Tierce maintenance multi-applicative — SIM

Agence nationale de la recherche

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres. Le présent accord-cadre n'inclut ni l'acquisition ni l'intégration de progiciels. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans engagement sur les montants minimaux et maximaux et pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-19 Avis de marché
2021-03-15 Avis d'attribution de marché
2025-05-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: AC2014SI
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres. Le présent accord-cadre n'inclut ni l'acquisition ni l'intégration de progiciels. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans engagement sur les montants minimaux et maximaux et pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence nationale de la recherche
Adresse postale: 50 avenue Daumesnil
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.agence-nationale-recherche.fr 🌏
Courrier électronique: eric.mace@agencerecherche.fr 📧
Téléphone: +33 173548138 📞
URL des documents: https://antiphishing.vadesecure.com/2/ZXJpYy5tYWNlQGFnZW5jZXJlY2hlcmNoZS5mcnxWUkM4MDQ0MzI%3D/www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do%3FPCSLID%3DCSL_2020_rai7KX3OA6%26v%3D1%26selected%3D0 🌏
URL pour la participation: https://antiphishing.vadesecure.com/2/ZXJpYy5tYWNlQGFnZW5jZXJlY2hlcmNoZS5mcnxWUkM4MDQ0MzI%3D/www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do%3FPCSLID%3DCSL_2020_rai7KX3OA6%26v%3D1%26selected%3D0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-19 📅
Date limite de soumission: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-503884
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Renseignements techniques, juridiques et administratifs: le cas échéant, les questions doivent être posées directement sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics de l'ANR «Achatpublic.com», à la rubrique dédiée. Renseignements juridiques et administratifs: M. Éric Macé/DAJ/+33 173548138/eric.mace@anr.fr
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite par le pouvoir adjudicateur, par périodes successives de douze mois, sans que la durée globale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé un mois avant la date prévue pour la reconduction.
Afficher plus
Description des options:
Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, peuvent faire l'objet de marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables, des marchés de fournitures complémentaires ou de services de prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent AC.
Afficher plus
Informations complémentaires:
Renseignements techniques, juridiques et administratifs: le cas échéant, les questions doivent être posées directement sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics de l'ANR «Achatpublic.com», à la rubrique dédiée.
Renseignements juridiques et administratifs: M. Éric Macé/DAJ/+33 173548138/eric.mace@anr.fr
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ANR — 50 avenue Daumesnil — 75012 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre d'intention de soumissionner sur papier à en-tête ou lettre de candidature (imprimé DC1);
— une déclaration du candidat (imprimé DC2) ou tout document libre dûment complété incluant les informations demandées. En cas de candidatures groupées, une déclaration (DC2) devra impérativement être remplie par chaque membre dudit groupement (une du mandataire et une pour chacun des cotraitants). Le DC2 apporte des précisions sur le statut du candidat individuel ou membre du groupement. Il permet également de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution de l'accord-cadre. En annexe au DC2, le candidat produira les éléments demandés au RC (en cas de candidatures groupées, ces éléments seront également produits par chaque membre dudit groupement);
Afficher plus
— En cas de sous-traitance présentée au moment du dépôt de l'offre, pour chaque sous-traitant, une déclaration (DC4).
Situation économique et financière:
— une déclaration du chiffre d'affaires global du candidat et du chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— une déclaration mentionnant si le candidat est en position de Redressement judiciaire (RJ) ou non, sachant que si c'est le cas, il devra fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les capacités financières requises.
Capacité technique et professionnelle:
— une présentation de la structure, exposant les moyens humains (effectif total de la structure, personnel d'encadrement etc.) sur les trois derniers exercices, ainsi qu'une présentation des moyens techniques ou équipements dont le candidat dispose pour des marchés de même nature;
Afficher plus
— une présentation des principales prestations similaires effectuées par les candidats sur les trois derniers exercices. Ces références sont contrôlables et comprennent notamment le nom du donneur d'ordre (les clients et/ou financeurs), l'objet détaillé des prestations effectuées, les montants des prestations; l'année de prise d'effet, la durée ainsi que les coordonnées d'une ou plusieurs personnes pouvant être contactées.
Afficher plus
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite par le pouvoir adjudicateur, par périodes successives de douze mois, sans que la durée globale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé un mois avant la date prévue pour la reconduction.
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: ANR — 50 avenue Daumesnil — 75012 Paris.
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000250400020
Contact
Point de contact: M. Éric Macé
Adresse du profil d'acheteur: https://antiphishing.vadesecure.com/2/ZXJpYy5tYWNlQGFnZW5jZXJlY2hlcmNoZS5mcnxWUkM4MDQ0MzI%3D/www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do%3FPCSLID%3DCSL_2020_rai7KX3OA6%26v%3D1%26selected%3D0 🌏
URL des documents: https://antiphishing.vadesecure.com/2/ZXJpYy5tYWNlQGFnZW5jZXJlY2hlcmNoZS5mcnxWUkM4MDQ0MzI%3D/www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do%3FPCSLID%3DCSL_2020_rai7KX3OA6%26v%3D1%26selected%3D0 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm//ent/model/ent_accueilOutil.jsp?pageDemandee=/ach/gen/outilsLogiciels.jsp?PCSLID=no 🌏

