La consultation porte sur les prestations suivantes: transport de personnes. Le marché est décomposé en quatre lots. Pour les lots 1, 2 et 3, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu. Pour le lot 4, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports de personnes
V20f0084
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“La consultation porte sur les prestations suivantes: transport de personnes. Le marché est décomposé en quatre lots. Pour les lots 1, 2 et 3, la...”
Brève description
La consultation porte sur les prestations suivantes: transport de personnes. Le marché est décomposé en quatre lots. Pour les lots 1, 2 et 3, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu. Pour le lot 4, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuits de ramassage et réutilisations
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché: Circuits de ramassage et réutilisations.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Deux ans reconductibles une fois pour les lots 1, 2 et 3 et un an reconductible trois fois pour le lot 4.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de personnes dans les communes de la Métropole d'Orléans (destination Nord de la Loire)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transport de personnes dans les communes de la Métropole d'Orléans (destination Nord de la Loire).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de personnes dans les communes de la Métropole d'Orléans (destinations Sud de la Loire)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“transport de personnes dans les communes de la Métropole d'Orléans (destinations Sud de la Loire).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes hors de la Métropole d'Orléans
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Transport de personnes hors de la Métropole d'Orléans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— copie du bulletin d'inscription au registre des entreprises de transports publics de personnes.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-28
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — La transmission des offres et questions, par courrier électronique, n'est pas autorisée.
Sous-pondération du critère 2 valeur technique (pondération: 40 %):
— caractéristique du matériel proposé, appréciée au regard du point 1 du mémoire technique (sous-pondération: 20 %);
— qualité de l'organisation humaine proposée, appréciée au regard du point 2 du mémoire technique (sous-pondération 15 %);
— qualité de la démarche environnementale mise en œuvre pour cette opération appréciée au regard du point 3 du mémoire technique (sous-pondération: 5 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 164-398858 (2020-08-20)
Avis d'attribution de marché (2021-01-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur les prestations suivantes: transport de personnes.
Le marché est décomposé en quatre lots:
— pour les lots 1, 2 et 3, la...”
Brève description
La consultation porte sur les prestations suivantes: transport de personnes.
Le marché est décomposé en quatre lots:
— pour les lots 1, 2 et 3, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu;
— pour le lot 4, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 674 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de personnes dans les communes de la métropole d'Orléans (destination Nord de la Loire)” Description
Description du marché:
“Transport de personnes dans les communes de la métropole d'Orléans (destination Nord de la Loire).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 164-398858
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Circuits de ramassage et réutilisations
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Les rapides du Val de Loire
Adresse postale: 11 avenue Ampère
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transport De Personnes Dans Les Communes De La Metropole D'Orleans (Destination Nord De La Loire)” Nom et adresse du contractant
Nom: les Rapides du Val de Loire
Adresse postale: 11 Avenue Ampère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 432 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transport de personnes dans les communes de la métropole d'Orléans (destination Nord de la Loire)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 432 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Transport de personnes hors de la Métropole d'Orléans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Loiret tourisme
Adresse postale: ZA de la Fosse-Longue
Commune postale: Mardié
Code postal: 45430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Source: OJS 2021/S 010-019767 (2021-01-12)