Système d'assistance ventriculaire cardiaque avec mise à disposition des équipements et consommables au profit du groupement régional de commandes

CHU de Bordeaux

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

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• CHU de Bordeaux

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Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-23	Avis de marché
2021-03-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: 20udmfda476/Jo
Brève description:

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pharmaceutiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-23 📅
Date limite de soumission: 2021-01-29 📅
Date de publication: 2020-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 252-635264
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 674 403 EUR 💰
Intitulé du lot: Assistance mono-ventriculaire à débit continu Mad des équipements et des consommables associés
Numéro du lot: 1
Brève description:

— assistance mono-ventriculaire à débit continu Mad des équipements et des consommables…

… associés;

… associés.

Quantité estimative pour douze mois: 20.
Valeur estimée hors TVA: 4 970 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Assistance mono et bi-ventriculaire avec Mad des équipements et des consommables associés
Numéro du lot: 2
Brève description:

— assistance mono et bi-ventriculaire avec Mad des équipements et des consommables…

… associés;

… associés.

Quantité estimative pour douze mois: trois.
Valeur estimée hors TVA: 740 943 EUR 💰
Intitulé du lot: Assistance circulatoire mécanique à débit continu électrique intracorporel mono-ventriculaire gauche
Numéro du lot: 3
Brève description:

— assistance circulatoire mécanique à débit continu électrique intracorporel mono-ventriculaire…

… gauche;

… gauche avec Mad et consommables associés;

… gauche avec Mad et consommables associés.

Valeur estimée hors TVA: 745 560 EUR 💰
Intitulé du lot: Cœur artificiel total pneumatique assistance gauche-gauche et droite-droite
Numéro du lot: 4
Brève description:

— cœur artificiel total pneumatique assistance gauche-gauche et…

… droite-droite;

… droite-droite avec Mad des équipements et des consommables associés;

… droite-droite avec Mad des équipements et des consommables associés.

Valeur estimée hors TVA: 837 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cathéter micro-axial pour assistance cardiaque par voie percutanée gauche capacité 2,5 l, 3,5 l et 5 l
Numéro du lot: 5
Brève description:

— cathéter micro-axial pour assistance cardiaque par voie percutanée gauche…

… capacité 2,5 l, 3,5 l et 5 l;

… (capacité 2,5 l, 3,5 l et 5 l).

Quantité estimative pour douze mois: 65.
Valeur estimée hors TVA: 2 320 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Canule d'assistance percutanée pour assistance droite
Numéro du lot: 6
Brève description:

— canule d'assistance percutanée pour assistance…

… droite;

… droite.

Quantité estimative pour douze mois: quatre.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— preuve de l'inscription sur un registre professionnel.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Côte Basque, Monsieur le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne Jacques Loeb
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64109
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Périgueux, Monsieur le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Périgueux
Code postal: 24019
Pays: Dordogne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Mont-de-Marsan, Monsieur le directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40024
Pays: Landes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Agen-Nerac, Monsieur le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve-sur-Lot
Commune postale: Agen
Code postal: 47923
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Pau, Monsieur le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Code postal: 64046
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Modalités d'ouverture des offres: la date du 29.1.2021 (12h05) est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par courrier électronique). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Établissements membres du groupement régional: CHU Bordeaux.

Établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants:

— CH Charles Perrens,

— Pôle de santé Arcachon,

— CH Bazas,

— CH Blaye,

— CH Cadillac,

— CH Laréole/Langon,

— CH Libourne,

— CH Sainte-Foy-la-Grande,

— CSMR de Pondensac,

— CH Pau.

Établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants:

— HL Moleon,

— CH Oloron Sainte-Marie,

— CH Orthez,

— CLS Pontacq-Nay,

— CH Périgueux.

Établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants:

— CH Bergerac,

— EHPAD Bergerac,

— CH de Domme,

— CH Excideuil en Périgord,

— CH Lanmarye,

— CH Montpon-Menestrol,

— CH Nontron,

— HL EHPAD Saint-Astier,

— CH Sarlat,

— CH Mont-de-Marsan.

Établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants:

— CH Saint-Sever,

— CH Dax,

— Pôle gériatrique Morcenx,

— CH Agen/Nérac.

Établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants:

— CHD La Candélie,

— HL Casteljaloux,

— CH Fumel,

— CH Marmande/Tonneins,

— CH Villeneuve-sur-Lot,

— HL EHPAD Penne d'Agenais,

—CH Bayonne.

Établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint-Palais, CHU de Limoges.

Établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants:

— CH Aubusson,

— CH Brive,

— CH Tulle,

— CH Bort-les-Orgues,

— CH Uzerche,

— CH Esquirol,

— CH de Haute Corrèze,

— CH Gueret,

— CH Saint-Junien,

— CH Bernard Desplas — Bourganeuf,

— CH Eugène Jamot — La Souterraine,

— CH Jacques Boutard — Saint-Yrieix,

— CH La Valette — Saint-Vaury,

— CH Les Genets d'Or — Évaux-les-Bains,

— CH Monts et Barrages — Saint-Leonard de Noblat,

— CHG Cornil Jean Marie Dauzier.

Code NUTS du CHU de Bordeaux (établissement coordonnateur): FRI12. Numéro de la consultation: 20udmfda476.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 252-635264 (2020-12-23)

Avis d'attribution de marché (2021-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

Valeur totale du marché: 2112555.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-08 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-123817
Se réfère à l'avis: 2020/S 252-635264
Numéro JO-S: 50

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Assistance mono-ventriculaire à débit continu Mad des équipements et des consommables associés. Quantité estimative pour douze mois: 20.

Assistance mono et bi-ventriculaire avec Mad des équipements et des consommables associés. Quantité estimative pour douze mois: trois.

Assistance circulatoire mécanique à débit continu électrique intracorporel mono-ventriculaire gauche. Assistance circulatoire mécanique à débit continu électrique intracorporel mono-ventriculaire gauche avec Mad et consommables associés. Quantité estimative pour douze mois: trois.

Cœur artificiel total pneumatique assistance gauche-gauche et droite-droite. Cœur artificiel total pneumatique assistance gauche-gauche et droite-droite avec Mad des équipements et des consommables associés. Quantité estimative pour douze mois: trois.

Cathéter micro-axial pour assistance cardiaque par voie percutanée gauche capacité 2,5 l, 3,5 l et 5 l. Quantité estimative pour douze mois: 65.

Canule d'assistance percutanée pour assistance droite. Quantité estimative pour douze mois: quatre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-08 📅
Nom: Abbott Medical France
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92442
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 999 999 999 EUR 💰
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27-33 quai Alphonse Le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Nom: Ist Cardiology
Adresse postale: 12 rue Ferdinand Buisson
Commune postale: Saint-Contest
Code postal: 14280
Pays: Calvados 🏙️
Nom: Livanova SAS
Adresse postale: 200 avenue de Paris
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Côte Basque — Monsieur le directeur
CH Périgueux — Monsieur le directeur
CH Mont-de-Marsan — Monsieur le directeur
Centre hospitalier d'Agen-Nérac — Monsieur le directeur
CH Pau — Monsieur le directeur

Référence
Informations complémentaires
La valeur indiquée par lot correspond à un montant sans maximum.
Source: OJS 2021/S 050-123817 (2021-03-08)

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