La présente consultation concerne le transport, le tri et le traitement de divers déchets pour la ville de Biarritz.
Cette consultation est une relance, en raison de la déclaration sans suite de la première consultation.
La consultation est décomposée en 7 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport, tri et traitement des déchets récupérés sur la commune de Biarritz
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“La présente consultation concerne le transport, le tri et le traitement de divers déchets pour la ville de Biarritz.
Cette consultation est une relance, en...”
Brève description
La présente consultation concerne le transport, le tri et le traitement de divers déchets pour la ville de Biarritz.
Cette consultation est une relance, en raison de la déclaration sans suite de la première consultation.
La consultation est décomposée en 7 lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 962 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport, tri et traitement des déchets industriels banals
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché:
“Le lot nº 1 concerne les prestations de transport, tri et traitement des déchets industriels banals pour la ville de Biarritz.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 368 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une période allant du 1 juillet au 31.12.2020.
Il pourra être reconduit trois fois pour les années 2021, 2022 et 2023 selon les...”
Description des renouvellements
Le marché sera conclu pour une période allant du 1 juillet au 31.12.2020.
Il pourra être reconduit trois fois pour les années 2021, 2022 et 2023 selon les conditions énoncées dans les documents de la consultation.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pour chaque lot une prestation supplémentaire facultative éventuelle est intégrée. Elle porte sur la mise en place et à disposition d'un portail numérique...”
Description des options
Pour chaque lot une prestation supplémentaire facultative éventuelle est intégrée. Elle porte sur la mise en place et à disposition d'un portail numérique pour la gestion et le suivi des commandes et des prestations.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport, tri et traitement des déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 concerne les prestations de transport, tri et traitement des déchets verts de la ville de Biarritz.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Pour chaque lot une prestation supplémentaire facultative éventuelle est intégrée.
Elle porte sur la mise en place et à disposition d'un portail numérique...”
Description des options
Pour chaque lot une prestation supplémentaire facultative éventuelle est intégrée.
Elle porte sur la mise en place et à disposition d'un portail numérique pour la gestion et le suivi des commandes et des prestations.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport, tri et traitement des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères📦
Description du marché:
“Le lot nº 3 concerne les prestations de transport, tri et traitement des gravats pour la ville de Biarritz.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport, tri et traitement des déchets de plage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot nº 4 concerne les prestations de transport, tri et traitement des déchets de plage de la ville de Biarritz” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 800 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport, tri et traitement des déchets de balayage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures📦
Description du marché:
“Le lot nº 5 concerne les prestations de transport, tri et traitement des déchets de balayage de la ville de Biarritz.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des déchets de bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le lot nº 6 concerne les prestations de transport et de traitement des déchets de bois de la ville de Biarritz.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 600 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport des déchets industriels dangereux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux📦
Description du marché:
“Le lot nº 7 concerne le transport des déchets industriels dangereux de la ville de Biarritz.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: le dossier de consultation est gratuitement et librement...”
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: le dossier de consultation est gratuitement et librement téléchargeable sur le profil acheteur de la ville de Biarritz à l'adresse suivante: https://demat-ampa.fr
Conditions de remise des offres ou des candidatures: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation, en application des articles R. 2132-1 et suivants du CCP. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les offres doivent être déposées avant la date et l'heure limite de remise des plis sur le profil acheteur de la ville de Biarritz: https://demat-ampa.fr — conformément aux instructions du règlement de la consultation.
L'ensembles des pièces à remettre au titre de la candidature et de l'offre sont détaillées dans les documents de la consultation.
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Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey — BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies de recours:
— référés précontractuel et contractuel: dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du code de la justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies de recours:
— référés précontractuel et contractuel: dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative;
— recours au fond devant le tribunal administratif: dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée;
— modalités de dépôt des recours: envoi papier, dépôt sur place au TA de Pau ou via le site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 047-111430 (2020-03-05)
Informations complémentaires (2020-03-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation lancée par la Ville de Biarritz correspond au «transport, tri et traitement des déchets récupérés sur la commune de Biarritz». Elle est...”
Brève description
La consultation lancée par la Ville de Biarritz correspond au «transport, tri et traitement des déchets récupérés sur la commune de Biarritz». Elle est composée de sept lots.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 047-111430
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-10 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-27 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est reportée de quinze jours, soit la durée de confinement telle que définie par le décret nº 2020-260 du 16.3.2020...”
