Travaux d'extension et de renouvellement des réseaux d'Angers Loire métropole

Angers Loire Métropole

— travaux d'extension et de renouvellement des réseaux d'Angers Loire métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-17	Avis de marché
2020-10-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Numéro de référence: A20EAACEAEXTRESEAUX
Brève description: — travaux d'extension et de renouvellement des réseaux d'Angers Loire métropole.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire métropole
Adresse postale: BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://www.alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://www.alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 079-187282
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

— le présent avis concerne un appel à candidature; — le nombre de candidats invités à participer est de trois minimum. Les candidats doivent transmettre leurs documents par voie électronique uniquement sur le profil d'acheteur (les envois par mail ne sont pas autorisés); — chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid; — le pli sera considéré hors délai si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent; — le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier à l'adresse suivante: Angers Loire métropole — direction de la commande publique — BP 80011 49020 — Angers Cedex 02. Cette copie est transmise sous-pli scellé et comporte obligatoirement la mention — copie de sauvegarde —, ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée; — les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme de préférence au format Pades; — la seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat; — les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé; — l'acheteur n'exige pas la signature électronique des offres; — les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats; — les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation; — accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum; — nombre maximum d'attributaire: trois; — les prestations sont sujettes à des clauses spécifiques d'exécution relatives à l'insertion; — les variantes ne sont pas autorisées. Numéro de la consultation: A20eaaceaextreseaux.

Informations complémentaires

— le présent avis concerne un appel à candidature;

— le nombre de candidats invités à participer est de trois minimum. Les candidats doivent transmettre leurs documents par voie électronique uniquement sur le profil d'acheteur (les envois par mail ne sont pas autorisés);

— chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid;

— le pli sera considéré hors délai si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent;

— le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier à l'adresse suivante: Angers Loire métropole — direction de la commande publique — BP 80011 49020 — Angers Cedex 02.

Cette copie est transmise sous-pli scellé et comporte obligatoirement la mention — copie de sauvegarde —, ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée;

— les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme de préférence au format Pades;

— la seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat;

— les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé;

— l'acheteur n'exige pas la signature électronique des offres;

— les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats;

— les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation;

— accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum;

— nombre maximum d'attributaire: trois;

— les prestations sont sujettes à des clauses spécifiques d'exécution relatives à l'insertion;

— les variantes ne sont pas autorisées. Numéro de la consultation: A20eaaceaextreseaux.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 27 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 27 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de trois ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Angers Loire métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, DC 1 ou DUME;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— en cas de groupement, une délégation de signature (pouvoir) désignant le mandataire et précisant l'étendue de sa délégation (offre, modification ultérieure du marché);

— une adresse électronique validée et régulièrement consultée.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles de l'agence qui exécutera les travaux ou DC2.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— 5 000 000 EUR de chiffre d'affaire souhaité par candidat ou groupement;

— 2 000 000 EUR minimum de chiffre d'affaire souhaité pour le mandataire du groupement.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l'agence candidate dispose pour la réalisation du contrat;

— liste de travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— certification amiante sous-section 3 (à compter de la pré-certification) selon normes NF X 46-010 et 46-011 exigée (d'au moins un cotraitant en cas de groupement) en cours de validité issu d'un organisme habilité COFRAC ou équivalent;

— attestation AIPR ou justificatif de l'engagement d'inscription à la formation (politique de l'entreprise en matière de formation par rapport aux encadrants et aux intervenants).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

— aucune clause de garantie financière prévue;

— garantie à 1

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— prestations réglées par des prix unitaires révisables trimestriellement. Avance de 10.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat;

— les prestations seront financées par autofinancement d'Angers Loire métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur;

— les prestations sont réglées par virement administratif dans un délai de trente jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

— groupement conjoint avec mandataire solidaire;

— les candidats ne sont pas autorisés à se présenter en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions d'exécution du contrat:

— consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

— moyens humains et matériels;

— capacité financière;

— capacités professionnelles et techniques.

Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 14:00
Date d'envoi des invitations: 2020-06-30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président d'Angers Loire métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://www.alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'échéance du contrat.

— le présent avis concerne un appel à candidature;

— le nombre de candidats invités à participer est de trois minimum. Les candidats doivent transmettre leurs documents par voie électronique uniquement sur le profil d'acheteur (les envois par mail ne sont pas autorisés);

— chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid;

— le pli sera considéré hors délai si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent;

— le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier à l'adresse suivante: Angers Loire métropole — direction de la commande publique — BP 80011 49020 — Angers Cedex 02.

Cette copie est transmise sous-pli scellé et comporte obligatoirement la mention — copie de sauvegarde —, ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée;

— les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme de préférence au format Pades;

— la seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat;

— les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé;

— l'acheteur n'exige pas la signature électronique des offres;

— les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats;

— les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation;

— accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum;

— nombre maximum d'attributaire: trois;

— les prestations sont sujettes à des clauses spécifiques d'exécution relatives à l'insertion;

— les variantes ne sont pas autorisées. Numéro de la consultation: A20eaaceaextreseaux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 079-187282 (2020-04-17)

Avis d'attribution de marché (2020-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'extension et de renouvellement des réseaux d'Angers Loire Métropole.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-27 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-519894
Se réfère à l'avis: 2020/S 079-187282
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 1.10 et 2.10.2020. La consultation des contrats peut-être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'Union européenne.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-06 📅
Nom: Luc Durand
Commune postale: Longuenée-en-Anjou
Code postal: 40220
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Nom: EHTP Bretagne Pays de Loire
Commune postale: Saint-Jean-de-Linières
Code postal: 49070
Nom: Tppl
Commune postale: Mozé-sur-Louet
Code postal: 49610
Nom: Sogea Ouest TP
Courant
Commune postale: Chalonnes-sur-Loire
Code postal: 49290
Nom: Berengier Dépullution
Commune postale: Saint-Germain-des-Prés
Code postal: 49170
Nom: Humbert
Commune postale: Trélazé
Code postal: 49803
Nom: Colas Centre Ouest
Commune postale: Écouflant
Code postal: 49000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président d'Angers Loire Métropole

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Source: OJS 2020/S 212-519894 (2020-10-27)

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