Travaux de câblage en FTTH (fibre jusqu'à la maison ou le site) et travaux de câblage en cuivre et FTTO (fibre jusqu'au poste de travail) La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de câblage en FTTH (fibre jusqu'à la maison ou le site) et travaux de câblage en cuivre et FTTO (fibre jusqu'au poste de travail)
2020-A-12”
Produits/services: Installation de câblage informatique📦
Brève description:
“Travaux de câblage en FTTH (fibre jusqu'à la maison ou le site) et travaux de câblage en cuivre et FTTO (fibre jusqu'au poste de travail) La procédure de...”
Brève description
Travaux de câblage en FTTH (fibre jusqu'à la maison ou le site) et travaux de câblage en cuivre et FTTO (fibre jusqu'au poste de travail) La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 travaux de câblage en FTTH (fibre jusqu'à la maison ou le site)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de câblage informatique📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Travaux de câblage en FTTH (fibre jusqu'à la maison ou le site) politique de déploiement des infrastructures de télécommunication visant à déployer de la...”
Description du marché
Travaux de câblage en FTTH (fibre jusqu'à la maison ou le site) politique de déploiement des infrastructures de télécommunication visant à déployer de la fibre optique d'un bâtiment principal vers certains bâtiments villepintois.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Option (prestation optionnelle) l'entrepreneur aura la faculté de présenter en option toutes les sujétions ou les oublis qui lui paraissent nécessaires au...”
Description des options
Option (prestation optionnelle) l'entrepreneur aura la faculté de présenter en option toutes les sujétions ou les oublis qui lui paraissent nécessaires au bon achèvement des travaux ou de l'intervention.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 travaux de câblage en cuivre et FTTO (fibre jusqu'au poste de travail)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux de câblage en cuivre et FTTO (fibre jusqu'au poste de travail) politique de déploiement des infrastructures de télécommunications visant à déployer...”
Description du marché
Travaux de câblage en cuivre et FTTO (fibre jusqu'au poste de travail) politique de déploiement des infrastructures de télécommunications visant à déployer de la fibre optique jusqu'au bureau, typiquement jusqu'au commutateur d'étage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-20
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cette date est à titre indicatif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À la fin de la durée du marché, reconductions comprises.
Informations complémentaires
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. À titre indicatif et non contractuel, l'estimatif est de 100 000 EUR/an. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Option (prestation optionnelle): l'entrepreneur aura la faculté de présenter en option toutes les sujétions ou les oublis qui lui paraissent nécessaires au bon achèvement des travaux ou de l'intervention.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 047-109863 (2020-03-04)
Informations complémentaires (2020-03-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux de câblage en FTTH (fibre jusqu'à la maison ou le site) et travaux de câblage en cuivre et FTTO (fibre jusqu'au poste de travail). La procédure de...”
Brève description
Travaux de câblage en FTTH (fibre jusqu'à la maison ou le site) et travaux de câblage en cuivre et FTTO (fibre jusqu'au poste de travail). La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 047-109863
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 063-150248 (2020-03-26)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux de câblage en FTTH (fibre jusqu'à la maison ou le site) et travaux de câblage en cuivre et FTTO (fibre jusqu'au poste de travail).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de câblage en FTTH (fibre jusqu'à la maison ou le site)
Description
Description du marché: Travaux de câblage en FTTH (fibre jusqu'à la maison ou le site).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 35 %
Informations sur les options
Description des options:
“L'entrepreneur aura la faculté de présenter en option toutes les sujétions ou les oublis qui lui paraissent nécessaires au bon achèvement des travaux ou de...”
Description des options
L'entrepreneur aura la faculté de présenter en option toutes les sujétions ou les oublis qui lui paraissent nécessaires au bon achèvement des travaux ou de l'intervention.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Travaux de câblage en cuivre et FTTO (fibre jusqu'au poste de travail)
Description
Description du marché: Travaux de câblage en cuivre et FTTO (fibre jusqu'au poste de travail).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 047-109863
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-A-12
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Travaux de câblage en FTTH (fibre jusqu'à la maison ou le site)
Date de conclusion du contrat: 2020-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie Citynetworks
Adresse postale: 10 avenue de l'Entreprise
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95863
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Travaux de câblage en cuivre et FTTO (fibre jusqu'au poste de travail)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Foliateam Resophone
Adresse postale: 80-82 rue Garibaldi
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Code postal: 94100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 005-003938 (2021-01-05)