La date limite de remise des offres est reportée de quinze jours, soit la durée de confinement telle que définie par le décret nº 2020-260 du 16.3.2020 portant réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus COVID-19.
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Source: OJS 2020/S 057-136713 (2020-03-17)
Avis d'attribution de marché (2020-12-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 12 avenue Édouard-VII, BP 58
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation concernait la transport, le tri et le traitement des déchets récupérés sur la commune de Biarritz, après déclaration sans suite de la...”
Brève description
La consultation concernait la transport, le tri et le traitement des déchets récupérés sur la commune de Biarritz, après déclaration sans suite de la procédure préalablement lancée. La consultation était décomposée en sept lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 962 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Transport, tri et traitement des déchets industriels banals.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options: PSE facultative portant sur la mise en place d'un portail numérique.
Description
Description du marché: Transport, tri et traitement des déchets verts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique
Description
Description du marché: Transport, tri et traitement des déchets de balayage.
Description du marché: Transport et traitement des déchets de bois.
Description du marché: Transport des déchets industriels dangereux.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 047-111430
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-106
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport, tri et traitement des déchets industriels banals
Date de conclusion du contrat: 2020-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Etcheverry Mindurry
Commune postale: Bassussarry
Code postal: 64200
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 205 200 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-107
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transport, tri et traitement des gravats
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 089 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-108
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Transport, tri et traitement des déchets de plage
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Sud-Ouest
Commune postale: Canejan
Code postal: 33612
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-109
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Transport, tri et traitement des déchets de balayage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 800 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-110
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Transport et traitement des déchets industriels dangereux
Nom et adresse du contractant
Nom: Chimirec Dargelos
Commune postale: Tartas
Code postal: 40400
Région: Landes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 058 💰
“Le lot n 2 «Transport, tri et traitement des déchets verts» a été déclaré sans suite en application de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique,...”
Le lot n 2 «Transport, tri et traitement des déchets verts» a été déclaré sans suite en application de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique, afin d'apporter des modifications au cahier des charges en matière environnementale. Une consultation sera prochainement relancée sur la base d'un cahier des charges modifié.
Concernant les lots 1, 3, 4, 5 et 7, la valeur des marchés attribués est calculée au regard du tonnage moyen sur les trois années du marché (reconductions comprises).
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, BP 543
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies de recours:
— référés précontractuel et contractuel: dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du code de la justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies de recours:
— référés précontractuel et contractuel: dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative;
— recours au fond devant le tribunal administratif: dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée;
— modalités de dépôt des recours: envoi papier, dépôt sur place au TA de Pau ou via le site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 002-003045 (2020-12-31)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport, tri et traitement des déchets récupérés sur la commune de Biarritz — lot n 6”
Brève description:
“La ville de Biarritz avait lancé une consultation portant sur le transport, le tri et le traitement des déchets, décomposée en sept lots.
Le lot n 6...”
Brève description
La ville de Biarritz avait lancé une consultation portant sur le transport, le tri et le traitement des déchets, décomposée en sept lots.
Le lot n 6 concernait le transport, le tri et le traitement des déchets de bois récupérés sur le territoire de la ville de Biarritz.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 21 000 💰
Description
Description du marché:
“Le lot n 6 concernait le tri, le transport et le traitement des déchets de bois récupérés sur le territoire de la Ville de Biarritz.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre au vu du mémoire technique
Description
Informations complémentaires: Durée: 2021 — reconductible pour les années 2022 et 2023.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021-035
Titre: Lot n 6 transport, tri et traitement des déchets bois
Date de conclusion du contrat: 2021-03-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Etcheverry-Mindurry
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 000 💰
“Le présent avis d'attribution complète l'avis d'attribution envoyé le 31.12.2020 (références JOUE n 2021/s 002-00345) pour les lots n 1-2-3-4-5-7.
Le...”
Le présent avis d'attribution complète l'avis d'attribution envoyé le 31.12.2020 (références JOUE n 2021/s 002-00345) pour les lots n 1-2-3-4-5-7.
Le montant du marché renseigné correspond au montant estimatif sur la durée initiale du marché.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies de recours:
— référé contractuel: dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative;
— recours au fond...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies de recours:
— référé contractuel: dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative;
— recours au fond devant le tribunal administratif: dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée;
— modalités de dépôt des recours: envoi papier, dépôt sur place au TA de Pau ou via le site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 062-157692 (2021-03-25)