Transports de personnes
Ville d'Orléans
La consultation porte sur les prestations suivantes: transport de personnes. Le marché est décomposé en quatre lots. Pour les lots 1, 2 et 3, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu. Pour le lot 4, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-08-20 | Avis de marché |
| 2021-01-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: V20f0084
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-20 📅
Date limite de soumission: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 164-398858
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Circuits de ramassage et réutilisations
Numéro du lot: 1
Brève description: Circuits de ramassage et réutilisations.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description: Transport de personnes hors de la Métropole d'Orléans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 164-398858 (2020-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: V20f0084
Brève description:
La consultation porte sur les prestations suivantes: transport de personnes. Le marché est décomposé en quatre lots. Pour les lots 1, 2 et 3, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu. Pour le lot 4, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-20 📅
Date limite de soumission: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 164-398858
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — La transmission des offres et questions, par courrier électronique, n'est pas autorisée.
Sous-pondération du critère 2 valeur technique (pondération: 40 %):
— caractéristique du matériel proposé, appréciée au regard du point 1 du mémoire technique (sous-pondération: 20 %);
— qualité de l'organisation humaine proposée, appréciée au regard du point 2 du mémoire technique (sous-pondération 15 %);
— qualité de la démarche environnementale mise en œuvre pour cette opération appréciée au regard du point 3 du mémoire technique (sous-pondération: 5 %).
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Circuits de ramassage et réutilisations
Numéro du lot: 1
Brève description: Circuits de ramassage et réutilisations.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Deux ans reconductibles une fois pour les lots 1, 2 et 3 et un an reconductible trois fois pour le lot 4.
Intitulé du lot: Transport de personnes dans les communes de la Métropole d'Orléans (destination Nord de la Loire)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transport de personnes dans les communes de la Métropole d'Orléans (destination Nord de la Loire).
Intitulé du lot: Transport de personnes dans les communes de la Métropole d'Orléans (destinations Sud de la Loire)
Numéro du lot: 3
Brève description:
transport de personnes dans les communes de la Métropole d'Orléans (destinations Sud de la Loire).
Intitulé du lot: Transport de personnes hors de la Métropole d'Orléans
Numéro du lot: 4
Brève description: Transport de personnes hors de la Métropole d'Orléans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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— copie du bulletin d'inscription au registre des entreprises de transports publics de personnes.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — La transmission des offres et questions, par courrier électronique, n'est pas autorisée.
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Sous-pondération du critère 2 valeur technique (pondération: 40 %):
— caractéristique du matériel proposé, appréciée au regard du point 1 du mémoire technique (sous-pondération: 20 %);
— qualité de l'organisation humaine proposée, appréciée au regard du point 2 du mémoire technique (sous-pondération 15 %);
— qualité de la démarche environnementale mise en œuvre pour cette opération appréciée au regard du point 3 du mémoire technique (sous-pondération: 5 %).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 164-398858 (2020-08-20)
Avis d'attribution de marché (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 674 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-019767
Se réfère à l'avis: 2020/S 164-398858
Numéro JO-S: 10
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Transport de personnes dans les communes de la métropole d'Orléans (destination Nord de la Loire)
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom: Les rapides du Val de Loire
Adresse postale: 11 avenue Ampère
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Nom: les Rapides du Val de Loire
Adresse postale: 11 Avenue Ampère
Valeur totale du marché: 432 000 EUR 💰
Nom: Loiret tourisme
Adresse postale: ZA de la Fosse-Longue
Commune postale: Mardié
Code postal: 45430
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2021/S 010-019767 (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations suivantes: transport de personnes.
Le marché est décomposé en quatre lots:
— pour les lots 1, 2 et 3, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu;
— pour le lot 4, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-019767
Se réfère à l'avis: 2020/S 164-398858
Numéro JO-S: 10
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations suivantes: transport de personnes.
Le marché est décomposé en quatre lots:
— pour les lots 1, 2 et 3, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu;
— pour le lot 4, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire.
Brève description:
Transport de personnes dans les communes de la métropole d'Orléans (destination Nord de la Loire).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom: Les rapides du Val de Loire
Adresse postale: 11 avenue Ampère
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Nom: les Rapides du Val de Loire
Adresse postale: 11 Avenue Ampère
Valeur totale du marché: 432 000 EUR 💰
Nom: Loiret tourisme
Adresse postale: ZA de la Fosse-Longue
Commune postale: Mardié
Code postal: 45430
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2021/S 010-019767 (2021-01-12)
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