Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. À titre informatif, l'objet de ce marché comprend principalement des travaux de types:
— terrassements;
— chaussées;
— assainissement;
— maçonnerie;
— réparation ouvrages d'art (liste non exhaustive).
Le délai d'exécution des travaux est fixé à chaque bon de commande (maximum deux mois, préparation incluse, le cas échéant).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux courants de voirie et eaux pluviales
Produits/services: Travaux routiers📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. À titre informatif, l'objet de ce marché comprend principalement des travaux de...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. À titre informatif, l'objet de ce marché comprend principalement des travaux de types:
— terrassements;
— chaussées;
— assainissement;
— maçonnerie;
— réparation ouvrages d'art (liste non exhaustive).
Le délai d'exécution des travaux est fixé à chaque bon de commande (maximum deux mois, préparation incluse, le cas échéant).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. À titre informatif, l'objet de ce marché comprend principalement des travaux de...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. À titre informatif, l'objet de ce marché comprend principalement des travaux de types:
— terrassements;
— chaussées;
— assainissement;
— maçonnerie;
— réparation ouvrages d'art (liste non exhaustive).
Le délai d'exécution des travaux est fixé à chaque bon de commande (maximum deux mois, préparation incluse, le cas échéant).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf. sous-critères au règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou DC1 ou DUME);
— renseignements sur...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou DC1 ou DUME);
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (ou DC1 ou DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2 ou DUME);
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
Liste et brève description des critères de sélection
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Financement par fonds propres. Aucune forme de groupement exigée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-21
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr — La valeur indiquée dans la rubrique «quantité et étendue»...”
Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr — La valeur indiquée dans la rubrique «quantité et étendue» correspond à une estimation des commandes annuelle (montant non contractuel). Profil d'acheteur(retrait dossier de consultation + dépôt des offres électroniques): https://www.marches-securises.fr
Offres papier non admises. Transmission des copies de sauvegarde dans les conditions fixées au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2020/S 185-445546 (2020-09-18)
Avis d'attribution de marché (2020-11-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. À titre informatif, l'objet de ce marché comprend principalement des travaux de...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. À titre informatif, l'objet de ce marché comprend principalement des travaux de types:
— terrassements,
— chaussées,
— assainissement,
— maçonnerie,
— réparation ouvrages d'art (liste non exhaustive).
Le délai d'exécution des travaux est fixé à chaque bon de commande (maximum deux mois, préparation incluse le cas échéant).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. À titre informatif, l'objet de ce marché comprend principalement des travaux de...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. À titre informatif, l'objet de ce marché comprend principalement des travaux de types:
— terrassements,
— chaussées,
— assainissement,
— maçonnerie,
— réparation ouvrages d'art (liste non exhaustive).
Le délai d'exécution des travaux est fixé à chaque bon de commande (maximum deux mois, préparation incluse le cas échéant).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 185-445546
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Malet Spie Batignolles/Sade CGTH
Adresse postale: ZI Engachies
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Pays: France 🇫🇷
Région: Gers🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
“S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle du total des travaux.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Art L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2020/S 234-576769 (2020-11-26)