Travaux d'installation de chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage et plomberie du tronçon 16.2 (gares et ouvrages annexes) de la ligne 16 du Grand Paris Express
Le marché a pour objet la réalisation des travaux des corps d'état techniques Chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage (CVCD) et plomberie du tronçon 16.2 (quatre gares et dix ouvrages annexes) de la ligne 16 du Grand Paris Express. Les travaux se dérouleront en coactivité principalement avec les travaux d'aménagement gros œuvre et second œuvre de chaque ouvrage, des corps d'état techniques Courants forts (CFO) et Courants faibles (CFA), d'équipements de systèmes et de Voirie et réseaux divers (VRD) de ces mêmes ouvrages. Ces travaux seront réalisés après que les travaux de génie civil aient été majoritairement réalisés par le titulaire de marché de génie civil.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'installation de chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage et plomberie du tronçon 16.2 (gares et ouvrages annexes) de la ligne 16 du...”
Titre
Travaux d'installation de chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage et plomberie du tronçon 16.2 (gares et ouvrages annexes) de la ligne 16 du Grand Paris Express
2020PN006
Le marché a pour objet la réalisation des travaux des corps d'état techniques Chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage (CVCD) et plomberie du tronçon 16.2 (quatre gares et dix ouvrages annexes) de la ligne 16 du Grand Paris Express. Les travaux se dérouleront en coactivité principalement avec les travaux d'aménagement gros œuvre et second œuvre de chaque ouvrage, des corps d'état techniques Courants forts (CFO) et Courants faibles (CFA), d'équipements de systèmes et de Voirie et réseaux divers (VRD) de ces mêmes ouvrages. Ces travaux seront réalisés après que les travaux de génie civil aient été majoritairement réalisés par le titulaire de marché de génie civil.
Le marché a pour objet la réalisation des travaux des corps d'état techniques Chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage (CVCD) et plomberie du tronçon 16.2 (quatre gares et dix ouvrages annexes) de la ligne 16 du Grand Paris Express. Les travaux se dérouleront en coactivité avec les travaux d'aménagement gros œuvre et second œuvre de chaque ouvrage, des corps d'état techniques Courants forts (CFO) et Courants faibles (CFA) ainsi que des équipements de systèmes et de Voiries et réseaux divers (VRD) de ces mêmes ouvrages. Ces travaux seront réalisés après que les travaux de génie civil aient été majoritairement réalisés par le titulaire de marché de génie civil. Ces prestations incluent l'ensemble des études d'exécution et de synthèse sous BIM, les approvisionnements nécessaires, les travaux proprement dits, ainsi que l'ensemble des tests et essais des équipements, y compris une participation aux essais d'intégration et aux essais d'ensembles, et leur maintien en condition opérationnelle (maintenance préventive et corrective). Plus de détails sur la description des travaux dans l'annexe du présent AAPC, téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 62
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La Société du Grand Paris se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7...”
Description des options
La Société du Grand Paris se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de travaux similaires à ceux confiés au titulaire. Il s'agit d'achats de travaux, quel qu'en soit la valeur, susceptibles d'être effectués dans le cadre d'avenants et dans les conditions prévues dans les documents du marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les candidats qui remettront une candidature seront susceptibles de recevoir des demandes de compléments d'informations, après la date de remise des...”
Informations complémentaires
Les candidats qui remettront une candidature seront susceptibles de recevoir des demandes de compléments d'informations, après la date de remise des candidatures. Les échanges liés aux demandes de compléments seront effectués uniquement via la plate-forme PLACE avec un délai de réponse/remise défini. La suite des informations complémentaires sont décrites dans l'annexe du présent avis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire «lettre de candidature DC1» version DAJ 2020, dûment rempli et signé, disponible...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire «lettre de candidature DC1» version DAJ 2020, dûment rempli et signé, disponible à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr — «Consultation en cours» — «Recherche rapide» — «2020PN006» et annexé au présent avis de publicité. Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir un document attestant de la capacité de la personne signataire à engager l'entité concernée (exemple: K-bis, délégation…). Le candidat doit en outre compléter obligatoirement l'onglet «checklist» du cadre de réponse concernant l'habilitation à exercer l'activité professionnelle après avoir téléchargé le fichier (fichier Excel — 2020PN006 — cadre de réponse) à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr — «Consultation en cours» — «Recherche rapide» — «2020PN006». Le fichier renseigné devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique. La suite du III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle est décrite dans l'annexe du présent avis téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3) du présent avis.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:
— une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:
— une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et la part affectée à des prestations de même nature que celles du présent marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent. Ces chiffres d'affaires seront exprimés en Euro (HT);
— une copie des attestations d'assurance, en cours de validité, pour les risques professionnels en lien avec l'objet du marché. En cas de groupement candidat, le mandataire devra justifier être assuré en sa qualité de mandataire.
