Travaux d'entretien de peinture — papiers peints — revêtements de sols dans les logements de l'ensemble du patrimoine d'Archipel Habitat.
La consultation prévoit la mise en œuvre d'une clause d'insertion sociale pour chacun des lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien de peinture — papiers peints — revêtements de sols dans les logements de l'ensemble du patrimoine d'Archipel Habitat”
Produits/services: Travaux de peinture📦
Brève description:
“Travaux d'entretien de peinture — papiers peints — revêtements de sols dans les logements de l'ensemble du patrimoine d'Archipel Habitat.
La consultation...”
Brève description
Travaux d'entretien de peinture — papiers peints — revêtements de sols dans les logements de l'ensemble du patrimoine d'Archipel Habitat.
La consultation prévoit la mise en œuvre d'une clause d'insertion sociale pour chacun des lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine rattaché à l'agence Nord Gros-Chêne et Fougères/Longchamps
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Description du marché:
“Le marché a pour objet les travaux d'entretien de peinture, de papiers peints, de vitrerie et de revêtements de sols:
— lors des états des lieux;
ou...”
Description du marché
Le marché a pour objet les travaux d'entretien de peinture, de papiers peints, de vitrerie et de revêtements de sols:
— lors des états des lieux;
ou ponctuellement:
— dans les parties communes;
— pour les travaux nécessaires après sinistre;
— après une expertise dommage ouvrage;
— après des travaux d'adaptation de logement pour des personnes à mobilité réduite;
— lors d'une revente de logements en accession,
Le montant maximal des commandes est fixé à 4 200 000 EUR HT sur la durée de l'accord- cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-12-01 📅
Date de fin: 2022-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de douze mois soit une date limite de l'accord-cadre jusqu'au 30 .11. 2024.”
Informations complémentaires:
“Le marché comporte une clause d'insertion sociale. L'objectif minimal d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de 1 435...”
Informations complémentaires
Le marché comporte une clause d'insertion sociale. L'objectif minimal d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de 1 435 heures pour la durée totale du marché (4 ans), soit 359 heures par an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine rattaché à l'agence Nord: Centre Nord et Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Rennes.
Description du marché:
“Le marché a pour objet les travaux d'entretien de peinture, de papiers peints, de vitrerie et de revêtements de sols:
— lors des états des lieux,
ou...”
Description du marché
Le marché a pour objet les travaux d'entretien de peinture, de papiers peints, de vitrerie et de revêtements de sols:
— lors des états des lieux,
ou ponctuellement:
— dans les parties communes;
— pour les travaux nécessaires après sinistre;
— après une expertise dommage ouvrage;
— après des travaux d'adaptation de logement pour des personnes à mobilité réduite;
— lors d'une revente de logements en accession.
Le montant maximal des commandes est fixé à 3 500 000 EUR HT sur la durée de l'accord- cadre.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de douze mois soit une date limite de l'accord-cadre jusqu'au 30.11.2024.”
Informations complémentaires:
“Le marché comporte une clause d'insertion sociale.
L'objectif minimal d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de
1 050...”
Informations complémentaires
Le marché comporte une clause d'insertion sociale.
L'objectif minimal d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de
1 050 heures pour la durée totale du marché (4 ans), soit 263 heures par an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine rattaché à l'agence Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet les travaux d'entretien de peinture, de papiers peints, de vitrerie et de revêtements de sols:
— lors des états des lieux ou...”
Description du marché
Le marché a pour objet les travaux d'entretien de peinture, de papiers peints, de vitrerie et de revêtements de sols:
— lors des états des lieux ou ponctuellement
— dans les parties communes — pour les travaux nécessaires après sinistre — après une expertise dommage ouvrage;
— après des travaux d'adaptation de logement pour des personnes à mobilité réduite;
— lors d'une revente de logements en accession.
Le montant maximal des commandes est fixé à 3 500 000 EURHT sur la durée de l'accord- cadre.
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Informations complémentaires:
“Le marché comporte une clause d'insertion sociale.
L'objectif minimal d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de
1 050...”
Informations complémentaires
Le marché comporte une clause d'insertion sociale.
L'objectif minimal d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de
1 050 heures pour la durée totale du marché (quatre ans), soit 263 heures par an.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine rattaché à l'agence pays de Rennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet les travaux d'entretien de peinture, de papiers peints, de vitrerie et de revêtements de sols lors des états des lieux ou...”
