Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de personnes par autocars au profit des structures de la ville et du CCAS de Sucy-en-Brie
M2020-05”
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description:
“Transports de personnes par autocars au profit des structures de la ville et du CCAS de Sucy-en-Brie.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — trajets sur le territoire de la commune
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“Transports de personnes par autocars au profit des structures de la ville et du CCAS de Sucy-en-Brie.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.1.2021, ou à défaut, à compter de sa date de notification si celle-ci est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.1.2021, ou à défaut, à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être renouvelé tacitement trois fois par période de douze mois. En tout état de cause, la durée de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — trajets à l'extérieur de la commune
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-20
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sucy-en-Brie.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni montant maximal.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_OjzgdECbcY🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 183-442114 (2020-09-16)
Avis d'attribution de marché (2021-01-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 136 165 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: trajets sur le territoire de la commune
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: trajets à l'extérieur de la commune
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 183-442114
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2020-05
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Trajets sur le territoire de la commune
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Gilbert James Voyages
Adresse postale: impasse des Grands Marais, ZI des Grands Marais
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 79 484 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 484 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Trajets à l'extérieur de la commune
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Cars Blues
Adresse postale: 13 rue Saint-Pierre
Commune postale: Milly-la-Foret
Code postal: 91490
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 56 681 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 681 💰
“L'accord-cadre sera conclu pour une première période d'une année à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit trois fois pour une période...”
L'accord-cadre sera conclu pour une première période d'une année à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit trois fois pour une période d'un an, par décision tacite du pouvoir adjudicateur, à la date anniversaire de sa notification. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans.
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Source: OJS 2021/S 010-019589 (2021-01-12)