L'Opération consiste à construire:
— un collège pour une surface utile de 3 553 mètres carrés;
— un gymnase pour une surface utile de 1951 mètres carrés sur une assiette foncière de 40 000 mètres carrés;
Suite à une première consultation décomposée en 17 lots et lancée en mars 2020, les lots n 1 et 5 se sont avérés infructueux. Le Maitre d'ouvrage a donc décidé de lancer un nouvel appel d'offres pour ces lots, objet de la présente consultation. À titre indicatif, on peut prévoir que l'exécution des marchés de travaux commencera vers le dernier trimestre 2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-06-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de l'Aveyron
Adresse postale:
“Pôle des services technique -Direction Patrimoine et des Collèges — Route du Monastère — CS 10024”
Commune postale: Flavin
Code postal: 12450
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr📧
Région: Aveyron🏙️
URL: http://www.aveyron.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté des Communes Larzac et Vallées
Commune postale: Flavin
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.aveyron.fr🌏
URL de participation: http://www.aveyron.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de construction d'un collège et d'un gymnase à la Cavalerie (12230) — 2 lots
20S0023-O”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments scolaires📦
Brève description:
“L'Opération consiste à construire:
— un collège pour une surface utile de 3 553 mètres carrés;
— un gymnase pour une surface utile de 1951 mètres carrés sur...”
Brève description
L'Opération consiste à construire:
— un collège pour une surface utile de 3 553 mètres carrés;
— un gymnase pour une surface utile de 1951 mètres carrés sur une assiette foncière de 40 000 mètres carrés;
Suite à une première consultation décomposée en 17 lots et lancée en mars 2020, les lots n 1 et 5 se sont avérés infructueux. Le Maitre d'ouvrage a donc décidé de lancer un nouvel appel d'offres pour ces lots, objet de la présente consultation. À titre indicatif, on peut prévoir que l'exécution des marchés de travaux commencera vers le dernier trimestre 2020.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre — installation de chantier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché:
“Fondations, structure BA et pierre massive du bâtiment. Planchers bas / Fondations (6000 m). Planchers intermédiaires et toiture (4600 m).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du dossier technique fourni
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 23
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires.
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Programme FEDER/FSE/Région Midi-Pyrénées Garonne 2014—2022
Description
Informations complémentaires:
“La consultation comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP: Les candidats devront répondre impérativement aux prestations...”
Informations complémentaires
La consultation comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP: Les candidats devront répondre impérativement aux prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP. Les propositions relatives à chaque PSE seront intégrées dans l'acte d'engagement. PSE 01-1 - béton bas Carbone, PSE 01-2-traitement par minéralisation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Metallerie - sERRURERIE
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦
Description du marché:
“Tout ouvrage de serrurerie intérieurs et extérieurs (environ 56 portes et portails, environ 580 ml de mains courantes et garde-corps).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du dossier technique fourni
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes telles que prévues aux articles R....”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes telles que prévues aux articles R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique:
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique.
— Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou groupement et sous-traitant. Pour présenter leurs candidatures, les candidats peuvent faire une déclaration sur l'honneur, ou utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr et joints au dossier de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Moyens en personnel, - moyens en matériel, liste des travaux en bâtiment de moins de cinq ans.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-03
12:00 📅
“Le délai d'exécution de l'ensemble des lots toutes phases confondues est de 23 mois à partir de la date de délivrance de l'ordre de service de commencer les...”
Le délai d'exécution de l'ensemble des lots toutes phases confondues est de 23 mois à partir de la date de délivrance de l'ordre de service de commencer les travaux du premier lot à intervenir, soit le lot 16 — terrassements — voiries. Ce délai inclut deux mois de période de préparation pour tous les lots, à l'exception du lot 16 dont la période de préparation sera de un mois. Ce délai inclut également un point d'arrêt suite aux terrassements généraux de 40 jours ouvrés, période permettant le passage d'un géoradar et la reprise des études pour l'adaptation des fondations au terrain rencontré. Les délais d'exécution par phases de travaux pour l'ensemble des lots, sont fixés au planning prévisionnel annexé au CCAP sachant que les travaux du Collège et du Gymnase sont réalisés en simultanéités et que le Gymnase est livré le premier 19 mois après l'ordre de service de commencer les travaux et le Collège est livré 23 mois après l'ordre service de commencer les travaux. Le délai d'exécution propre au lot pour lequel je m'engage sera déterminé dans les conditions stipulées à l'article 4.1 du CCAP et conformément au planning joint en annexe 2 du CCAP. Lors du dépôt des offres, la signature électronique n'est pas obligatoire. Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur http://www.aveyron.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1/ Avant la signature du marché:
— soit un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1/ Avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du Code de justice administrative);
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de Justice Administrative).
2/ Après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du Code de justice administrative);
— soit un recours de pleine juridiction dit & « Tropic » dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'état Ass, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. n 291545). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'état: http://www.conseil-etat.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 108-260874 (2020-06-02)
Avis d'attribution de marché (2020-11-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale:
“Pôle des services technique — direction patrimoine et des collèges route du Monastère — CS10024”
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté des communes Larzac et Vallées
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de construction d'un collège et d'un gymnase à la Cavalerie (12230) — deux lots
20S0023-O”
Brève description:
“L'opération consiste à construire:
— un collège pour une surface utile de 3 553 m ,
— un gymnase pour une surface utile de 1 951 m sur une assiette foncière...”
Brève description
L'opération consiste à construire:
— un collège pour une surface utile de 3 553 m ,
— un gymnase pour une surface utile de 1 951 m sur une assiette foncière de 40 000 m. Suite à une première consultation décomposée en dix-sept lots et lancée en mars 2020, les lots n 1 et 5 se sont avérés infructueux. Le maître d'ouvrage a donc décidé de lancer un nouvel appel d'offres pour ces lots, objet de la présente consultation.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4577040.17 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fondations, structure BA et pierre massive du bâtiment. Planchers bas. Fondations (6 000 m) planchers intermédiaires et toiture (4 600 m).” Informations sur les options
Description des options: Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Programme FEDER/FSE/région Midi-Pyrénées Garonne 2014-2022.
Description
Informations complémentaires:
“La consultation comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP: les candidats devront répondre impérativement aux prestations...”
Informations complémentaires
La consultation comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP: les candidats devront répondre impérativement aux prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP. Les propositions relatives à chaque PSE seront intégrées dans l'acte d'engagement.
— PSE 1-1: béton bas Carbone,
— PSE 1-2-traitement par minéralisation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Métallerie — Serrurerie
Description
Description du marché:
“Tout ouvrage de serrurerie intérieurs et extérieurs (environ cinquante-six portes et portails, environ 580 ml de mains courantes et garde-corps).” Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Programme FEDER/FSE/Région Midi-Pyrénées Garonne 2014-2022.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 108-260874
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20P035
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gros œuvre — installation de chantier
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Andrieu CONSTRUCTION
Adresse postale: 12 rue Barthélémy-Thimonnier, PA de Malan
Commune postale: Olemps
Code postal: 12510
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4291520.82 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20P029
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Metallerie serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Angles
Adresse postale: 133 rue Jean-Cottereau-Viala
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285519.35 💰
“Les présents marchés sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
Les marchés ont été tous attribués en solution de...”
Les présents marchés sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
Les marchés ont été tous attribués en solution de base.
Pour le lot 1, le montant indiqué à la section V — attribution du marché — correspond au total de la DPGF et du BPU y compris des prix complémentaires du BPU.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
— soit un référé contractuel dans les trente et un jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative),
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter du présent avis (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, Req. n 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr
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Source: OJS 2020/S 225-552326 (2020-11-13)