“L'opérateur économique ou le groupement d'opérateurs économiques devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global minimal de 5 400 000 EUR sur les...”
L'opérateur économique ou le groupement d'opérateurs économiques devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global minimal de 5 400 000 EUR sur les trois dernières années. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'entité adjudicatrice s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des documents demandés relatifs à sa capacité financière. Pour la présentation de ces éléments, le candidat, le groupement doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité économique et financière après avoir téléchargé les fichiers excel «Cadre de réponse — éléments candidature — 2020pn006.xlsx» à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr — «Consultation en cours» — «Recherche rapide» le numéro «2020pn006».
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat ou en cas de groupement, chaque membre du groupement ainsi que leurs sous-traitants, devra fournir l'ensemble des renseignements...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat ou en cas de groupement, chaque membre du groupement ainsi que leurs sous-traitants, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:
1) références à compléter selon le document «Cadre de réponse — éléments candidature — 2020pn006.xlsx». En annexe de l'AAPC, il est demandé au candidat (ou au groupement candidat) une liste de douze références maximum, avec a minima une (1) et au maximum trois (3) références significative(s) par thème, réceptionnées ou en cours sur les huit dernières années concernant des opérations similaires et comportant a minima:
Thème 1: réalisation de projets multi-sites de tailles similaires;
Thème 2: réalisation d'un chantier en interface/coactivité avec plusieurs autres marchés: présentation de la gestion des interfaces;
Thème 3: réalisation d'un ouvrage en BIM et d'un ERP type GA mixte de 2 catégorie;
Thème 4: réalisation d'un ouvrage dans un site urbain contraint.
Il est précisé, qu'en cas de groupement, les douze références attendues, le sont pour l'ensemble du groupement et non pour chaque membre du groupement. Ces références peuvent concerner n'importe quel membre du groupement (qu'il soit mandataire/cotraitant) ainsi que les autres opérateurs économiques déclarés sur lesquels le groupement (ou le candidat) s'appuie. Ces références peuvent éventuellement être partagées entre plusieurs membres du groupement. Chaque référence indiquera le montant, la date et le destinataire public ou privé et en cas de groupement le nom du (des) cotraitant(s) associé(s) à chacune des références. Dans le cas où le candidat fournit plus de références que le nombre demandé, seules les références les plus récentes seront prises en compte par la SGP. Si le candidat ne dispose pas des références significatives, il peut prouver sa compétence par tous moyens, en présentant:
— des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que les thèmes demandés;
— des certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants.
Dans ce cas, tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres sont acceptés. Une même référence peut être utilisée pour couvrir tout ou partie des thèmes demandés. Les références sont dans la mesure du possible accompagnées d'attestations de bonne exécution du maître d'ouvrage pour le compte duquel les travaux ont été réalisés. Si le candidat présente plus de trois références par thème, seules les trois plus récentes sont analysées et prises en compte. Les candidatures qui ne satisfont pas au niveau minimal de capacité indiqué par l'entité adjudicatrice sont éliminées;
2) déclaration des effectifs: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années, ainsi que la part des effectifs affectés à des prestations d'encadrement similaires à l'objet du marché. Cette déclaration devra être fournie, en cas de groupement, par tous les cotraitants et sous-traitants;
3) description de matériel/outillage: une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations de même nature que celles du marché, en distinguant notamment les équipements pour les études et synthèse BIM, les équipements pour les travaux et pour les essais. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité technique et professionnelle après avoir téléchargé le fichier (fichier Excel — 2020PN006 — cadre de réponse) à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr — «Consultation en cours» — «Recherche rapide» — «2020PN006». La suite du III.1.3) est indiquée dans l'annexe de l'AAPC.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % du montant du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres puis par emprunts et/ou subventions. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (facture)...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur fonds propres puis par emprunts et/ou subventions. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (facture) dans «Chorus Pro» dès lors que la date de validation de la situation (correspondant à la date de constatation de la conformité du service fait) dans l'outil informatique de vérification de la conformité des prestations est antérieure à la date de dépôt dans «Chorus Pro». Le délai de constatation du service fait est fixé à quinze (15) jours. Le marché est traité à prix révisable. Versement d'avance prévue au marché et d'acomptes. La modalité de paiement sur compte unique peut être exigée pour garantir une rapidité et une efficacité des paiements, au regard de l'importance de traitement administratif et financier que requiert le projet du Grand Paris Express.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire. Il est précisé qu'un même opérateur économique ne...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire. Il est précisé qu'un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Insertion par l'activité économique: en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, en raison de la nature des travaux objets du...”
