Traitement externalisé des analyses de laboratoire pour le GHT

Centre hospitalier général de Chartres

Voir CCP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cerba

Qui ?

• Centre hospitalier général de Chartres

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services d'analyses médicales

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-15	Avis de marché
2020-04-24	Informations complémentaires
2020-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses médicales
Numéro de référence: Ao 2020.018/Jo
Brève description: Voir CCP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses médicales 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses médicales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier général de Chartres
Adresse postale: 34 rue du Docteur Maunoury
Code postal: 28018
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 237303020 📞
Fax: +33 237303117 📠
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-15 📅
Date limite de soumission: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 077-182234
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Analyses de laboratoire et d'examen d'anatomocytopathologie pour le CH de Chartres
Numéro du lot: 1
Brève description:

Analyses de laboratoire et d'examen d'anatomocytopathologie (examen en B, en BHN, en PHN…).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de un an et 36 mois.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: T-Spot pour le CH de Chartres
Numéro du lot: 2
Brève description: T-Spot.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— formulaire DC1 — lettre de candidature;

— formulaire DC2 — déclaration du candidat;

un extrait Kbis datant de moins de six mois.

Situation économique et financière:

— attestations fiscales et sociales à jour au 31 décembre de l'année qui précède;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des prestations similaires à ce marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

—déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la réalisation de cette prestation (composition et qualification des effectifs);

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;

— habilitation officielle du candidat pour la réalisation des prestations afférentes à ce marché (Cofrac);

— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: horaires et modalités de collecte des prélèvements
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: fournitures (dispositifs, sachets, flyers de retransmission…)
Valeur technique: traçabilité des examens, consultation et intégration des résultats dans le SIL (INLOG) (pour les examens de biologie médicale)
Valeur technique: formation, prestation de conseil
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution: rendu des résultats
Délai d'exécution: retransmission
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 30.0
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: fournitures (dispositifs, sachets…)
Valeur technique: modalités de mis à disposition des résultats
Délai de rendu des résultats
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26280004800015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement hospitalier de territoire d'Eure-et-Loir, Centre hospitalier de Dreux: cellule des marchés publics
Adresse postale: 44 avenue John F. Kennedy
Commune postale: Dreux
Code postal: 28102
Courrier électronique: marches.publics@ch-dreux.fr 📧
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Centre hospitalier de Dreux — cellule des marchés, 44 avenue Kennedy, BP 69, 28102 Dreux. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, PDF. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: AO 2020.018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 077-182234 (2020-04-15)

Informations complémentaires (2020-04-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-24 📅
Date limite de soumission: 2020-05-20 📅
Date de publication: 2020-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 084-199535
Se réfère à l'avis: 2020/S 077-182234
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

La date d'ouverture des offres est par conséquent décalée au 20.5.2020 à partir de 12h00.

Source: OJS 2020/S 084-199535 (2020-04-24)

Avis d'attribution de marché (2020-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 530 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 34 rue du docteur Maunoury

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-03 📅
Date de publication: 2020-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 152-372126
Numéro JO-S: 152

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Analyses de laboratoire et d'examen d'anatomocytopathologie pour le CH de Chartres (examen en B en Bhn en Phn).

Intitulé du lot: Tspot pour le CH de Chartres
Brève description: Tspot.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: fournitures (dispositifs, sachets, flyers de retransmission...)
Valeur technique: traçabilité des examens, consultation et intégration des résultats dans le Sil (Inlog) (pour les examens de biologie médicale)
Valeur technique: fournitures (dispositifs, sachets...)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-01 📅
Nom: Cerba
Adresse postale: ZI Les Bethunes
Commune postale: Saint-Ouen l'Aumône
Code postal: 95310
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 429 300 EUR 💰
100 700 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 152-372126 (2020-08-03)

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