Travaux d'entretien maintenance exploitation pérennité rénovation mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la Communauté d'Alès Agglomération
Accord-cadre à bons de commande — travaux d'entretien, de maintenance, d'exploitation, de pérennité, de rénovation, de mise en sécurité, et de conformité des installations d'éclairage public de la Communauté d'Alès Agglomération
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-27.
Avis de marché (2020-05-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Alès Agglomération
Adresse postale: 2 rue Michelet Bâtiment Atome, BP 60249
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: frederic.cea@alesagglo.fr📧
Région: France🏙️
URL: http://achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: http://achatpublic.com🌏
URL de participation: http://achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien maintenance exploitation pérennité rénovation mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la Communauté...”
Titre
Travaux d'entretien maintenance exploitation pérennité rénovation mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la Communauté d'Alès Agglomération
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Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande — travaux d'entretien, de maintenance, d'exploitation, de pérennité, de rénovation, de mise en sécurité, et de conformité...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande — travaux d'entretien, de maintenance, d'exploitation, de pérennité, de rénovation, de mise en sécurité, et de conformité des installations d'éclairage public de la Communauté d'Alès Agglomération
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Communes: Les Mages, Le Martinet, Rousson, Saint-Florent-sur-Auzonnet, Saint-Jean de Valeriscles, Saint-Julien de Cassagnas, Saint-Julien-les-Rosiers” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel d'éclairage public📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Travaux d'entretien maintenance exploitation pérennité rénovation mise en sécurite et conformité des installations d'éclairage public de la Communauté...”
Description du marché
Travaux d'entretien maintenance exploitation pérennité rénovation mise en sécurite et conformité des installations d'éclairage public de la Communauté d'alès Agglomération
Lot no1: Les Mages, Le Martinet, Rousson, Saint Florent sur Auzonnet, Saint Jean de Valeriscles, Saint Julien de Cassagnas, Saint Julien les Rosiers
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune de Lézan
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien maintenance exploitation pérennité rénovation mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la Communauté...”
Description du marché
Travaux d'entretien maintenance exploitation pérennité rénovation mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la Communauté d'Alès Agglomération
Lot nº 2: Lézan.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune de Massanes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien maintenance exploitation pérennité rénovation mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la Communauté...”
Description du marché
Travaux d'entretien maintenance exploitation pérennité rénovation mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la Communauté d'Alès Agglomération
Lot nº 3: Massanes.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune de Ribaute-les-Tavernes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien maintenance exploitation pérennité rénovation mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la Communauté...”
Description du marché
Travaux d'entretien maintenance exploitation pérennité rénovation mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la Communauté d'Alès Agglomération
Lot nº 4: Ribaute-les-Tavernes.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune de Saint-Bonnet de Salendrinque
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien maintenance exploitation pérennité rénovation mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la Communauté...”
Description du marché
Travaux d'entretien maintenance exploitation pérennité rénovation mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la Communauté d'Alès Agglomération
Lot nº 5: Saint-Bonnet de Salendrinque.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune de Sainte-Croix-de-Caderle
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien maintenance exploitation pérennité rénovation mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la Communauté...”
Description du marché
Travaux d'entretien maintenance exploitation pérennité rénovation mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la Communauté d'Alès Agglomération
Lot nº 6: Sainte-Croix-de-Caderle.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune de Tornac
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien maintenance exploitation pérennité rénovation mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la Communauté...”
Description du marché
Travaux d'entretien maintenance exploitation pérennité rénovation mise en sécurité et conformité des installations d'éclairage public de la Communauté d'Alès Agglomération
Lot nº 7: Tornac.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commune de Vabres
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien maintenance exploitation pérennité rénovation mise en securite et conformité des installations d'éclairage public de la Communauté...”
Description du marché
Travaux d'entretien maintenance exploitation pérennité rénovation mise en securite et conformité des installations d'éclairage public de la Communauté d'Alès Agglomération
Lot nº 8: Vabres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner relatifs aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner relatifs aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à
L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents (en cours de validité).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15
10:00 📅
“Référent technique
M. Thierry Brajon
Pôle Infrastructure — service Éclairage public
2 rue Michelet bâtiment Atome
Tél 04 66 56 10 80
Courriel:...”
Référent technique
M. Thierry Brajon
Pôle Infrastructure — service Éclairage public
2 rue Michelet bâtiment Atome
Tél 04 66 56 10 80
Courriel: thierry.brajon@ville-ales.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre;
— exercer devant le Tribunal administratif compétent:
—— un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative); après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L. 551-15 du code de justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, seize ou onze jours selon son choix, prévu par la directive européenne 2007/66/CE du 11.12.2007;
—— un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R. 551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret
nº 2009-1456 du 27.11.2009);
—— un recours en contestation de la validité du contrat ou un recours de plein contentieux, dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques.
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Source: OJS 2020/S 104-249710 (2020-05-27)