Conditions d'exécution du contrat
Insertion par l'activité économique: en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, en raison de la nature des travaux objets du présent marché, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'exécution du marché liée à l'insertion par l'activité économique. Le pourcentage dédié à l'insertion ne pourra être inférieur à 10 % du montant du marché. Accès des petites et moyennes entreprises aux marches de la SGP: la Société du Grand Paris informe qu'elle demandera aux candidats une formalisation des engagements vis-à-vis des petites et moyennes entreprises. Le pourcentage dédié aux PME ne pourra être inférieur à 20 % du montant du marché. Au stade de la remise de leur offre, ceux parmi les candidats qui ne sont pas des PME, seront invités à indiquer dans leur offre, la part du marché qu'ils souhaitent sous-traiter et/ou cotraiter à des tiers, notamment à des PME ou à des artisans.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
“Procédure suivie: [complément à la rubrique IV.1.1)]. Le présent marché est mixte. Il comprend une partie à prix forfaitaires et une partie à bons de...”
Procédure suivie: [complément à la rubrique IV.1.1)]. Le présent marché est mixte. Il comprend une partie à prix forfaitaires et une partie à bons de commande traitée à prix unitaires. La partie à bons de commande est conclue sans engagement de montant minimal et sans engagement de montant maximal. Modalités de retrait des documents: les documents disponibles sont:
— le présent avis;
— l'annexe de l'avis;
— le cadre de réponse;
— le fichier questions/réponses;
— le DC4 version SGP.
Ces documents peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr renseigner dans «Consultation en cours» — «Recherche rapide» le numéro <2020pn006>. Conditions de participation: au stade candidature, les candidats ne doivent pas remettre d'offre, ils ne fournissent que les éléments demandés au III.1.1.), III.1.2) et III.1.3) de l'AAPC et dans son annexe. Aucun mémoire technique et aucune offre financière n'est à transmettre au stade des candidatures. Complément rubrique IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: les délais de consultations sont donnés à titre indicatif et prévisionnel à l'annexe du présent AAPC. Les informations relatives à la dématérialisation de la procédure sont disponibles dans l'annexe du présent avis. La teneur de ces documents pourra être modifiée par rapport au DCE envoyé lors de la phase offre. La suite du VI.3) Informations complémentaires est décrite dans l'annexe du présent avis, téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3) du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig, F
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig, F
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 245-608565 (2020-12-11)
Informations complémentaires (2020-12-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Immeuble Moods — 2 mail de la Petite Espagne — CS 10011
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la réalisation des travaux des corps d'état techniques Chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage (CVCD) et plomberie du...”
Brève description
Le marché a pour objet la réalisation des travaux des corps d'état techniques Chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage (CVCD) et plomberie du tronçon 16.2 (quatre gares et dix ouvrages annexes) de la ligne 16 du Grand Paris Express. Les travaux se dérouleront en co-activité principalement avec les travaux d'aménagement gros œuvre et second œuvre de chaque ouvrage, des corps d'état techniques Courants forts (CFO) et Courants faibles (CFA), d'équipements de systèmes et de Voirie réseaux divers (VRD) de ces mêmes ouvrages. Ces travaux seront réalisés après que les travaux de génie civil aient été majoritairement réalisés par le titulaire de marché de génie civil.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 245-608565
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-11 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-18 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 251-633308 (2020-12-21)
Avis d'attribution de marché (2022-03-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: société du Grand Paris
Numéro d'enregistrement national: 52504601700048
Adresse postale: immeuble Moods -2-4 mail de la petite Espagne - cs10011
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Fax: +33 182462031 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d' installation de chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage et plomberie du tronçon 16.2 (gares et ouvrages annexes) de la ligne 16 du...”
