Objet Champ d'application du marché
Titre: Traitement des ordures ménagères et des encombrants de l'USTOM
FCS2020-008
Produits/services: Élimination et traitement des ordures📦
Brève description: Traitement des ordures ménagères et des encombrants de l'USTOM.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 250 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des ordures ménagères
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Traitement des ordures ménagères.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable deux fois par période de douze mois, sans pouvoir excéder sept ans (84 mois).” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Il est renouvelable deux fois par période de douze mois, sans pouvoir excéder sept ans (84 mois).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Traitement des encombrants.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir RC et CCAP.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir CCAP et CCTP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-12
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-13
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Massugas.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il est renouvelable deux fois par période de douze mois, sans pouvoir excéder sept ans (84 mois). Le titulaire sera avisé de la reconduction par voie...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Il est renouvelable deux fois par période de douze mois, sans pouvoir excéder sept ans (84 mois). Le titulaire sera avisé de la reconduction par voie express par courrier recommandé avec avis de réception et dans un délai de trois mois avant échéance. Le titulaire du marché ne peut pas refuser sa reconduction.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 174-420616 (2020-09-03)
Avis d'attribution de marché (2020-12-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15 043 100 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 174-420616
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: FCS2020-008
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Traitement des ordures ménagères de l'USTOM
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Soval
Numéro d'enregistrement national: 41030351500127
Adresse postale: 3 avenue des Mondaults
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557800168📞
Courrier électronique: sylvie.recrosio@veolia.com📧
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.soval.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 11 005 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 005 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Traitement des encombrants de l'USTOM
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 4103035500127
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 037 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 037 600 💰
Source: OJS 2020/S 247-613254 (2020-12-14)