Transports de personnes par autocars au profit des structures de la ville et du CCAS de Sucy-en-Brie

Mairie de Sucy-en-Brie

Transports de personnes par autocars au profit des structures de la ville et du CCAS de Sucy-en-Brie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-16 Avis de marché
2021-01-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: M2020-05
Brève description:
Transports de personnes par autocars au profit des structures de la ville et du CCAS de Sucy-en-Brie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Sucy-en-Brie
Adresse postale: 2 avenue Georges Pompidou
Code postal: 94370
Commune postale: Sucy-en-Brie
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-sucy.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-sucy.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_OjzgdECbcY 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_OjzgdECbcY 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-16 📅
Date limite de soumission: 2020-10-20 📅
Date de publication: 2020-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 183-442114
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni montant maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 — trajets sur le territoire de la commune
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.1.2021, ou à défaut, à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être renouvelé tacitement trois fois par période de douze mois. En tout état de cause, la durée de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans.
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Intitulé du lot: Lot 2 — trajets à l'extérieur de la commune
Numéro du lot: 2

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Sucy-en-Brie.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940071000014
Contact
Point de contact: Mme Marie-Carole Ciuntu, maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_OjzgdECbcY 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_OjzgdECbcY 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2020/S 183-442114 (2020-09-16)
Avis d'attribution de marché (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 136 165 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-019589
Se réfère à l'avis: 2020/S 183-442114
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu pour une première période d'une année à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit trois fois pour une période d'un an, par décision tacite du pouvoir adjudicateur, à la date anniversaire de sa notification. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: trajets sur le territoire de la commune
Lot 2: trajets à l'extérieur de la commune

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: Gilbert James Voyages
Adresse postale: impasse des Grands Marais, ZI des Grands Marais
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Valeur totale du marché: 79 484 EUR 💰
Nom: Les Cars Blues
Adresse postale: 13 rue Saint-Pierre
Commune postale: Milly-la-Foret
Code postal: 91490
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 56 681 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2021/S 010-019589 (2021-01-12)