Avis de marché (2020-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Numéro de référence: DHA_2019SIT15262
Brève description:
L'accord-cadre à commandes avec un montant minimal et un montant maximal concerne la réalisation en centre de service de prestations relatives à de la tierce maintenance des applications Oskar, café, infocentre Stock et Atlas. Le marché permettra d’ajouter des applications du domaine GOST (Ged, Occupants, Stocks, SI Transverses). Les prestations à réaliser nécessitent la maîtrise d’un ensemble de technologie comprenant notamment Oracle BD 10 g/11 g (et au delà ), PostgreSQL 9.x (et au-delà ), java, Tomcat et Java J2EE (avec le framework play 2.5 et au delà ), Oracle FORMS et Report.
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Brève description
L'accord-cadre à commandes avec un montant minimal et un montant maximal concerne la réalisation en centre de service de prestations relatives à de la tierce maintenance des applications Oskar, café, infocentre Stock et Atlas. Le marché permettra d’ajouter des applications du domaine GOST (Ged, Occupants, Stocks, SI Transverses). Les prestations à réaliser nécessitent la maîtrise d’un ensemble de technologie comprenant notamment Oracle BD 10 g/11 g (et au delà ), PostgreSQL 9.x (et au-delà ), java, Tomcat et Java J2EE (avec le framework play 2.5 et au delà ), Oracle FORMS et Report.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français
🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code:
Maintenance de logiciels de technologies de l'information
📦
Lieu d'exécution
Région NUTS:
Ile-de-France
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France
🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Râpée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet:
http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique:
cyrille.beysens@ratp.fr đź“§
URL des documents:
https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation:
https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 đź“…
Date limite de soumission: 2020-04-23 đź“…
Date de publication: 2020-03-27 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 062-149554
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
D34 — Logiciels spécifiques/maintenance.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché envisagé est un accord-cadre à commandes avec un montant minimal et un montant maximal.
Les prestations incluses dans le périmètre du marché et à réaliser en centre de service sont décrites ci-dessous:
Prestations du montant minimal:
L’initialisation de la maintenance opérationnelle des applications Oskar [gestion physique et comptable des stocks], café [gestion des catalogues fournisseurs externes], Infocentre Stocks [entrepôt de données dédié au domaine de la logistique et des stocks], Atlas [gestion des approvisionnements internes des projets de l’entreprise];
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Brève description
L’initialisation de la maintenance opérationnelle des applications Oskar [gestion physique et comptable des stocks], café [gestion des catalogues fournisseurs externes], Infocentre Stocks [entrepôt de données dédié au domaine de la logistique et des stocks], Atlas [gestion des approvisionnements internes des projets de l’entreprise];
Maintenance opérationnelle courante, dite maintenance de type 1 pendant douze mois des applications Oskar, café, IC-Stock et Atlas.
Prestations du montant maximal:
Les prestations du montant minimal;
La maintenance opérationnelle courante, dite maintenance de type 1 pour une durée complémentaire de 36 mois maximum pour les applications Oskar, Café, IC-Stock et Atlas;
Des prestations additionnelles de maintenance pour un maximum de 3 600 jours*hommes:
— pour le suivi d’exploitation des applications Oskar, Café et IC-Stock;
— pour les futures applications entrant dans le périmètre de cet accord-cadre (Initialisation, maintenance opérationnelle courante dite maintenance de type 1, réversibilité);
La maintenance opérationnelle adaptative, évolutive, patrimoniale et développements connexes dite maintenance de type 2, pour un maximum de 5 900 jours*hommes;
La réversibilité des applications Oskar, café, IC-Stock et Atlas;
Les prestations associées pour un maximum de 1 100 jours*hommes.
D’autres applications à maintenir que celles listées aux prestations du montant minimal pourront être intégrées au périmètre du marché dans la limite des volumes des jours pour les prestations additionnelles de maintenance et les prestations de maintenance de type 2.
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Brève description
D’autres applications à maintenir que celles listées aux prestations du montant minimal pourront être intégrées au périmètre du marché dans la limite des volumes des jours pour les prestations additionnelles de maintenance et les prestations de maintenance de type 2.