Description du marché
Le marché a pour objet les travaux d'entretien de peinture, de papiers peints, de vitrerie et de revêtements de sols lors des états des lieux ou ponctuellement:
— dans les parties communes;
— pour les travaux nécessaires après sinistre;
— après une expertise dommage ouvrage;
— après des travaux d'adaptation de logement pour des personnes à mobilité réduite;
— lors d'une revente de logements en accession.
Le montant maximal des commandes est fixé à 2 000 000 EUR HT sur la durée de l'accord-cadre.
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Informations complémentaires:
“Le marché comporte une clause d'insertion sociale.
L'objectif minimal d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de 700...”
Informations complémentaires
Le marché comporte une clause d'insertion sociale.
L'objectif minimal d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de 700 heures pour la durée totale du marché (quatre ans), soit 175 heures par an.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine rattaché à l'agence Sud: Blosne Est et Blosne Ouest/Briquigny
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet les travaux d'entretien de peinture, de papiers peints, de vitrerie et de revêtements de sols lors des états des lieux ou...”
Description du marché
Le marché a pour objet les travaux d'entretien de peinture, de papiers peints, de vitrerie et de revêtements de sols lors des états des lieux ou ponctuellement:
— dans les parties communes;
— pour les travaux nécessaires après sinistre;
— après une expertise dommage ouvrage;
— après des travaux d'adaptation de logement pour des personnes à mobilité réduite;
— lors d'une revente de logements en accession.
Le montant maximal des commandes est fixé à 3 000 000 EUR HT sur la durée de l'accord-cadre.
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Informations complémentaires:
“Le marché comporte une clause d'insertion sociale.
L'objectif minimum d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de 840...”
Informations complémentaires
Le marché comporte une clause d'insertion sociale.
L'objectif minimum d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de 840 heures pour la durée totale du marché (quatre ans), soit 210 heures par an.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine rattaché à l'Agence Sud: Cleunay/Courouze /St Jacques et Alma/ Poterie/Chantepie.” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Rennes
Informations complémentaires:
“Le marché comporte une clause d'insertion sociale.
L'objectif minimum d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de 945...”
Informations complémentaires
Le marché comporte une clause d'insertion sociale.
L'objectif minimum d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de 945 heures pour la durée totale du marché (quatre ans), soit 237 heures par an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner ou formulaire DC1.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
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Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— déclaration indiquant les moyens techniques (matériel et outillage) de l'entreprise, les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— déclaration indiquant les moyens techniques (matériel et outillage) de l'entreprise, les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années;
— présentation d'une liste de travaux similaires (interventions dans les logements occupés, sur un patrimoine comparable en nombre de logements) exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les commandes les plus importantes. Nous recommandons de cibler les références en lien avec l'objet du marché.
— certificats de qualifications suivantes ou équivalentes:
—— 6223: Revêtements résilients (PVC, caoutchouc, linoléum) (technicité supérieure);
—— 6311: Carrelage, revêtements (technicité courante);
—— 6224: Revêtements résilients «système douche»;
— attestations de formation à jour des opérateurs, encadrants de chantier et encadrants techniques pour les travaux dit de sous-section 4 suivant le décret nº 2012-639 du 4.5.2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante, devront être fournies, ainsi que les modes opératoires.
Si l'entreprise n'est pas en mesure de produire ces éléments, elle devra s'engager à former ses salariés avant le 1.3.2021 et à fournir ces éléments.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Le marché contient des clauses d'insertion sociale.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-18
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-21
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 152-369407 (2020-08-03)
Avis d'attribution de marché (2021-01-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux d'entretien de peinture — papiers peints — revêtements de sols dans les logements de l'ensemble du patrimoine d'Archipel Habitat.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 19 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet les travaux d'entretien de peinture, de papiers peints, de vitrerie et de revêtements de sols:
— lors des états des lieux.
Ou...”
Description du marché
Le marché a pour objet les travaux d'entretien de peinture, de papiers peints, de vitrerie et de revêtements de sols:
— lors des états des lieux.
Ou ponctuellement:
— dans les parties communes,
— pour les travaux nécessaires après sinistre,
— après une expertise dommage ouvrage,
— après des travaux d'adaptation de logement pour des personnes à mobilité réduite,
— lors d'une revente de logements en accession.
Le montant maximal des commandes est fixé à 4 200 000 EUR HT sur la durée de l'accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Le marché comporte une clause d'insertion sociale. L'objectif minimal d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de 1 435...”
Informations complémentaires
Le marché comporte une clause d'insertion sociale. L'objectif minimal d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de 1 435 heures pour la durée totale du marché (quatre ans), soit 359 heures par an.
