1 et 2. Les lots 1 et 2, sont des marchés à tranches conformément aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-17 Avis de marché
2020-07-27 Informations complémentaires
2020-11-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Numéro de référence: 20s0037
Brève description:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande à attributaire unique en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique pour le lot 3 et à des marchés ordinaires pour les lot 1 et 2. Les lots 1 et 2, sont des marchés à tranches conformément aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Professeur Etienne Antonelli — CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-17 📅
Date limite de soumission: 2020-09-15 📅
Date de publication: 2020-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 140-343771
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr Le détail de la pondération est présenté dans le RC. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution. La fiche de présentation «candidat» est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Par application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, ACM Habitat se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50 % du montant du marché initial.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Remplacement VMC — beaux arts
Numéro du lot: 01
Brève description: Remplacement VMC — beaux arts.
Durée de l'accord: 15 mois
Intitulé du lot: Remplacement VMC — bagatelle
Numéro du lot: 02
Brève description: Remplacement VMC — bagatelle.
Intitulé du lot: Remplacement cumulus — beaux arts
Numéro du lot: 03
Brève description: Remplacement cumulus — beaux arts.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51-II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 concernant les interdictions de soumissionner;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants, DC1 ou DUME;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, DC2 ou DUME.
Situation économique et financière:
— fiche de présentation du candidat;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garanties économiques et financières.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garanties professionnelles et techniques.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM Habitat
Commune postale: Montpellier Cedex 3
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr
Le détail de la pondération est présenté dans le RC. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution.
La fiche de présentation «candidat» est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature.
Par application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, ACM Habitat se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50 % du montant du marché initial.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché;
— référé contractuel: dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2020/S 140-343771 (2020-07-17)
Informations complémentaires (2020-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande à attributaire unique en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique pour le lot 3 et à des marchés ordinaires pour les lot 1 et 2. Les lots 1 et 2, sont des marchés à tranches conformément aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. Volume de la commande pour le lot 3: — minimum: 33 000,00 EUR HT; — maximum: 200 000,00 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 407 avenue du Professeur E. Antonelli, CS 15590

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-27 📅
Date de publication: 2020-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 146-358531
Se réfère à l'avis: 2020/S 140-343771
Numéro JO-S: 146

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Volume de la commande pour le lot 3:
— minimum: 33 000,00 EUR HT;
— maximum: 200 000,00 EUR HT.
Source: OJS 2020/S 146-358531 (2020-07-27)
Avis d'attribution de marché (2020-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande à attributaire unique en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique pour le lot 3 et à des marchés ordinaires pour les lot 1 et 2. Les lots 1 et 2, sont des marchés à tranches conformément aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché: 634 639 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM hABITAT — OPH Montpellier Méditerranée métropole
Adresse postale: 407 avenue du Professeur Etienne Antonelli, CS 15590

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-529141
Numéro JO-S: 217

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande à attributaire unique en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique pour le lot 3 et à des marchés ordinaires pour les lot 1 et 2.
Les lots 1 et 2, sont des marchés à tranches conformément aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Remplacement VMC — Bagatelle
Brève description: Remplacement VMC — Bagatelle
Intitulé du lot: Remplacement Cumulus — beaux arts
Brève description: Remplacement Cumulus — beaux arts

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Nom: Service entretien Méditerranée
Adresse postale: 359 rue Charles Nungesser
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 354 784 EUR 💰
279 855 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative).
Recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Référé contractuel: dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2020/S 217-529141 (2020-11-02)