Marché 3 D.
Accord-cadre alloti, à bons de commandes, sans montants maximum et minimum, conclu pour une période initiale de 12 mois, et reconductible 3 fois 12 mois.
Lieu d'exécution: Nantes et sa métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement préventif et correctif 3 D (dératisation — désourisation — désinsectisation)
20.002”
Produits/services: Services de dératisation📦
Brève description:
“Marché 3 D.
Accord-cadre alloti, à bons de commandes, sans montants maximum et minimum, conclu pour une période initiale de 12 mois, et reconductible 3 fois...”
Brève description
Marché 3 D.
Accord-cadre alloti, à bons de commandes, sans montants maximum et minimum, conclu pour une période initiale de 12 mois, et reconductible 3 fois 12 mois.
Lieu d'exécution: Nantes et sa métropole.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agences Watteau Feyder Jamet
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: Agences Watteau Feyder et Jamet.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché reconduit 3 fois 12 mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agences Bottiere, Cartier, Goudy
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Agences Bottière, Cartier et Goudy.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans et comptes de résultat, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans et comptes de résultat, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants mise à jour le 1.4.2019 ou DUME (DC1),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement mise à jour le 1.4.2019 (DC2)
— La Fiche signalétique fournisseur de Nantes Métropole Habitat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste de prestations équivalentes exécutées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),
— l'agrément de l'applicateur de produits phytosanitaires délivré par le ministère de l'agriculture (loi n92-533 du 17.6.1992).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP (respect de la charte chantier éco-responsable de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP (respect de la charte chantier éco-responsable de Nantes Métropole Habitat).
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-26
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Début 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: https://www.nmh.fr/Espace-Entreprise/L-espace-marches-publics-de-NMH/Avis-de-publicite-et-Dossiers-de-consultation
Les candidatures doivent être adressées sur la plateforme de dématérialisation via le profil acheteur de Nantes Métropole Habitat. L'accès aux documents du marché est restreint. Seuls les candidats admis à déposer une offre auront accès au dossier de consultation
Les critères de jugement des offres seront décomposés en sous-critères énoncés au règlement de consultation (rendu disponible ultérieurement aux candidats présélectionnés).
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: 4.1.2021.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels (ou mandataire de groupement) et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Autre service auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Service commande publique de Nantes Métropole Habitat — tél.: +33 251863705.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 078-184384 (2020-04-16)
Avis d'attribution de marché (2020-12-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole Habitat — Office public de l'habitat de la Métropole nantaise
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché 3 D
Accord-cadre alloti, à bons de commandes, sans montants maximaux et minimaux, conclu pour une période initiale de douze mois, et reconductible...”
Brève description
Marché 3 D
Accord-cadre alloti, à bons de commandes, sans montants maximaux et minimaux, conclu pour une période initiale de douze mois, et reconductible trois fois douze mois.
Lieu d'exécution: Nantes et sa métropole.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 791175.2 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Agences Bottière, Cartier, Goudy
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 078-184384
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Agences Watteau Feyder Jamet
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARP Ouest
Adresse postale: 10 rue Jupiter
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 547 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Agences Bottière, Cartier, Goudy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Jsa sarl
Adresse postale: 8 rue du Remouleur
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121246.8 💰
“L'accord-cadre sans montant minimal et montant maximal est conclu pour une période initiale de douze mois.
Le marché peut être reconduit par période...”
L'accord-cadre sans montant minimal et montant maximal est conclu pour une période initiale de douze mois.
Le marché peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
Le montant indiqué ci-dessus pour chaque lot relate le montant annuel du détail quantitatif estimatif proposé par l'attributaire.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Source: OJS 2020/S 255-641985 (2020-12-28)