Afficher plus
Description du marché:
“Le marché a pour objet les travaux d'entretien de peinture, de papiers peints, de vitrerie et de revêtements de sols:
— lors des états des lieux.
Ou...”
Description du marché
Le marché a pour objet les travaux d'entretien de peinture, de papiers peints, de vitrerie et de revêtements de sols:
— lors des états des lieux.
Ou ponctuellement:
— dans les parties communes,
— pour les travaux nécessaires après sinistre,
— après une expertise dommage ouvrage,
— après des travaux d'adaptation de logement pour des personnes à mobilité réduite,
— lors d'une revente de logements en accession.
Le montant maximal des commandes est fixé à 3 500 000 EUR HT sur la durée de l'accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“Le marché comporte une clause d'insertion sociale.
L'objectif minimal d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de 1 050...”
Informations complémentaires
Le marché comporte une clause d'insertion sociale.
L'objectif minimal d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de 1 050 heures pour la durée totale du marché (quatre ans), soit 263 heures par an.
Afficher plus
Description du marché:
“Le marché a pour objet les travaux d'entretien de peinture, de papiers peints, de vitrerie et de revêtements de sols:
— lors des états des lieux,
Ou...”
Description du marché
Le marché a pour objet les travaux d'entretien de peinture, de papiers peints, de vitrerie et de revêtements de sols:
— lors des états des lieux,
Ou ponctuellement:
— dans les parties communes,
— pour les travaux nécessaires après sinistre,
— après une expertise dommage ouvrage,
— après des travaux d'adaptation de logement pour des personnes à mobilité réduite,
— lors d'une revente de logements en accession.
Le montant maximal des commandes est fixé à 2 000 000 EUR HT sur la durée de l'accord-cadre.
Afficher plus
Description du marché:
“Le marché a pour objet les travaux d'entretien de peinture, de papiers peints, de vitrerie et de revêtements de sols:
— lors des états des lieux.
Ou...”
Description du marché
Le marché a pour objet les travaux d'entretien de peinture, de papiers peints, de vitrerie et de revêtements de sols:
— lors des états des lieux.
Ou ponctuellement:
— dans les parties communes,
— pour les travaux nécessaires après sinistre,
— après une expertise dommage ouvrage,
— après des travaux d'adaptation de logement pour des personnes à mobilité réduite,
— lors d'une revente de logements en accession.
Le montant maximal des commandes est fixé à 3 000 000 EUR HT sur la durée de l'accord-cadre.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché comporte une clause d'insertion sociale.
L'objectif minimal d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de 840...”
Informations complémentaires
Le marché comporte une clause d'insertion sociale.
L'objectif minimal d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de 840 heures pour la durée totale du marché (quatre ans), soit 210 heures par an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine rattaché à l'agence Sud: Cleunay/Courouze/Saint-Jacques et Alma/Poterie/Chantepie” Description
Informations complémentaires:
“Le marché comporte une clause d'insertion sociale.
L'objectif minimal d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de 945...”
Informations complémentaires
Le marché comporte une clause d'insertion sociale.
L'objectif minimal d'heures de travail dédiées à l'insertion professionnelle pour ce lot est de 945 heures pour la durée totale du marché (quatre ans), soit 237 heures par an.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 152-369407
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20262
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Patrimoine rattaché à l'agence Nord Gros-Chêne et Fougères/Longchamps
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Audran Tual Réhabilitation
Adresse postale: ZA Beauséjour
Commune postale: La Mézière
Code postal: 35520
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20263
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Patrimoine rattaché à l'agence Nord: Centre Nord et Sud
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Goni
Adresse postale: 29 rue du Bignon, BP 27127
Commune postale: Chantepie Cedex
Code postal: 35571
Nom: Crlc
Adresse postale: 2 rue de la Donelière
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35042
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 500 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20264
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Patrimoine rattaché à l'agence Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Lucas Rennes
Adresse postale: parc des Charmilles, 7 rue des Charmilles, BP 21139
Commune postale: Cesson-Sévigné Cedex
Code postal: 35511
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 500 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20265
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Patrimoine rattaché à l'agence pays de Rennes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20266
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Patrimoine rattaché à l'agence Sud: Blosne Est et Blosne Ouest/Bréquigny
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20267
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Patrimoine rattaché à l'agence Sud: Cleunay/Courouze/Saint-Jacques et Alma/Poterie/Chantepie” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Source: OJS 2021/S 020-043762 (2021-01-25)