Travaux d'entretien et de réparation des bâtiments des établissements parties du GHT «est-Herault et sud-Aveyron» situés dans l'Aveyron et opérations de travaux jusqu'à 100 000 EUR (HT)
Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires (multi-attribution limitée par lot aux 3 premiers candidats classés) concernant 11 corps de métiers (11 lots) pour les besoins des établissements hospitaliers de Millau, Saint-Affrique et Séverac d'Aveyron.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-02-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Code postal: 34295
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“CHU de Montpellier — centre administratif André Bénech — direction des achats et des approvisionnements — secteur achats travaux — à l'attention de Sophie Giraud”
Personne de contact
CHU de Montpellier — centre administratif André Bénech — direction des achats et des approvisionnements — secteur achats travaux — à l'attention de Sophie Giraud
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et de réparation des bâtiments des établissements parties du GHT «est-Herault et sud-Aveyron» situés dans l'Aveyron et opérations de...”
Titre
Travaux d'entretien et de réparation des bâtiments des établissements parties du GHT «est-Herault et sud-Aveyron» situés dans l'Aveyron et opérations de travaux jusqu'à 100 000 EUR (HT).
19A0379
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Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires (multi-attribution limitée par lot aux 3 premiers candidats classés) concernant 11 corps de métiers...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires (multi-attribution limitée par lot aux 3 premiers candidats classés) concernant 11 corps de métiers (11 lots) pour les besoins des établissements hospitaliers de Millau, Saint-Affrique et Séverac d'Aveyron.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie — démolition — percements et sciages
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CH et EHPAD de Millau — CH de Saint-Affrique — CH de Séverac d'Aveyron.
Description du marché: Maçonnerie — démolition — percements et sciages.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre (appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie)”
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-05-01 📅
Date de fin: 2022-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre à bons de commande sera renouvelé, après la 1 période ferme, annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4...”
Description des renouvellements
Chaque accord-cadre à bons de commande sera renouvelé, après la 1 période ferme, annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non-reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: La valeur indiquée est estimée pour 2 ans (durée ferme).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons — doublages — isolation — faux-plafonds — protection de chantier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Description du marché: Cloisons — doublages — isolation — faux-plafonds — protection de chantier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 118 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures — vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché: Menuiseries intérieures - vitrerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 131 700 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — sanitaire — chauffage — ventilation — climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: Plomberie — sanitaire — chauffage — ventilation — climatisation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Courants forts — courants faibles — sûreté
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes📦
Description du marché: Courants forts — courants faibles — sûreté.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 233 600 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sécurité incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies📦
Description du marché: Sécurité incendie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 300 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols souples — peinture — revêtement mural — nettoyage de chantier
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: Sols souples — peinture — revêtement mural — nettoyage de chantier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 227 500 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Métallerie — serrurerie — menuiseries extérieures — fermetures et occultations — vitrerie” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Services de serrurerie📦
Description du marché:
“Métallerie — serrurerie — menuiseries extérieures — fermetures et occultations — vitrerie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 221 600 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD — signalisation routière
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de signalisation routière📦
Description du marché: VRD — signalisation routière.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité — couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: Étanchéité — couverture.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 300 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fluides médicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Description du marché: Fluides médicaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière, par tout autre moyen.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principaux travaux exécutés au cours des 5 dernières années, en priorité similaires à l'objet de l'accord-cadre à bons de commande, effectués en...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principaux travaux exécutés au cours des 5 dernières années, en priorité similaires à l'objet de l'accord-cadre à bons de commande, effectués en milieu hospitalier, indiquant la date de réalisation, le nom du destinataire public ou privé, le montant et la désignation de la prestation réalisée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-25
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le candidat devra joindre à son dossier: DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants: formulaire joint ou formulaire de...”
Le candidat devra joindre à son dossier: DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent). Format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=532334&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique requise lors du dépôt de l'offre. En cas de détachement de salariés étrangers, et en application du décret no 2016-27 du 19.1.2016, les candidats devront indiquer, dans le cadre de l'offre, s'ils ont l'intention d'employer des salariés détachés et fournir la déclaration préalable au détachement.
Sous-critères «Valeur technique» (55 %) pour l'ensemble des lots:
— sous-critère 1: organisation humaine et matérielle mise en place pour réaliser les travaux demandés dans le cahier des charges (40 %),
— sous-critère 2: prise en compte des contraintes liées à l'activité d'un établissement hospitalier et des contraintes environnementales et, plus particulièrement, la gestion des déchets (40 %),
— sous-critère 3: description du déroulé des principales phases d'une opération de travaux spécifique au lot (20 %).
Sous-critères «Prix» (45 %) pour l'ensemble des lots:
— sous-critère 1: prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaires (annexe 1 à l'acte d'engagement) (95 %),
— sous-critère 2: pourcentage de remise consentie sur le bordereau «batiprix» ou sur le «bordereau tarifs publics constructeurs/fournisseurs» en fonction des lots (annexe 2 à l'acte d'engagement) (5 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
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Source: OJS 2020/S 034-078843 (2020-02-13)
Informations complémentaires (2020-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: s-giraud@chu-montpellier.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et de réparation des bâtiments des établissements parties du GHT «Est-Hérault et Sud-Aveyron» situés dans l'Aveyron et opérations de...”
Titre
Travaux d'entretien et de réparation des bâtiments des établissements parties du GHT «Est-Hérault et Sud-Aveyron» situés dans l'Aveyron et opérations de travaux jusqu'à 100 000 EUR HT.
