Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-12-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr📧
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de la Côte Basque, Monsieur le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne Jacques Loeb
Commune postale: Bayonne
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Nom: CH Périgueux, Monsieur le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Périgueux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 24019
Région: Dordogne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Mont-de-Marsan, Monsieur le directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 40024
Région: Landes🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier d'Agen-Nerac, Monsieur le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve-sur-Lot
Commune postale: Agen
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 47923
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Pau, Monsieur le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 64046
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Système d'assistance ventriculaire cardiaque avec mise à disposition des équipements et consommables au profit du groupement régional de commandes
20udmfda476/Jo”
Titre
Système d'assistance ventriculaire cardiaque avec mise à disposition des équipements et consommables au profit du groupement régional de commandes
20udmfda476/Jo
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Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description:
“Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des...”
Brève description
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 9 674 403 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance mono-ventriculaire à débit continu Mad des équipements et des consommables associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques📦
Produits/services supplémentaires: Appareils de suppléance cardiaque📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“— assistance mono-ventriculaire à débit continu Mad des équipements et des consommables associés;
— assistance mono-ventriculaire à débit continu Mad des...”
Description du marché
— assistance mono-ventriculaire à débit continu Mad des équipements et des consommables associés;
— assistance mono-ventriculaire à débit continu Mad des équipements et des consommables associés.
Quantité estimative pour douze mois: 20.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 970 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance mono et bi-ventriculaire avec Mad des équipements et des consommables associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— assistance mono et bi-ventriculaire avec Mad des équipements et des consommables associés;
— assistance mono et bi-ventriculaire avec Mad des équipements...”
Description du marché
— assistance mono et bi-ventriculaire avec Mad des équipements et des consommables associés;
— assistance mono et bi-ventriculaire avec Mad des équipements et des consommables associés.
Quantité estimative pour douze mois: trois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 943 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance circulatoire mécanique à débit continu électrique intracorporel mono-ventriculaire gauche” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— assistance circulatoire mécanique à débit continu électrique intracorporel mono-ventriculaire gauche;
— assistance circulatoire mécanique à débit continu...”
Description du marché
— assistance circulatoire mécanique à débit continu électrique intracorporel mono-ventriculaire gauche;
— assistance circulatoire mécanique à débit continu électrique intracorporel mono-ventriculaire gauche avec Mad et consommables associés;
— assistance circulatoire mécanique à débit continu électrique intracorporel mono-ventriculaire gauche avec Mad et consommables associés.
Quantité estimative pour douze mois: trois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 745 560 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cœur artificiel total pneumatique assistance gauche-gauche et droite-droite
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“— cœur artificiel total pneumatique assistance gauche-gauche et droite-droite;
— cœur artificiel total pneumatique assistance gauche-gauche et droite-droite...”
Description du marché
— cœur artificiel total pneumatique assistance gauche-gauche et droite-droite;
— cœur artificiel total pneumatique assistance gauche-gauche et droite-droite avec Mad des équipements et des consommables associés;
— cœur artificiel total pneumatique assistance gauche-gauche et droite-droite avec Mad des équipements et des consommables associés.
Quantité estimative pour douze mois: trois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 837 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cathéter micro-axial pour assistance cardiaque par voie percutanée gauche capacité 2,5 l, 3,5 l et 5 l” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“— cathéter micro-axial pour assistance cardiaque par voie percutanée gauche capacité 2,5 l, 3,5 l et 5 l;
— cathéter micro-axial pour assistance cardiaque...”
Description du marché
— cathéter micro-axial pour assistance cardiaque par voie percutanée gauche capacité 2,5 l, 3,5 l et 5 l;
— cathéter micro-axial pour assistance cardiaque par voie percutanée gauche (capacité 2,5 l, 3,5 l et 5 l).
Quantité estimative pour douze mois: 65.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 320 500 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Canule d'assistance percutanée pour assistance droite
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“— canule d'assistance percutanée pour assistance droite;
— canule d'assistance percutanée pour assistance droite.
Quantité estimative pour douze mois: quatre.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— preuve de l'inscription sur un registre professionnel.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-29
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 trimestre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Modalités d'ouverture des offres: la date du 29.1.2021 (12h05) est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par courrier électronique). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Établissements membres du groupement régional: CHU Bordeaux.
Établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants:
— CH Charles Perrens,
— Pôle de santé Arcachon,
— CH Bazas,
— CH Blaye,
— CH Cadillac,
— CH Laréole/Langon,
— CH Libourne,
— CH Sainte-Foy-la-Grande,
— CSMR de Pondensac,
— CH Pau.
Établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants:
— HL Moleon,
— CH Oloron Sainte-Marie,
— CH Orthez,
— CLS Pontacq-Nay,
— CH Périgueux.
Établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants:
— CH Bergerac,
— EHPAD Bergerac,
— CH de Domme,
— CH Excideuil en Périgord,
— CH Lanmarye,
— CH Montpon-Menestrol,
— CH Nontron,
— HL EHPAD Saint-Astier,
— CH Sarlat,
— CH Mont-de-Marsan.
Établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants:
— CH Saint-Sever,
— CH Dax,
— Pôle gériatrique Morcenx,
— CH Agen/Nérac.
Établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants:
— CHD La Candélie,
— HL Casteljaloux,
— CH Fumel,
— CH Marmande/Tonneins,
— CH Villeneuve-sur-Lot,
— HL EHPAD Penne d'Agenais,
—CH Bayonne.
Établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint-Palais, CHU de Limoges.
Établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants:
— CH Aubusson,
— CH Brive,
— CH Tulle,
— CH Bort-les-Orgues,
— CH Uzerche,
— CH Esquirol,
— CH de Haute Corrèze,
— CH Gueret,
— CH Saint-Junien,
— CH Bernard Desplas — Bourganeuf,
— CH Eugène Jamot — La Souterraine,
— CH Jacques Boutard — Saint-Yrieix,
— CH La Valette — Saint-Vaury,
— CH Les Genets d'Or — Évaux-les-Bains,
— CH Monts et Barrages — Saint-Leonard de Noblat,
— CHG Cornil Jean Marie Dauzier.
Code NUTS du CHU de Bordeaux (établissement coordonnateur): FRI12. Numéro de la consultation: 20udmfda476.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2020/S 252-635264 (2020-12-23)
Avis d'attribution de marché (2021-03-08) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de la Côte Basque — Monsieur le directeur
Nom: CH Périgueux — Monsieur le directeur
Nom: CH Mont-de-Marsan — Monsieur le directeur
Nom: Centre hospitalier d'Agen-Nérac — Monsieur le directeur
Nom: CH Pau — Monsieur le directeur
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des...”
Brève description
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2112555.52 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Assistance mono-ventriculaire à débit continu Mad des équipements et des consommables associés. Quantité estimative pour douze mois: 20.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Assistance mono et bi-ventriculaire avec Mad des équipements et des consommables associés. Quantité estimative pour douze mois: trois.”
Description du marché:
“Assistance circulatoire mécanique à débit continu électrique intracorporel mono-ventriculaire gauche. Assistance circulatoire mécanique à débit continu...”
Description du marché
Assistance circulatoire mécanique à débit continu électrique intracorporel mono-ventriculaire gauche. Assistance circulatoire mécanique à débit continu électrique intracorporel mono-ventriculaire gauche avec Mad et consommables associés. Quantité estimative pour douze mois: trois.
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Description du marché:
“Cœur artificiel total pneumatique assistance gauche-gauche et droite-droite. Cœur artificiel total pneumatique assistance gauche-gauche et droite-droite...”
Description du marché
Cœur artificiel total pneumatique assistance gauche-gauche et droite-droite. Cœur artificiel total pneumatique assistance gauche-gauche et droite-droite avec Mad des équipements et des consommables associés. Quantité estimative pour douze mois: trois.
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Description du marché:
“Cathéter micro-axial pour assistance cardiaque par voie percutanée gauche capacité 2,5 l, 3,5 l et 5 l. Quantité estimative pour douze mois: 65.”
Description du marché:
“Canule d'assistance percutanée pour assistance droite. Quantité estimative pour douze mois: quatre.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 252-635264
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 215008
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Assistance mono-ventriculaire à débit continu Mad des équipements et des consommables associés”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Abbott Medical France
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92442
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999 999 999 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Assistance mono et bi-ventriculaire avec Mad des équipements et des consommables associés” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: 215011
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Assistance circulatoire mécanique à débit continu électrique intracorporel mono-ventriculaire gauche” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27-33 quai Alphonse Le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999 999 999 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 215009
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Cœur artificiel total pneumatique assistance gauche-gauche et droite-droite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ist Cardiology
Adresse postale: 12 rue Ferdinand Buisson
Commune postale: Saint-Contest
Code postal: 14280
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999 999 999 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Catheter micro-axial pour assistance cardiaque par voie percutanée gauche capacité 2,5 l, 3,5 l et 5 l” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 215010
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Canule d'assistance percutanée pour assistance droite
Nom et adresse du contractant
Nom: Livanova SAS
Adresse postale: 200 avenue de Paris
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999 999 999 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
La valeur indiquée par lot correspond à un montant sans maximum.
Source: OJS 2021/S 050-123817 (2021-03-08)