Référence
Informations complémentaires
En application des articles R. 2132-7 à R. 2132-14 du code de la commande publique, le dossier des candidats comprenant les éléments relatifs à leur candidature et ceux relatifs à leur offre, devra être communiqué à l'ANR par voie électronique dans les conditions définies au règlement de la consultation et notamment à son article 15. Le candidat effectuant une transmission électronique de sa candidature et de son offre peut également transmettre «une copie de sauvegarde» sur support papier ou sur support physique électronique selon les modalités définies à l'article 15.2.4 du règlement de la consultation. Cette copie de sauvegarde doit alors impérativement parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) Référé précontractuel, avant la conclusion du marché, conformément aux articles L. 551-1 et -2 du code de justice administrative. À cette fin, un délai de onze jours est respecté entre l'envoi d'une décision de rejet et la date de signature du marché. Le référé peut être assorti d'une demande de suspension;
Afficher plus
2) Recours pour excès de pouvoir ou recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de la ville de Paris
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Code postal: 75007
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 207-503884 (2020-10-19)
Avis d'attribution de marché (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance d'applications de Agence nationale de la recherche, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres. Le présent accord-cadre n'inclut ni l'acquisition ni l'intégration de progiciels. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans engagement sur les montants minimal et maximal et pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-138743
Se réfère à l'avis: 2020/S 207-503884
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Renseignements techniques, juridiques et administratifs: le cas échéant, les questions doivent être posées directement sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics de l'Agence nationale de la recherche «Achatpublic.Com», à la rubrique dédiée. Renseignements juridiques et administratifs: M. Eric mace/daj/0173548138/eric.mace@anr.fr
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance d'applications de Agence nationale de la recherche, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres. Le présent accord-cadre n'inclut ni l'acquisition ni l'intégration de progiciels.
Afficher plus
Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans engagement sur les montants minimal et maximal et pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois.
Afficher plus
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance d'applications de l'Agence nationale de la recherche, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres.
Description des options:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite par le pouvoir adjudicateur, par périodes successives de douze mois, sans que la durée globale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois.
Afficher plus
En cas de non reconduction, le titulaire sera informé un mois avant la date prévue pour la reconduction.
Informations complémentaires:
Renseignements techniques, juridiques et administratifs: le cas échéant, les questions doivent être posées directement sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics de l'Agence nationale de la recherche «Achatpublic.Com», à la rubrique dédiée. Renseignements juridiques et administratifs: M. Eric mace/daj/0173548138/eric.mace@anr.fr
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agence nationale de la recherche — 50 avenue Daumesnil 75012 Paris.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-15 📅
Nom: Inetum
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Eric Macé

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) Référé pré-contractuel, avant la conclusion du marché, conformément aux articles L. 551-1 et -2 du code de justice administrative. À cette fin, un délai de onze jours est respecté entre l'envoi d'une décision de rejet et la date de signature du marché. Le référé peut être assorti d'une demande de suspension;
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 055-138743 (2021-03-15)
Avis d'attribution de marché (2025-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tierce maintenance multi applicative — SIM
Brève description:
Avant modification : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres. Le présent accord-cadre n'inclut ni l'acquisition ni l'intégration de progiciels. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans engagement sur les montants minimaux et maximaux et pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois. Après modification : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres. Le présent accord-cadre n'inclut ni l'acquisition ni l'intégration de progiciels. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans engagement sur les montants minimaux et maximaux. Il était conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois. Par avenant, l'accord-cadre a été prolongé de 6 mois au delà de la durée maximale initialement fixée.
Afficher plus
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: AC2014SI
Titre: Tierce maintenance multi-applicative — SIM
Type de contrat: Services
Adresse postale: 86, rue Regnault
Code postal: 75013
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, peuvent faire l'objet de marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables, des marchés de fournitures complémentaires ou de services de prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent AC
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Renseignements juridiques et administratifs : M. Eric Mace/DAJ/0173548138/eric.mace@anr.fr La langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est : français
Ville: Paris

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: AC2014SI
Date de conclusion du contrat: 2021-03-15 📅
Titre: Tierce maintenance multi-applicative — SIM
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: INETUM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Inetum
Numéro d'enregistrement national: 38536571300069
Adresse postale: 17, rue Edouard Delesalle
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephane.desry@inetum.com 📧
Téléphone: 0320484480 📞
URL: https://www.inetum.com/fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence Nationale de la Recherche (ANR)
Numéro d'enregistrement national: 13000250400038
Adresse postale: 86, rue Regnault
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Eric Macé
Courrier électronique: eric.mace@agencerecherche.fr 📧
Téléphone: 0173548138 📞
URL: http://www.agence-nationale-recherche.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de la Ville de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524272 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision

Changements
Autres informations complémentaires
Prolongation de l’accord-cadre n° AC2014SI pour une durée de 6 mois, du 15 mars 2025 au 14 septembre 2025
Principale raison du changement: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: ORG-0004
Nouvelle valeur
Texte:
Prolongation de l’accord-cadre n° AC2014SI pour une durée de 6 mois, du 15 mars 2025 au 14 septembre 2025
Source: OJS 2025/S 093-313450 (2025-05-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
Services de technologies de... Services de programmation et de conseil... Services relatifs aux logiciels Services de maintenance et de réparation...