19A0379
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Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires (multi-attribution limitée par lot aux trois premiers candidats classés) concernant onze corps de...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires (multi-attribution limitée par lot aux trois premiers candidats classés) concernant onze corps de métiers (onze lots) pour les besoins des établissements hospitaliers de Millau, Saint-Affrique et Sévérac d'Aveyron.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 034-078843
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Début: 1.5.2020 — fin: 30.4.2022.
Nouvelle valeur
Texte: Début: 1.6.2020 — fin: 31.5.2022.
Source: OJS 2020/S 058-137961 (2020-03-18)
Avis d'attribution de marché (2020-06-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 191, avenue du Doyen Gaston Giraud
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et de réparation des bâtiments des établissements parties du GHT «Est-Herault et Sud-Aveyron» situés dans l'Aveyron et opérations de...”
Titre
Travaux d'entretien et de réparation des bâtiments des établissements parties du GHT «Est-Herault et Sud-Aveyron» situés dans l'Aveyron et opérations de travaux jusqu'à 100 000 EUR HT.
19A0379
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Brève description:
“— accords-cadres à bons de commande multi-attributaires (multi-attribution limitée par lot aux trois 1 candidats classés) concernant onze corps de métiers...”
Brève description
— accords-cadres à bons de commande multi-attributaires (multi-attribution limitée par lot aux trois 1 candidats classés) concernant onze corps de métiers (onze lots) pour les besoins des établissements hospitaliers de Millau, Saint-Affrique et Séverac-d'Aveyron.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 494 795 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: CH et EHPAD de Millau — CH de Saint-Affrique — CH de Séverac-d'Aveyron.
Informations sur les options
Description des options:
“— conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
— conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
Afficher plus Description
Description du marché: Menuiseries intérieures — vitrerie.
Description du marché: Sécurité incendie
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 034-078843
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 208031
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1 maçonnerie — démolitions — percements et sciages (multi-attribution)
Date de conclusion du contrat: 2020-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Auglans
Adresse postale: ZAC Viaduc de Millau
Commune postale: Millau Cedex
Code postal: 12104
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 208032
Titre: Lot 1 maçonnerie — démolitions — percements et sciages (multi-attributions)
Nom et adresse du contractant
Nom: Meditrag SARL
Adresse postale: 9 avenue du Troisième Millénaire ZAC Le Causse
Commune postale: Saint-Thibery
Code postal: 34630
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 208033
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2 cloisons — doublages — isolation — faux-plafonds — protection de chantier (multi-attributions)” Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Noual Gerard
Adresse postale: 65, rue Jean Cottereau Viala
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118 090 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 208034
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118 090 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 208035
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3 menuiseries intérieures — vitrerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Laussel et Fau
Adresse postale: BP 83409
Commune postale: Rodez Cedex 9
Code postal: 12034
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 263 371 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 208036
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Lot 4 plomberie — sanitaire — chauffage — ventilation — climatisation (multi-attributions)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Durand
Adresse postale: Le Colombies
Commune postale: Laissac-Severac l'Eglise
Code postal: 12310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 227 014 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 208037
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Bouviala
Adresse postale: 13 B rue Louis Blanc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 227 014 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 208038
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Engie énergie services Engie solutions
Adresse postale: Agence Languedoc-Roussillon 201, rue Euclide — Parc Eureka — CS 49531
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34960
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 227 014 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 208040
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5 courants forts — courants faibles — sûreté (multi-attributions)
Date de conclusion du contrat: 2020-06-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Eiffage énergie systèmes QRG
Adresse postale: 19 avenue E. A. Martel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 761 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 208039
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Spie industrie & tertiaire
Adresse postale: 70, chemin de Payssat ZI de Montaudran
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 761 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 208041
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Cegelec Toulouse Cegelec Rodez électricité
Adresse postale: ZA Le Puech — BP 3410 Le Monastère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 761 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 208042
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot 6 sécurité incendie
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Spie industrie & Tertiaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 769 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 208044
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Lot 8 métallerie — serrurerie — menuiseries extérieures — fermetures et occultations — vitrerie”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Recreafer
Adresse postale: 674 avenue de l'Europe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 431 239 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 208048
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Lot 10 étanchéité — couverture
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Sopribat
Adresse postale: 101 A avenue Charles de Gaulle
Code postal: 12101
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 588 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 208049
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Lot nº 11 fluides médicaux
Date de conclusion du contrat: 2020-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement air liquide Santé France/Réalisations médicales et industrielles
Adresse postale: 290 avenue Galilée — CS 30361 Parc Cézanne II — bâtiment G
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13799
Nom: Réalisations médicales et industrielles
Adresse postale: 17, avenue de Roquefavour
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 324 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 208045
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lot 9 — VRD — signalisation routière
Date de conclusion du contrat: 2020-06-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société SA2P
Adresse postale: 1, impasse de l'Aigoutal
Commune postale: Creissels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 333 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 208046
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Colas Sud Ouest agence de Rodez
Adresse postale: ZI de Cantaranne — rue des Métiers
Commune postale: Onet-le-Chateau
Code postal: 12850
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 333 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 208047
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Coste travaux publics
Adresse postale: Moulin neuf
Commune postale: Montlaur
Code postal: 12400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 333 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Lot nº 7 infructueux
Organe de révision
Adresse postale: 6, rue Pitot
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé pré-contractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé pré-contractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
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Source: OJS 2020/S 123-300792 (2020-06-25)