Traitement des bennes bois issues des décheteries de 3m

Montpellier Méditerranée Métropole

Le présent marché a pour objet: la réception, le tri et le traitement par évacuation vers des filières de valorisation ou d'élimination pour les bennes bois des déchèteries implantées sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. Le marché fait l'objet de deux lots géographiques. Le lot Est est composé de 8 déchèteries (ou Points Propreté) pour un tonnage annuel de bois d'environ 3 300 t. Le lot Ouest de 12 déchèteries pour un tonnage de 5 900 t. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 445 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ONYX Languedoc Roussillon
• Onyx Languedoc-Roussillon

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-09	Avis de marché
2021-01-07	Informations complémentaires
2021-04-08	Avis d'attribution de marché
2021-06-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte du papier
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte du papier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50 place Zeus, CS 39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-09 📅
Date limite de soumission: 2021-01-18 📅
Date de publication: 2020-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 243-602073
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 445 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot Est
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot Est (8 décheteries): Beaulieu, Saint-Brès, Baillargues, Le Crès, Castelnau-le-Lez, Grabels, Hôpitaux facultés Montferrier-sur-Lez.

Valeur estimée hors TVA: 1 225 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Lot Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:

Douze déchetteries: Pérols, Lattes-le-Thôt, Villeneuve-lès-Maguelonne, Montpellier, la Mosson Montpellier, près d'Arènes Montpellier, les Cévennes, Lavérune, Saint-Jean-de-Védas, Pignan, Murviel-lès-Montpellier, Saint-Georges-d'Orques, Cournonterral.

Valeur estimée hors TVA: 2 220 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres, budget de la Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: M0d0033vd.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 243-602073 (2020-12-09)

Informations complémentaires (2021-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M0D0033VD
Brève description:

Le présent marché a pour objet: la réception, le tri et le traitement par évacuation vers des filières de valorisation ou d'élimination pour les bennes bois des déchèteries implantées sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. Le marché fait l'objet de deux lots géographiques. Le lot Est est composé de huit déchèteries (ou points propreté) pour un tonnage annuel de bois d'environ 3 300 t. Le lot Ouest de douze déchèteries pour un tonnage de 5 900 t. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 445 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-07 📅
Date limite de soumission: 2021-01-28 📅
Date de publication: 2021-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 007-012461
Se réfère à l'avis: 2020/S 243-602073
Numéro JO-S: 7

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet: la réception, le tri et le traitement par évacuation vers des filières de valorisation ou d'élimination pour les bennes bois des déchèteries implantées sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. Le marché fait l'objet de deux lots géographiques. Le lot Est est composé de huit déchèteries (ou points propreté) pour un tonnage annuel de bois d'environ 3 300 t. Le lot Ouest de douze déchèteries pour un tonnage de 5 900 t. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 445 000 EUR.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Point de contact: Direction adjointe études rédaction procédures CP
Source: OJS 2021/S 007-012461 (2021-01-07)

Avis d'attribution de marché (2021-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet: la réception, le tri et le traitement par évacuation vers des filières de valorisation ou d'élimination pour les bennes bois des déchèteries implantées sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. Le marché fait l'objet de deux lots géographiques. Le lot Est est composé de huit déchèteries (ou points propreté) pour un tonnage annuel de bois d'environ 3 300 tonnes. Le lot Ouest de douze déchèteries pour un tonnage de 5 900 tonnes. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 445 000,00 EUR.

Valeur totale du marché: 5859336.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-181722
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lors de l'analyse des offres, c'est le montant du DQE qui a été retenu.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet: la réception, le tri et le traitement par évacuation vers des filières de valorisation ou d'élimination pour les bennes bois des déchèteries implantées sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. Le marché fait l'objet de deux lots géographiques. Le lot Est est composé de huit déchèteries (ou points propreté) pour un tonnage annuel de bois d'environ 3 300 tonnes. Le lot Ouest de douze déchèteries pour un tonnage de 5 900 tonnes. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 445 000,00 EUR.

Lot Est (huit déchèteries): Beaulieu, Saint-Brès, Baillargues, Le Crès, Castelnau-le-Lez, Grabels Hôpitaux Facultés, Montferrier-sur-Lez.

Informations complémentaires:

Brève description:

Douze déchèteries: Pérols, Lattes, le Thôt, Villeneuve-lès-Maguelone, Montpellier — la Mosson Montpellier — près d'Arènes Montpellier — les Cévennes, Lavérune, Saint-Jean-de-Védas Pignan Murviel-lès-Montpellier Saint-Georges-d'Orques, Cournonterral.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-08 📅
Nom: Onyx Languedoc-Roussillon
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 2932685.43 EUR 💰
2926651.21 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Direction des affaires juridiques, Élisabeth Léotard, tel.: +33 467347391/e-mail: e.leotard@montpellier3m.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2021/S 071-181722 (2021-04-08)

Avis d'attribution de marché (2021-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 3 445 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée métropole
Adresse postale: 50 place Zeus Cedex 2 — CS 39556
Commune postale: Montpellier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-307448
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et de la commande publique, M Pour le lot 1: le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 1 229 643.81 EUR HT. Pour le lot 2, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 2 319 943.15 EUR HT. Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspond au montant estimé du marché/lot.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché fait l'objet de deux lots géographiques. Le lot Est est composé de huit déchèteries (ou points propreté) pour 1 tonnage annuel de bois d'environ 3 300 t.

Le lot Ouest de douze déchèteries pour 1 tonnage de 5 900 t.

Lot Est (huit décheteries): Beaulieu, Saint-Brès, Baillargues, le Crès, Castelnau-le-Lez, Grabels, hôpitaux facultés Montferrier-sur-Lez.

Douze déchetteries: Pérols, Lattes, le Thôt, Villeneuve-les-Maguelonne, Montpellier — la Mosson, Montpellier — près d'Arènes, Montpellier — les Cévennes, Lavérune, Saint-Jean-de-Védas, Pignan, Murviel, les Montpellier, Saint-Georges-d'Orques, Cournonterral.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0

Attribution du marché
Nom: Onyx Languedoc Roussillon
Adresse postale: 595 rue du Mas Saint-Pierre
Code postal: 34070
Téléphone: +33 67061616 📞
Valeur totale du marché: 1 225 000 EUR 💰
2 220 000 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires

Pour le lot 1: le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 1 229 643.81 EUR HT.

Pour le lot 2, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 2 319 943.15 EUR HT.

Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspond au montant estimé du marché/lot.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2021/S 117-307448 (2021-06-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services liés aux déchets et aux ordures (>20)

Élimination et traitement des ordures (>20)

Services de collecte des ordures (>20)