Travaux d'entretien et de réfection tous corps d'état (deux lots)

AB Habitat — SCIC d'HLM d'Argenteuil-Bezons — 807 567 136 RCS Pontoise — SIRET 807 567 136 000 21 — NAF 6820 A

Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien et de réfection tous corps d'état sur l'ensemble du patrimoine d'AB Habitat. Patrimoine de 12 000 logements environ, répartis en deux lots géographiques:
— lot 1: territoire des agences du centre-ville et du Val d'Argent (Argenteuil);
— lot 2: territoire des agences de Bezons et d'Orgemont (Argenteuil).
Travaux à réaliser dans tous locaux (logements, parties communes), principalement en logements vacants, dès lors que plusieurs corps d'état doivent intervenir. Ni minimum, ni maximum annuels, tant en valeur qu'en quantité. Date d'effet à compter de la date de notification. Conclu pour une durée allant de la date d'effet du marché jusqu'à sa date anniversaire. Reconductible par période annuelle, jusqu'à trois fois, soit une durée de quatre années maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

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Qui ?

• AB Habitat — SCIC d'HLM d'Argenteuil-Bezons — 807 567 136 RCS Pontoise — SIRET 807 567 136 000 21 — NAF 6820 A

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-14	Avis de marché
2021-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien et de réfection tous corps d'état sur l'ensemble du patrimoine d'AB Habitat. Patrimoine de 12 000 logements environ, répartis en deux lots géographiques: — lot 1: territoire des agences du centre-ville et du Val d'Argent (Argenteuil); — lot 2: territoire des agences de Bezons et d'Orgemont (Argenteuil). Travaux à réaliser dans tous locaux (logements, parties communes), principalement en logements vacants, dès lors que plusieurs corps d'état doivent intervenir. Ni minimum, ni maximum annuels, tant en valeur qu'en quantité. Date d'effet à compter de la date de notification. Conclu pour une durée allant de la date d'effet du marché jusqu'à sa date anniversaire. Reconductible par période annuelle, jusqu'à trois fois, soit une durée de quatre années maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AB Habitat — SCIC d'HLM d'Argenteuil-Bezons — 807 567 136 RCS Pontoise — SIRET 807 567 136 000 21 — NAF 6820 A
Adresse postale: 203 rue Michel Carré — CS 30053
Code postal: 95872
Commune postale: Bezons Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ab-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ab-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 134235169 📞
Fax: +33 134235126 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_8-omvVBX6C 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_8-omvVBX6C 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date limite de soumission: 2021-01-27 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-609447
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Marché public passé selon un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L.2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2 à R.2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Documents à produire à l'appui de la candidature (en sus des pièces mentionnées aux points III.1.1), III.1.2) et III.1.3) du présent avis): — imprimé DC1 (lettre de candidature) dernière version du 1.4.2019 entièrement complété, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat — en cas de groupement, l'ensemble des opérateurs économiques doit fournir tous les documents demandés (à l'exception de la lettre de candidature DC1). Les offres doivent impérativement être remises par voie électronique via le profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_8-omvVBX6C — Renseignements d'ordre administratif et technique: les renseignements peuvent être obtenus sur demande écrite exclusivement adressée sur le profil acheteur via la plate-forme de dématérialisation (application questions/réponses) à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_8-omvVBX6C — La date limite pour le dépôt des questions techniques est le: 20.1.2021 (0h00). Compte tenu des montants annuels de travaux et de la nécessité de réduire au minimum les délais de vacance technique dans le cadre des interventions en logements vacants, la règle suivante sera appliquée pour la dévolution des lots: à l'issue de l'analyse des offres, si un même candidat est classé en première position pour chaque lot, le lot 1 lui sera attribué, le lot 2 étant dévolu au candidat classé en 2

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: territoire des agences du centre-ville et du Val d'Argent (Argenteuil);

— lot 2: territoire des agences de Bezons et d'Orgemont (Argenteuil).

Travaux à réaliser dans tous locaux (logements, parties communes), principalement en logements vacants, dès lors que plusieurs corps d'état doivent intervenir. Ni minimum, ni maximum annuels, tant en valeur qu'en quantité. Date d'effet à compter de la date de notification. Conclu pour une durée allant de la date d'effet du marché jusqu'à sa date anniversaire. Reconductible par période annuelle, jusqu'à trois fois, soit une durée de quatre années maximum.

Valeur totale estimée: 6 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien et de réfection tous corps d'état sur l'ensemble du patrimoine d'AB Habitat — Lot 1: agences du centre-ville et du Val d'argent (Argenteuil).

Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

AB Habitat se réserve la possibilité de modifier le marché public dans les conditions prévues par les articles R. 2194-1, R. 2194-2, R. 2194-5 à R. 2194-8, R. 2194-3, R. 2194-4, et R. 2194-8 à R. 2194-10 du code de la commande publique.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien et de réfection tous corps d'état sur l'ensemble du patrimoine d'AB Habitat — lot 2: Agences d'Orgemont (Argenteuil) et de Bezons.

Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Argenteuil.

Argenteuil et Bezons.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Imprimé DC2 (déclaration du candidat) dernière version du 1.4.2019 complété comme suit, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Situation économique et financière:

Rubrique E du DC2 complétée par le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires liée aux services objet du marché. Si le candidat ne peut fournir les chiffres d'affaires HT des trois derniers exercices disponibles, joindre en annexe les déclarations d'établissements bancaires attestant de la capacité financière du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

Joindre en annexe du DC2:

— une présentation des moyens humains (effectifs moyens annuels);

— la liste des références de travaux similaires à l'objet du marché réalisées sur les cinq dernières années (pour chaque référence présentée, indiquer les coordonnées du donneur d'ordre, le montant, et les durée et date des travaux).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-01-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_8-omvVBX6C 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_8-omvVBX6C 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: AB Habitat
Adresse postale: 203 rue Michel Carré — CS 30053, F
Commune postale: Bezons
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_8-omvVBX6C 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: décembre 2024.

Documents à produire à l'appui de la candidature (en sus des pièces mentionnées aux points III.1.1), III.1.2) et III.1.3) du présent avis): — imprimé DC1 (lettre de candidature) dernière version du 1.4.2019 entièrement complété, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat — en cas de groupement, l'ensemble des opérateurs économiques doit fournir tous les documents demandés (à l'exception de la lettre de candidature DC1). Les offres doivent impérativement être remises par voie électronique via le profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_8-omvVBX6C — Renseignements d'ordre administratif et technique: les renseignements peuvent être obtenus sur demande écrite exclusivement adressée sur le profil acheteur via la plate-forme de dématérialisation (application questions/réponses) à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_8-omvVBX6C — La date limite pour le dépôt des questions techniques est le: 20.1.2021 (0h00). Compte tenu des montants annuels de travaux et de la nécessité de réduire au minimum les délais de vacance technique dans le cadre des interventions en logements vacants, la règle suivante sera appliquée pour la dévolution des lots: à l'issue de l'analyse des offres, si un même candidat est classé en première position pour chaque lot, le lot 1 lui sera attribué, le lot 2 étant dévolu au candidat classé en 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Jusqu'à la signature du contrat, référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Après la signature du contrat, référé contractuel dans les conditions prévues à l'article 11 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 aux articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile.

Source: OJS 2020/S 247-609447 (2020-12-14)

Avis d'attribution de marché (2021-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien et de réfection tous corps d'état sur l'ensemble du patrimoine d'AB Habitat. Patrimoine de 12 000 logements environ, répartis en deux lots géographiques: — lot 1: territoire des agences du Centre Ville et du Val d'Argent (Argenteuil); — lot 2: territoire des agences de Bezons et d'Orgemont (Argenteuil). Travaux à réaliser dans tous locaux (logements, parties communes), principalement en logements vacants, dès lors que plusieurs corps d'état doivent intervenir. Ni minimum, ni maximum annuels, tant en valeur qu'en quantité. Date d'effet à compter de la date de notification. Conclu pour une durée allant de la date d'effet du marché jusqu'à sa date anniversaire. Reconductible par période annuelle, jusqu'à trois fois, soit une durée de quatre années maximum.

Valeur totale du marché: 10550173.3 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AB Habitat — SCIC d'HLM d'Argenteuil-Bezons — 807 567 136 RCS Pontoise — SIRET 807 567 136 000 21— NAF 6820 A

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-07 📅
Date de publication: 2021-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 132-349920
Se réfère à l'avis: 2020/S 247-609447
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Les modalités de consultation du contrat, dans le respect des secrets protégés par la loi, sont les suivantes: consultation dans les locaux du Siège d'AB Habitat, après rendez-vous fixé sur demande écrite (courrier/fax/courrier électronique) adressée au service Marchés (cf. adresse supra). Selon les cas, l'avis de la CADA sur la communicabilité de certaines informations pourra être sollicité. Conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, le marché public est un accord-cadre à bons de commande, conclu à prix unitaires.pour chacun des deux lots. Il n'est pas prévu de minimum et/ou maximum annuels de commande, tant en valeur qu'en quantité.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien et de réfection tous corps d'état sur l'ensemble du patrimoine d'AB Habitat.

Patrimoine de 12 000 logements environ, répartis en deux lots géographiques:

— lot 1: territoire des agences du Centre Ville et du Val d'Argent (Argenteuil);

Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien et de réfection tous corps d'état sur l'ensemble du patrimoine d'AB Habitat — lot…

… 1: agences du Centre-ville et du Val d'argent (Argenteuil)

… 2: agences d'Orgemont (Argenteuil) et de Bezons.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-02 📅
Nom: Arc des Couleurs
Adresse postale: 234 rue Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.arcdescouleurs.fr 🌏
Valeur totale du marché: 5437955.2 EUR 💰
Nom: Batx
Adresse postale: 38 rue Dunois
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.batx.fr 🌏
Valeur totale du marché: 5112218.08 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Source: OJS 2021/S 132-349920 (2021-07-07)

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