Le marché, objet de la présente consultation, est propice à un partenariat avec le secteur du travail protégé et adapté (EA ou ESAT). Il est porté à l’attention du candidat que le jugement de son offre portera également sur ce type de partenariat pour autant qu’il concoure à la réalisation des prestations prévues par le marché. Les modalités de jugement seront indiquées dans le DCE.
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Brève description
Le marché, objet de la présente consultation, est propice à un partenariat avec le secteur du travail protégé et adapté (EA ou ESAT). Il est porté à l’attention du candidat que le jugement de son offre portera également sur ce type de partenariat pour autant qu’il concoure à la réalisation des prestations prévues par le marché. Les modalités de jugement seront indiquées dans le DCE.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Durée initiale de douze mois à compter de la notification du premier OLS. Sauf dénonciation écrite adressée par la RATP avec un préavis de deux mois, il sera tacitement reconduit pour trois périodes de douze mois chacune.
Description des options:
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
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Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Informations complémentaires: D34 — Logiciels spécifiques/maintenance.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre:
— les bilans ou extraits de bilans des deux dernières années,
— dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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Situation économique et financière
— dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins deux fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.
Capacité technique et professionnelle:
Conformément à l'article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l'exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.
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Capacité technique et professionnelle
Conformément à l'article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l'exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Capacité technique et professionnelle
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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Capacité technique et professionnelle
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d'un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l'appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
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Capacité technique et professionnelle
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d'un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l'appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur ressources propres.
Les prix sont révisables annuellement.
Paiement à 60 jours à compter de l’émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. La RATP souhaite que le mandataire soit solidaire. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement. L'attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée. En outre, les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité d'exiger la transformation du groupement en «groupement solidaire» s'il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. La RATP souhaite que le mandataire soit solidaire. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement. L'attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée. En outre, les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité d'exiger la transformation du groupement en «groupement solidaire» s'il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Cyrille Beysens-Mang
Adresse Internet:
www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur:
https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents:
https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Conditions de remise des candidatures:
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via
ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme.
Il sélectionne la consultation nº DHA_2019SIT15262 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «Publier réponse». L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plate-forme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
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Informations complémentaires
Il sélectionne la consultation nº DHA_2019SIT15262 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «Publier réponse». L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plate-forme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel;
— ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
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Informations complémentaires
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Les éléments du Dossier de consultation des entreprises (DCE) sont mis à disposition des candidats dès la phase de candidature. Les candidats peuvent les télécharger via la plate-forme Bravosolution. Les offres ne doivent pas être remises à ce stade. À l'issue de la phase de candidature, le DCE sera adressé aux candidats sélectionnés qui disposeront alors d'un délai pour remettre leurs offres.
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Informations complémentaires
Les éléments du Dossier de consultation des entreprises (DCE) sont mis à disposition des candidats dès la phase de candidature. Les candidats peuvent les télécharger via la plate-forme Bravosolution. Les offres ne doivent pas être remises à ce stade. À l'issue de la phase de candidature, le DCE sera adressé aux candidats sélectionnés qui disposeront alors d'un délai pour remettre leurs offres.
— Informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde» à l'adresse suivante [RATP — département SIT/HAM — 1 avenue Montaigne — Central IV — 93192 Noisy-le-Grand Cedex] ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 09h00 à 16h00 à l'adresse suivante à la même adresse.
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Informations complémentaires
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde» à l'adresse suivante [RATP — département SIT/HAM — 1 avenue Montaigne — Central IV — 93192 Noisy-le-Grand Cedex] ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 09h00 à 16h00 à l'adresse suivante à la même adresse.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé: les CS seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé, les CS seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées.
Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l'offre devront être remises en français.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
🇫🇷
Téléphone:
+33 144594400 📞
Courrier électronique:
greffe.ta-paris@juradm.fr đź“§
Fax: +33 144594646
đź“
Adresse Internet:
http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — Unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone:
+33 158772001 📞
Courrier électronique:
info.recours@ratp.fr đź“§
Fax: +33 158772123
đź“
Source: OJS 2020/S 062-149554 (2020-03-23)
Avis d'attribution de marché (2020-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre à commandes avec un montant minimal et un montant maximal concerne la réalisation en centre de service de prestations relatives à de la tierce maintenance des applications Oskar, CAFE, Infocentre Stock et Atlas. Le marché permettra d’ajouter des applications du domaine GOST (Ged, Occupants, Stocks, SI Transverses). Les prestations à réaliser nécessitent la maîtrise d’un ensemble de technologie comprenant notamment Oracle BD 10 g/11 g (et au délà ), PostgreSQL 9.x (et au-delà ), Java, Tomcat et Java J2EE (avec le framework play 2.5 et au delà ), Oracle Forms et Report.
