Transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations sur les Espaces Naturels Sensibles (Ens), Cité des Paysagesforme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2020
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations sur les Espaces Naturels Sensibles (Ens), Cité des Paysages”
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Brève description:
“Transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations sur les Espaces Naturels Sensibles (Ens), Cité des Paysagesforme de...”
Brève description
Transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations sur les Espaces Naturels Sensibles (Ens), Cité des Paysagesforme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2020
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Valeur estimée hors TVA: EUR 250 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché: Territoire de Longwy.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire justificatif décrit à l'article 5.1.1 du RC”
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Territoire de Briey.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 500 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Territoire Nancy et Val de Lorraine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 500 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Territoire Terres de Lorraine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 500 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Territoire du Lunévillois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-18
15:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un
Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: A20170001. Les montants indiqués dans le présent avis correspondent aux montants maximaux.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux art. L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux art. L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux art. L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (art. R. 551-7 du code de justice administrative),
— recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «Département du Tarn-et-Garonne». Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 015-031084 (2020-01-17)
Avis d'attribution de marché (2020-04-01) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations sur les Espaces naturels sensibles (ENS), Cité des Paysages”
Brève description:
“Transports pour des sorties scolaires et extra-scolaires dans le cadre des animations sur les Espaces naturels sensibles (ENS), Cité des Paysages.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 250 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 015-031084
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Territoire de Longwy
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2020¿1716000102-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Territoire de Briey
Date de conclusion du contrat: 2020-03-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: DMA Financement
Adresse postale: rue de Blénod
Commune postale: Maidières
Code postal: 54700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83811134📞
Courrier électronique: maidieres@groupedma.com📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 500 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020¿1716000103-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Territoire Nancy et Val de Lorraine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 500 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020¿1716000104-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Territoire Terres de Lorraine
Date de conclusion du contrat: 2020-03-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis Sud Lorraine
Adresse postale: 1 rue de la Sablière
Commune postale: Bouxières-aux-Dames
Code postal: 54136
Téléphone: +33 83308999📞
Courrier électronique: denis.henrion@keolis.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 500 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020¿1716000105-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Territoire du Lunévillois
Nom et adresse du contractant
Nom: Launoy Tourisme
Adresse postale: 7 rue Charles Hermite
Commune postale: Dombasle-sur-Meurthe
Code postal: 54110
Téléphone: +33 83458242📞
Courrier électronique: launoydombasle@orange.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative; la juridiction peut être saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article R. 551-7 du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «Département du Tarn-et-Garonne». Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 068-162014 (2020-04-01)