Tma du site don de moelle osseuse incluant la refonte du site / hébergement des sites web institutionnels et des sites web du registre national des refus et des donneurs de moelle osseuse
Tierce maintenance applicative du site don de moelle osseuse incluant la refonte du site et l'hébergement des sites web institutionnels et des sites web du registre national des refus et des donneurs de moelle osseuse. Le marché est alloti comme suit. Lot nun: tierce maintenance applicative du site web don de moelle osseuse incluant la refonte du site. Lot n deux: prestations d'hébergement des sites web institutionnels et des sites web don de moelle osseuse et du registre national des refus.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Tma du site don de moelle osseuse incluant la refonte du site / hébergement des sites web institutionnels et des sites web du registre national des refus et...”
Titre
Tma du site don de moelle osseuse incluant la refonte du site / hébergement des sites web institutionnels et des sites web du registre national des refus et des donneurs de moelle osseuse
AO 20-08 DSI/ND
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Produits/services: Services d'assistance informatique📦
Brève description:
“Tierce maintenance applicative du site don de moelle osseuse incluant la refonte du site et l'hébergement des sites web institutionnels et des sites web du...”
Brève description
Tierce maintenance applicative du site don de moelle osseuse incluant la refonte du site et l'hébergement des sites web institutionnels et des sites web du registre national des refus et des donneurs de moelle osseuse. Le marché est alloti comme suit. Lot nun: tierce maintenance applicative du site web don de moelle osseuse incluant la refonte du site. Lot n deux: prestations d'hébergement des sites web institutionnels et des sites web don de moelle osseuse et du registre national des refus.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tierce maintenance applicative du site web don de moelle osseuse incluant la refonte du site” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance et de conseils informatiques📦
Produits/services supplémentaires: Services internet📦
Produits/services supplémentaires: Services de développement de l'internet📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Le site www.dondemoelleosseuse.fr (DDMO) est un site grand public de l'agence de la biomédecine permettant aux administrés de trouver toute l'information...”
Description du marché
Le site www.dondemoelleosseuse.fr (DDMO) est un site grand public de l'agence de la biomédecine permettant aux administrés de trouver toute l'information nécessaire sur le don de moelle osseuse (site public), d'accéder, une fois inscrit en tant que donneur de moelle osseuse, à son « espace donneur » (site privé) afin de modifier ses coordonnées de contact (adresse, numéro de téléphone...) ce site, développé avec Drupal Php7, est actuellement en production. Le présent marché a pour objet d'effectuer une refonte technique et ergonomique de l'ensemble du site public et privé en attendant la refonte, la TMA sous Drupal Php7 du site actuel, devra être assurée. La refonte du site exige d'utiliser le CMS Drupal dans sa dernière version.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois par tacite...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois par tacite reconduction par période supplémentaire de douze mois. La durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises, ne peut donc excéder quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'hébergement des sites web institutionnels et des sites web don de moelle osseuse et du registre national des refus” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'hébergement pour l'exploitatuion de sites WWW📦
Description du marché:
“Prestations d'hébergement:
— des sites Web institutionnels de l'agence de la biomédecine,
— du site web des donneurs de moelle osseuse (DDMO);
— du site web...”
Description du marché
Prestations d'hébergement:
— des sites Web institutionnels de l'agence de la biomédecine,
— du site web des donneurs de moelle osseuse (DDMO);
— du site web du Registre national des refus (RNR).
Le présent marché comprend:
— la mise à disposition d'une plateforme sécurisée incluant des environnements de tests et un environnement de production;
— l'installation et l'exploitation de nouveaux sites au besoin;
— la mise à disposition d'un accès sécurisé à la plateforme de tests et de production;
— la fourniture d'un espace disque évolutif;
— la fourniture d'une bande passante suffisante et garantie;
— la mise en place de procédures de surveillance applicative et matérielle;
— les prestations associées (achat et gestion de noms de domaine, service de messagerie, certificat SSL, VPN etc.);
— l'installation des sources, fichiers de déploiement ou tout autre élément nécessaire au bon fonctionnement des sites web (fichiers de déploiement, fichiers de paramétrage, etc..) fournis par des tiers;
— la réversibilité ou transférabilité éventuelle, partielle ou totale.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois par tacite...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois par tacite reconduction par période supplémentaire de douze mois. La durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises, ne peut donc excéder quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature (formulaire DC1). Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration du candidat (formulaire DC2) sur lequel seront porté le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration du candidat (formulaire DC2) sur lequel seront porté le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuel du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales prestations similaires réalisées par le candidat au cours des trois dernières années.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché est mono-attributaire Il comprend une partie fixe et une partie variable qui sera exécutée au fur et à mesure de l'émission de bons de...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché est mono-attributaire Il comprend une partie fixe et une partie variable qui sera exécutée au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les spécifications, les conditions d'exécution et les prix sont fixés par les documents du marché. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (périodes de reconduction comprises): sans minimum ni maximum.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Novembre 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
Ce marché est financé sur le budget propre de l'agence de la biomédecine.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426343📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 144426337 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le référé pré-contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le référé pré-contractuel peut être introduit contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article L. 551-1 du CJA, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature. Référé contractuel: après la signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions définies aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA dans un délai de un mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou de six mois à compter de la signature du contrat en cas de défaut de publication de cet avis. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pour tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, 4.4.2014 — département du Tarn-et-Garonne).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 064-153240 (2020-03-27)
Avis d'attribution de marché (2020-10-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 avenue du Stade de France
Commune postale: Saint-Denis la Plaine Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“TMA du site don de moelle osseuse incluant la refonte du site/hébergement des sites web institutionnels et des sites web du registre national des refus et...”
