Tierce maintenance applicative (TMA) et Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMOA) du Système d'information finance des agences sanitaires (SIFAS) — deux lots

Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

Tierce maintenance applicative (TMA) et Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMOA) du Système d'information finance des agences sanitaires (SIFAS) développé sur la base du progiciel «Cegid XRP Ultimate» (ex Qualiac) — deux lots.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-08 Avis de marché
2020-07-06 Informations complémentaires
2020-10-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Adresse postale: 143/147 boulevard Anatole France
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 93285
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 157873000 📞
Courrier électronique: marchespublics@ansm.sante.fr 📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.ansm.sante.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=591398&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=591398&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Tierce maintenance applicative (TMA) et Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMOA) du Système d'information finance des agences sanitaires (SIFAS) — deux...”    Afficher plus
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Brève description:
“Tierce maintenance applicative (TMA) et Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMOA) du Système d'information finance des agences sanitaires (SIFAS) développé sur...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les soumissionnaires peuvent présenter une offre pour un ou l'ensemble des deux lots. Cependant, le soumissionnaire ne peut être attributaire que d'un seul...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Tierce maintenance applicative (TMA) du Système d'information finance des agences sanitaires (SIFAS) développé sur la base du progiciel Cegid XRP Ultimate...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services informatiques 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance et de conseils informatiques 📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ANSM (Saint-Denis), SPF (Saint-Maurice), INCA (Boulogne-Billancourt).
Description du marché:
“Le lot 1 (TMA) est composé de prestations récurrentes et de prestations ponctuelles qui seront réalisées au travers de bons de commandes spécifiques. Il...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre composite concernant le lot 1 (TMA) pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMOA) du Système d'information finance des agences sanitaires (SIFAS) développé sur la base du progiciel Cegid XRP Ultimate...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Maurice (94), Saint-Denis (93), Boulogne-Billancourt (92).
Description du marché:
“Le lot 2 (AMOA) est composé de prestations récurrentes et de prestations ponctuelles qui seront réalisées au travers de bons de commandes. Les prestations...”    Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le lot 2 (AMOA) pourra être reconduit tacitement trois fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Le titulaire ne...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-10 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-10 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“ANSM — site de Saint-Denis — 143/147 boulevard Anatole France — 93285 Saint-Denis Cedex.”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mai - juin 2024.
Informations complémentaires

“Renseignements complémentaires pour obtenir tout renseignement complémentaire qui serait nécessaire à l'établissement de leur offres, les candidats ont la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 111-269916 (2020-06-08)
Informations complémentaires (2020-07-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: marchespublics@ansm.sante.fr 📧

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 111-269916

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-07-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-07-10 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-15 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires

“La date limite de remise des offres telle qu'indiquée dans le RC est repoussé au 15.7.2020 (12h00). Une nouvelle version est annexée et est également...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 132-324495 (2020-07-06)
Avis d'attribution de marché (2020-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1754192.92 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Tierce maintenance applicative (TMA) du Système d'information finance des agences sanitaires (SIFAS) développé sur la base du progiciel «Cegid XRP Ultimate...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Le lot 1 (TMA) est composé de prestations récurrentes et de prestations ponctuelles qui seront réalisées au travers de bons de commandes spécifiques. Il...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Le lot 2 (AMOA) est composé de prestations récurrentes et de prestations ponctuelles qui seront réalisées au travers de bons de commandes. Les prestations...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 111-269916

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020M025
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“La Tierce maintenance applicative (TMA) du Système d'information finance des agences sanitaires (SIFAS) développé sur base du progiciel «Cegid XRP Ultimate»”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Syxperiane
Adresse postale: 14 rue d'Uzès
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
URL: https://syxperiane.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1071612.94 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2020M026
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“L'Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMOA) du Système d'information finance des agences sanitaires (SIFAS) développé sur la base du progiciel «Cegid XRP Ultimate»”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Mazars SAS (Mandataire)
Adresse postale: 61 rue Henri Regnault
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.mazars.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Nom: Euryale Conseil
Adresse postale: 6 boulevard de Pesaro
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
URL: https://www.euryale-conseil.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 682 580 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Lot 1: marché nº 2020m025. Lot 2: marché nº 2020m026.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (CJA, articles L. 511-13 et s.): recours en contestation...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Source: OJS 2020/S 197-477046 (2020-10-05)