Prestations de transport d'enfants par autocar dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires du territoire Grand Paris Sud Est Avenir.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport d'enfants par autocar
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“Prestations de transport d'enfants par autocar dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires du territoire Grand Paris Sud Est Avenir.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport à destination de la piscine de Sucy-en-Brie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“Transport des enfants des écoles primaires, maternelles et des centres de loisirs des communes de Sucy-en-Brie et de Noiseau à destination de la piscine de...”
Description du marché
Transport des enfants des écoles primaires, maternelles et des centres de loisirs des communes de Sucy-en-Brie et de Noiseau à destination de la piscine de Sucy-en-Brie.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction annuelle, tacite, et au nombre de trois maximum.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Achat de prestations complémentaires éventuelles (se reporter au CCAP).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport à destination de la piscine de Chennevières-sur-Marne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transport des enfants des écoles primaires, maternelles et des centres de loisirs de quatre communes (Chennevières-sur-Marne, Ormesson-sur-Marne, Le...”
Description du marché
Transport des enfants des écoles primaires, maternelles et des centres de loisirs de quatre communes (Chennevières-sur-Marne, Ormesson-sur-Marne, Le Plessis-Trévise, La Queue-en-Brie) à destination de la Piscine des Bordes de Chennevières-sur-Marne.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Achat de prestations complémentaires (se reporter au CCAP).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport à destination de la piscine de Boissy-Saint-Léger
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport des enfants des écoles primaires des communes de Boissy-Saint-Léger et Noiseau et des centres de loisirs de la commune de Boissy-Saint-Léger à...”
Description du marché
Transport des enfants des écoles primaires des communes de Boissy-Saint-Léger et Noiseau et des centres de loisirs de la commune de Boissy-Saint-Léger à destination de la piscine de Boissy-Saint-Léger.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Achats de prestations complémentaires (se reporter au CCAP).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): cadre ci-joint à compléter et à signer, accompagné, le cas échéant, des documents relatifs aux...”
Liste et brève description des conditions
1) Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): cadre ci-joint à compléter et à signer, accompagné, le cas échéant, des documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société; les candidats peuvent également utiliser le Document unique de marché européen (DUME) issu du règlement d'exécution 2016/7 du 5.1.2016 de la Commission européenne, établi en français.
2) Les attestations sur l'honneur suivantes comprises dans le formulaire DC1 précité, ou sur format libre: Le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur, en application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner visés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
3) Le formulaire DC2 ou équivalent dûment complété, daté et signé par le candidat, pour répondre aux éléments demandés à la partie B ci-dessous.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvellement éventuel de ces marchés courant 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2020/S 108-262068 (2020-06-02)
Avis d'attribution de marché (2020-09-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Vt
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Transport des enfants des écoles primaires, maternelles et des centres de loisirs de quatre communes (Chennevières-sur-Marne, Ormesson-sur-Marne, Le...”
Description du marché
Transport des enfants des écoles primaires, maternelles et des centres de loisirs de quatre communes (Chennevières-sur-Marne, Ormesson-sur-Marne, Le Plessis-Trévise, La Queue-en-Brie) à destination de la piscine des Bordes de Chennevières-sur-Marne.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 108-262068
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: S200131
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1: transport à destination de la piscine de Sucy-en-Brie
Date de conclusion du contrat: 2020-08-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars R. Suzanne
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill
Commune postale: Villeneuve-Saint-Georges
Code postal: 94190
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.autocars-suzanne.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: S200132
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport à destination de la piscine de Chennevières-sur-Marne
Nom et adresse du contractant
URL: http://www.autocars-suzanne.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: S200133
Numéro d'identification du lot: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Source: OJS 2020/S 182-439086 (2020-09-14)