Travaux courants de voiries sur les espaces relevant de la compétence communautaire

Communauté d'agglomération La Rochelle

Travaux courants de voiries sur les espaces relevant de la compétence communautaire.
Il s' agit de travaux courants de voiries. Leur importance est variable mais le montant de chaque chantier n'excédera pas 60 000 EUR HT. Les travaux consistent principalement en une remise à l'identique sans modification majeure de la configuration de l'espace public.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Colas Sud Ouest
• Eiffage Route Sud-Ouest

Qui ?

• Communauté d'agglomération La Rochelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux de réparation de routes

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-27	Avis de marché
2020-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réparation de routes
Numéro de référence: 2020.Tx.Ame.0062/Jo
Brève description:

Travaux courants de voiries sur les espaces relevant de la compétence communautaire. Il s' agit de travaux courants de voiries. Leur importance est variable mais le montant de chaque chantier n'excédera pas 60 000 EUR HT. Les travaux consistent principalement en une remise à l'identique sans modification majeure de la configuration de l'espace public.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réparation de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de réparation de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération La Rochelle
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel — CS 41287, service commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 546303501 📞
URL des documents: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date limite de soumission: 2020-07-31 📅
Date de publication: 2020-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 104-249653
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Le montant total des prestations pour la durée du lot nº 01 — zone Nord de la CDA de La Rochelle est défini(e) comme suit: minimum 1 000 000,00 EUR HT/ maximum 3 000 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux courants de voiries sur les espaces relevant de la compétence communautaire.

Il s' agit de travaux courants de voiries. Leur importance est variable mais le montant de chaque chantier n'excédera pas 60 000 EUR HT. Les travaux consistent principalement en une remise à l'identique sans modification majeure de la configuration de l'espace public.

Valeur totale estimée: 6 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: Voir règle d'attribution au règlement de consultation.
Intitulé du lot: Zone nord de la CDA de La Rochelle
Numéro du lot: 01
Brève description: Zone nord de la CDA de La Rochelle.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Le montant total des prestations pour la durée du lot nº 01 — zone Nord de la CDA de La Rochelle est défini(e) comme suit: minimum 1 000 000,00 EUR HT/ maximum 3 000 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Zone sud de la CDA de La Rochelle
Numéro du lot: 02
Brève description: Zone sud de la CDA de La Rochelle
Informations complémentaires:

Le montant total des prestations pour la durée du lot nº 02 — zone sud de la CDA de La Rochelle est défini(e) comme suit: minimum 1 000 000,00 EUR HT / maximum 3 000 000,00 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

6 rue Saint-Michel, 17086 — La Rochelle.

6 rue Saint-Michel 17086 — La Rochelle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24170043400020
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
URL des documents: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de La Rochelle
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Pays: Charente-Maritime 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une consultation devrait paraître courant 2025.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-larochelle.fr

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Numéro de la consultation: 2020.tx.ame.0062, le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'un autre pouvoir adjudicateur. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Communaute d'agglomeration de La Rochelle.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Cf le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2020/S 104-249653 (2020-05-27)

Avis d'attribution de marché (2020-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux courants de voiries sur les espaces relevant de la compétence communautaire. Il s'agit de travaux courants de voiries. Leur importance est variable mais le montant de chaque chantier n'excédera pas 60 000 EUR HT. Les travaux consistent principalement en une remise à l'identique sans modification majeure de la configuration de l'espace public.

Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CDA La Rochelle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-582291
Se réfère à l'avis: 2020/S 104-249653
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Le montant total des prestations pour la durée du lot nº 01 — zone Nord de La CDA de La Rochelle est défini(e) comme suit: — minimum HT 1 000 000,00 EUR; — maximum HT 3 000 000,00 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone Nord de La CDA de La Rochelle
Brève description: Zone Nord de La CDA de La Rochelle.
Informations complémentaires:

Le montant total des prestations pour la durée du lot nº 01 — zone Nord de La CDA de La Rochelle est défini(e) comme suit:

— minimum HT 1 000 000,00 EUR;

— maximum HT 3 000 000,00 EUR.

Intitulé du lot: Zone Sud de La CDA de La Rochelle
Brève description: Zone Sud de La CDA de La Rochelle.
Informations complémentaires:

Le montant total des prestations pour la durée du lot nº 02 — zone Sud de La CDA de La Rochelle est défini(e) comme suit:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue Saint-Michel, 17086 La Rochelle.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-03 📅
Nom: Colas Sud Ouest
Adresse postale: Fief de l'Abbaye
Commune postale: Dompierre-sur-Mer
Code postal: 17139
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Nom: Eiffage route Sud-Ouest
Adresse postale: ZAC de Belle Aire Nord
Commune postale: Aytré
Code postal: 17440
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Pour le lot 1, le DQE du titulaire Colas, ayant servi à l'analyse des offres était d'un montant de 59 825 EUR HT. Pour le lot 2, le DQE du titulaire Eiffage, ayant servi à l'analyse des offres était d'un montant de 59 583 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2020/S 237-582291 (2020-12-01)

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