Transport et compostage en produit des boues de La Héronnière
Communauté agglo Bar-le-Duc Sud Meuse
Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à L. 2124-2 et R. 2124-1 à R. 2124-2 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Montant minimal annuel: 100 000 EUR HT — montant maximal annuel: 250 000 EUR HT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-14 | Avis de marché |
| 2020-10-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Agglo Bar-le-Duc Sud Meuse
Adresse postale: 12 rue Lapique, BP 60559
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@barleduc.fr 📧
Téléphone: +33 329795631 📞
Fax: +33 372620019 📠
URL des documents: https://www.klekoon.com/detail-consultation/80074/1 🌏
URL pour la participation: https://www.klekoon.com/detail-consultation/80074/1 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-14 📅
Date limite de soumission: 2020-06-16 📅
Date de publication: 2020-05-18 📅
Date de début: 2020-10-01 📅
Date de fin: 2021-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 096-229738
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Informations complémentaires: Commission d'appel d'offres.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Transport des boues
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Traitement des boues
Allotissement
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Cas d'un lot de boues non-conformes
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Bilan annuel
Critère de coût (pondération): 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: https://www.klekoon.com/detail-consultation/80074/1 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2020/S 096-229738 (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:
Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à L. 2124-2 et R. 2124-1 à R. 2124-2 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Montant minimal annuel: 100 000 EUR HT — montant maximal annuel: 250 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Agglo Bar-le-Duc Sud Meuse
Adresse postale: 12 rue Lapique, BP 60559
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@barleduc.fr 📧
Téléphone: +33 329795631 📞
Fax: +33 372620019 📠
URL des documents: https://www.klekoon.com/detail-consultation/80074/1 🌏
URL pour la participation: https://www.klekoon.com/detail-consultation/80074/1 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-14 📅
Date limite de soumission: 2020-06-16 📅
Date de publication: 2020-05-18 📅
Date de début: 2020-10-01 📅
Date de fin: 2021-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 096-229738
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Critères de jugements des candidatures:
— aptitude à exercer l'activité professionnelle,
— capacité économique et financière,
— capacités techniques et professionnelles.
Jugement en application des articles R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique et selon les documents et renseignements énumérés à l'article R. 2143-3 du code précité et à l'article 4.1 du RC.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport et compostage en produit des boues de l'usine de traitement des eaux usées La Héronnière, située route de Reims 55000 Fains Veel.
Description des renouvellements:
La durée du marché est fixée à un an à compter du 1.10.2020. Il pourra être reconduit trois fois un an, par reconduction expresse.
Informations complémentaires:
Critères de jugements des candidatures:
— aptitude à exercer l'activité professionnelle,
— capacité économique et financière,
— capacités techniques et professionnelles.
Jugement en application des articles R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique et selon les documents et renseignements énumérés à l'article R. 2143-3 du code précité et à l'article 4.1 du RC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le marché sera conclu avec soit:
— un prestataire unique,
— des prestataires groupés solidaires ou conjoints.
Conformément à l'article R. 2142-24 du code de la commande publique, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire des membres du groupement.
Conformément à l'article R. 2142-23 du code précité, une même entreprise ne peut être mandataire de plus d'un groupement. En cas de groupement, la forme de celui-ci doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Informations complémentaires: Commission d'appel d'offres.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Transport des boues
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Traitement des boues
Allotissement
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Cas d'un lot de boues non-conformes
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Bilan annuel
Critère de coût (pondération): 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: https://www.klekoon.com/detail-consultation/80074/1 🌏
Référence
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: le dossier complet est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme de dématérialisation Klekoon à l'adresse suivante: www.klekoon.com — aucune demande d'envoi du DCE par mail n'est autorisée. Conditions de remise des offres: cf. article 6 du RC. Présentation des candidatures et des offres: cf. article 4 du RC. Négociations: sans objet. Renseignements d'ordre technique ou administratif: cf. article 8 du RC. Mode de financement et de paiement: règlement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture. Financement: autofinancement.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2020/S 096-229738 (2020-05-14)
Avis d'attribution de marché (2020-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-01 📅
Date de publication: 2020-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 194-469590
Se réfère à l'avis: 2020/S 096-229738
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-17 📅
Nom: Valterra matières organiques
Adresse postale: 52-56 rue Carvès
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 561 840 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 194-469590 (2020-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-01 📅
Date de publication: 2020-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 194-469590
Se réfère à l'avis: 2020/S 096-229738
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Critères de jugements des candidatures:
— aptitude à exercer l'activité professionnelle;
— capacité économique et financière;
— capacités techniques et professionnelles.jugement en application des articles R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique et selon les documents et renseignements énumérés à l'article R. 2143-3 du code précité et à l'article 4.1 du RC.
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Objet
Champ d'application du marché
— aptitude à exercer l'activité professionnelle;
— capacité économique et financière;
— capacités techniques et professionnelles.jugement en application des articles R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique et selon les documents et renseignements énumérés à l'article R. 2143-3 du code précité et à l'article 4.1 du RC.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-17 📅
Nom: Valterra matières organiques
Adresse postale: 52-56 rue Carvès
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 561 840 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: Le dossier complet est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme de dématérialisation Klekoon à l'adresse suivante: www.klekoon.com Aucune demande d'envoi du DCE par mail n'est autorisée. Conditions de remise des offres: cf. artilce 6 du RC. Présentation des candidatures et des offres: cf. article 4 du RC. Négociations: sans objet. Renseignements d'ordre technique ou administratif: cf. article 8 du RC. Mode de financement et de paiement: règlement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture. Financement: autofinancement.
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