Titre
travaux d' installation de chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage et plomberie du tronçon 16.2 (gares et ouvrages annexes) de la ligne 16 du Grand Paris Express
2020PN006
Afficher plus
Brève description:
“le marché a pour objet la réalisation des travaux des corps d'état techniques chauffage ventilation climatisation désenfumage (Cvcd) et plomberie du tronçon...”
Brève description
le marché a pour objet la réalisation des travaux des corps d'état techniques chauffage ventilation climatisation désenfumage (Cvcd) et plomberie du tronçon 16.2 (4 gares et 10 ouvrages annexes) de la ligne 16 du Grand Paris Express. Les travaux se dérouleront en coactivité principalement avec les travaux d'aménagement gros oeuvre et second oeuvre de chaque ouvrage, des corps d'état techniques courants forts (Cfo) et courants faibles (Cfa), d'équipements de systèmes et de Voirie Réseaux Divers (Vrd) de ces mêmes ouvrages. Ces travaux seront réalisés après que les travaux de génie civil aient été majoritairement réalisés par le titulaire de marché de génie civil
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: seine Saint Denis (93)
Description du marché:
“le marché a pour objet la réalisation des travaux des corps d'état techniques chauffage ventilation climatisation désenfumage (Cvcd) et plomberie du tronçon...”
Description du marché
le marché a pour objet la réalisation des travaux des corps d'état techniques chauffage ventilation climatisation désenfumage (Cvcd) et plomberie du tronçon 16.2 (4 gares et 10 ouvrages annexes) de la ligne 16 du Grand Paris Express. Les travaux se dérouleront en coactivité avec les travaux d'aménagement gros oeuvre et second oeuvre de chaque ouvrage, des corps d'état techniques courants forts (Cfo) et courants faibles (Cfa) ainsi que des équipements de systèmes et de Voiries et Réseaux Divers (Vrd) de ces mêmes ouvrages.Ces travaux seront réalisés après que les travaux de génie civil aient été majoritairement réalisés par le titulaire de marché de génie civil. Ces prestations incluent l'ensemble des études d'exécution et de synthèse sous BIM, les approvisionnements nécessaires, les travaux proprement dits, ainsi que l'ensemble des tests et essais des équipements, y compris une participation aux essais d'intégration et aux essais d'ensembles, et leur maintien en condition opérationnelle (maintenance préventive et corrective).Plus de détails sur la description des travaux dans l'annexe du présent AAPC, téléchargeable via la procédure décrite dans la section Vi.3
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“la Société du Grand Paris se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s)sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-7 du...”
Description des options
la Société du Grand Paris se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s)sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de travaux similaires à ceux confiés au titulaire. Il s'agit d'achats de travaux, quel qu'en soit la valeur, susceptibles d'être effectués dans le cadre d'avenants et dans les conditions prévues dans les documents du marché
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 245-608565
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020PN006
Titre:
“travaux d' installation de chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage et plomberie du tronçon 16.2 (gares et ouvrages annexes) de la ligne 16 du...”
Titre
travaux d' installation de chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage et plomberie du tronçon 16.2 (gares et ouvrages annexes) de la ligne 16 du Grand Paris Express
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: cegelec tertiaire ile-de-france sas
Numéro d'enregistrement national: 53791526600036
Adresse postale: 85 Avenue Victor HUGO Cs20040
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92563
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 146952288📞
Courrier électronique: didier.varenne@cegelec.com📧
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: cegelec paris ventilation sas
Numéro d'enregistrement national: 53791593600075
Adresse postale: zac des Guillaumes - bâtiment B 58 Rue de Neuilly
Commune postale: Noisy-le-Sec
Code postal: 93130
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 601 945 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des...”
le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des secrets protégés par la loi
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2022/S 065-172362 (2022-03-28)