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Brève description
L'accord-cadre à commandes avec un montant minimal et un montant maximal concerne la réalisation en centre de service de prestations relatives à de la tierce maintenance des applications Oskar, CAFE, Infocentre Stock et Atlas. Le marché permettra d’ajouter des applications du domaine GOST (Ged, Occupants, Stocks, SI Transverses). Les prestations à réaliser nécessitent la maîtrise d’un ensemble de technologie comprenant notamment Oracle BD 10 g/11 g (et au délà ), PostgreSQL 9.x (et au-delà ), Java, Tomcat et Java J2EE (avec le framework play 2.5 et au delà ), Oracle Forms et Report.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-30 đź“…
Date de publication: 2020-12-04 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-586488
Se réfère à l'avis: 2020/S 062-149554
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
D34 — logiciels spécifiques/maintenance.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— l’initialisation de la maintenance opérationnelle des applications Oskar [gestion physique et comptable des stocks], CAFE [gestion des catalogues fournisseurs externes], Infocentre Stocks [entrepôt de données dédié au domaine de la logistique et des stocks], Atlas [gestion des approvisionnements internes des projets de l’entreprise];
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Brève description
— l’initialisation de la maintenance opérationnelle des applications Oskar [gestion physique et comptable des stocks], CAFE [gestion des catalogues fournisseurs externes], Infocentre Stocks [entrepôt de données dédié au domaine de la logistique et des stocks], Atlas [gestion des approvisionnements internes des projets de l’entreprise];
— maintenance opérationnelle courante, dite maintenance de type 1 pendant douze mois des applications Oskar, CAFE, IC-Stock et Atlas.
— les prestations du montant minimal;
— la maintenance opérationnelle courante, dite maintenance de type 1 pour une durée complémentaire de 36 mois maximum pour les applications Oskar, CAFE, IC-Stock et Atlas.
— pour le suivi d’exploitation des applications Oskar, CAFE et IC-Stock;
— pour les futures applications entrant dans le périmètre de cet accord-cadre (initialisation, maintenance opérationnelle courante dite maintenance de type 1, réversibilité);
La réversibilité des applications Oskar, CAFE, IC-Stock et Atlas;
Les prestations associées pour un maximum de 1100 jours*hommes.
D'autres applications à maintenir que celles listées aux prestations du montant minimal pourront être intégrées au périmètre du marché dans la limite des volumes des jours pour les prestations additionnelles de maintenance et les prestations de maintenance de type 2.
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Brève description
D'autres applications à maintenir que celles listées aux prestations du montant minimal pourront être intégrées au périmètre du marché dans la limite des volumes des jours pour les prestations additionnelles de maintenance et les prestations de maintenance de type 2.
Informations complémentaires: D34 — logiciels spécifiques/maintenance.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour assurer la prestation de TMA
Critère de qualité (pondération): 17 %
Critère de qualité (nom): Études de cas
Critère de qualité (pondération): 12 %
Critère de qualité (nom): Profils proposés
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Compréhension du contexte et du périmètre
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Livrables
Critère de qualité (pondération): 2 %
Critère de qualité (nom): Outils et sécurité du SI
Critère de qualité (pondération): 1 %
Critère de qualité (nom): Pourcentage de chiffre d’affaires confié au secteur du handicap dans le cadre du marché
Critère de qualité (pondération): 6 %
Prix (pondération): 47 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 đź“…
Nom: Inventiv IT
Commune postale: Levallois-Perret
Pays: France
🇫🇷
Ile-de-France
🏙️
Nom: Eoxis
Commune postale: Paris
Pays:
Ile-de-France
🏙️
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département «Juridique» — unité «Projets et contrats»
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Source: OJS 2020/S 237-586488 (2020-11-30)