Transport d'enfants par autocar

Grand Paris Sud Est Avenir

Prestations de transport d'enfants par autocar dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires du territoire Grand Paris Sud Est Avenir.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Autocars R. Suzanne

Qui ?

• Grand Paris Sud Est Avenir

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier public

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-02	Avis de marché
2020-09-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:

Prestations de transport d'enfants par autocar dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires du territoire Grand Paris Sud Est Avenir.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Paris Sud Est Avenir
Adresse postale: 14 rue le Corbusier
Code postal: 94046
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sudestavenir.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@gpsea.fr 📧
Téléphone: +33 141943043 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_thJtrGe3q0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_thJtrGe3q0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-02 📅
Date limite de soumission: 2020-07-03 📅
Date de publication: 2020-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 108-262068
Numéro JO-S: 108

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Transport à destination de la piscine de Sucy-en-Brie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Transport des enfants des écoles primaires, maternelles et des centres de loisirs des communes de Sucy-en-Brie et de Noiseau à destination de la piscine de Sucy-en-Brie.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction annuelle, tacite, et au nombre de trois maximum.
Description des options: Achat de prestations complémentaires éventuelles (se reporter au CCAP).
Intitulé du lot: Transport à destination de la piscine de Chennevières-sur-Marne
Numéro du lot: 2
Brève description:

Transport des enfants des écoles primaires, maternelles et des centres de loisirs de quatre communes (Chennevières-sur-Marne, Ormesson-sur-Marne, Le Plessis-Trévise, La Queue-en-Brie) à destination de la Piscine des Bordes de Chennevières-sur-Marne.

Description des options: Achat de prestations complémentaires (se reporter au CCAP).
Intitulé du lot: Transport à destination de la piscine de Boissy-Saint-Léger
Numéro du lot: 3
Brève description:

Transport des enfants des écoles primaires des communes de Boissy-Saint-Léger et Noiseau et des centres de loisirs de la commune de Boissy-Saint-Léger à destination de la piscine de Boissy-Saint-Léger.

Description des options: Achats de prestations complémentaires (se reporter au CCAP).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): cadre ci-joint à compléter et à signer, accompagné, le cas échéant, des documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société; les candidats peuvent également utiliser le Document unique de marché européen (DUME) issu du règlement d'exécution 2016/7 du 5.1.2016 de la Commission européenne, établi en français.

2) Les attestations sur l'honneur suivantes comprises dans le formulaire DC1 précité, ou sur format libre: Le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur, en application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner visés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

3) Le formulaire DC2 ou équivalent dûment complété, daté et signé par le candidat, pour répondre aux éléments demandés à la partie B ci-dessous.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005800600061
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://gpsea.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_thJtrGe3q0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement éventuel de ces marchés courant 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2020/S 108-262068 (2020-06-02)

Avis d'attribution de marché (2020-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-439086
Se réfère à l'avis: 2020/S 108-262068
Numéro JO-S: 182

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Vt
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-17 📅
Nom: Autocars R. Suzanne
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill
Commune postale: Villeneuve-Saint-Georges
Code postal: 94190
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.autocars-suzanne.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 85 000 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.autocars-suzanne.fr 🌏
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 182-439086 (2020-09-14)

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