Titre
TMA du site don de moelle osseuse incluant la refonte du site/hébergement des sites web institutionnels et des sites web du registre national des refus et des donneurs de moelle osseuse
AO 20-08 DSI/ND
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Brève description:
“Tierce maintenance applicative du site don de moelle osseuse incluant la refonte du site et l'hébergement des sites web institutionnels et des sites web du...”
Brève description
Tierce maintenance applicative du site don de moelle osseuse incluant la refonte du site et l'hébergement des sites web institutionnels et des sites web du registre national des refus et des donneurs de moelle osseuse. Le marché est alloti comme suit:
— lot nº 1: tierce maintenance applicative du site web don de moelle osseuse incluant la refonte du site;
— lot nº 2: prestations d'hébergement des sites web institutionnels et des sites web don de moelle osseuse et du registre national des refus.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le site www.dondemoelleosseuse.fr (DDMO) est un site grand public de l'agence de la biomédecine permettant aux administrés:
— de trouver toute l'information...”
Description du marché
Le site www.dondemoelleosseuse.fr (DDMO) est un site grand public de l'agence de la biomédecine permettant aux administrés:
— de trouver toute l'information nécessaire sur le don de moelle osseuse (site public);
— d'accéder, une fois inscrit en tant que donneur de moelle osseuse, à son «espace donneur» (site privé) afin de modifier ses coordonnées de contact (adresse, numéro de téléphone…). Ce site, développé avec Drupal PHP7, est actuellement en production. Le présent marché a pour objet d'effectuer une refonte technique et ergonomique de l'ensemble du site public et privé en attendant la refonte, la TMA sous Drupal PHP7 du site actuel, devra être assurée. La refonte du site exige d'utiliser le CMS Drupal dans sa dernière version.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Offre technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Prestations d'hébergement:
— des sites Web institutionnels de l'agence de la biomédecine;
— du site web Des donneurs de moelle osseuse (DDMO);
— du site web...”
Description du marché
Prestations d'hébergement:
— des sites Web institutionnels de l'agence de la biomédecine;
— du site web Des donneurs de moelle osseuse (DDMO);
— du site web du Registre national des refus (RNR).
Le présent marché comprend:
— la mise à disposition d'une plate-forme sécurisée incluant des environnements de tests et un environnement de production;
— l'installation et l'exploitation de nouveaux sites au besoin;
— la mise à disposition d'un accès sécurisé à la plate-forme de tests et de production;
— la fourniture d'un espace disque évolutif;
— la fourniture d'une bande passante suffisante et garantie;
— la mise en place de procédures de surveillance applicative et matérielle;
— les prestations associées (achat et gestion de noms de domaine, service de messagerie, certificat SSL, VPN, etc.);
— l'installation des sources, fichiers de déploiement ou tout autre élément nécessaire au bon fonctionnement des sites web (fichiers de déploiement, fichiers de paramétrage, etc.) fournis par des tiers;
— la réversibilité ou transférabilité éventuelle, partielle ou totale.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 064-153240
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Ao 20-08_dsi/nd
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: TMA et refonte site moelle
Date de conclusion du contrat: 2020-08-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Jouve
Adresse postale: 1 rue du Docteur Sauvé
Commune postale: Mayenne
Code postal: 53100
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 340 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Ao 20-08_dsi/ND
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Hébergement sites institutionnels, site moelle et RNR
Date de conclusion du contrat: 2020-08-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Business Décision Interactive et Eolas
Adresse postale: 29 rue Servan
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 260 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué;
— le référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué;
— le référé précontractuel peut être introduit contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article L. 551-1 du CJA, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature;
— référé contractuel: après la signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions définies aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA dans un délai de un mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou de six mois à compter de la signature du contrat en cas de défaut de publication de cet avis;
— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pour tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, 4.4.2014 — département du Tarn-et-Garonne).
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Source: OJS 2020/S 195-472459 (2020-10-02)