Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

CHU de Bordeaux

L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception des lots trois et douze qui comportent des quantités minima, est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception des lots trois et douze qui sont multiattributaires.l'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates: le 1.6.2020 ou à la date de notification, jusqu'au 31.5.2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-10 Avis de marché
2020-04-30 Informations complémentaires
2021-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clips, sutures, ligatures
Numéro de référence: 20udmfda078/Jo
Brève description:
L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception des lots trois et douze qui comportent des quantités minima, est passé en application des articles L. 2125-1 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clips, sutures, ligatures 📦
Code CPV supplémentaire: Clips, sutures, ligatures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-10 📅
Date limite de soumission: 2020-05-18 📅
Date de publication: 2020-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 074-175836
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les PSE proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 15 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Agrafe de Michel
Numéro du lot: 1
Brève description: Agrafe de Michel — qté estimative pour douze mois: 99000.
Valeur estimée hors TVA: 11 010 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trente-six mois.
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Informations complémentaires:
Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les PSE proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.
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Intitulé du lot: Agrafeuse à peau
Numéro du lot: 2
Brève description: Agrafeuse à peau — qté estimative pour douze mois: 46907.
Valeur estimée hors TVA: 280 032 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à une. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trente-six mois.
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Intitulé du lot: Agrafeuse circulaire — dimension [23mm-33mm]
Numéro du lot: 3
Brève description:
Agrafeuse circulaire — dimension [23mm-33mm] Agrafeuse circulaire — qté mini pour douze mois: 482.
Valeur estimée hors TVA: 726 450 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à une. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trene-six mois.
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Intitulé du lot: Agrafeuse mécanique coupante linéaire tête courbe UU
Numéro du lot: 4
Brève description:
Agrafeuse mécanique coupante linéaire tête courbe UU — qté estimative pour douze mois: 421.
Valeur estimée hors TVA: 408 075 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trente-six mois
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Intitulé du lot: Agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 60 à 100 mm
Numéro du lot: 5
Brève description:
Agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 60 à 100mm — qté estimative pour douze mois: 4351.
Valeur estimée hors TVA: 1 490 175 EUR 💰
Intitulé du lot: Agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 75mm
Numéro du lot: 6
Brève description:
Agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 75mm — qté estimative pour douze mois: 2866.
Valeur estimée hors TVA: 585 045 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à une. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trente-six mois
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Intitulé du lot: Agrafeuse mécanique linéaire et articulée à usage unique 30à 90mm
Numéro du lot: 7
Brève description:
Agrafeuse mécanique linéaire et articulée à usage unique 30à 90mm — qté estimative pour douze mois: 1013.
Valeur estimée hors TVA: 335 619 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à une. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trente-six mois.
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Intitulé du lot: Dispositif pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur
Numéro du lot: 8
Brève description:
Dispositif pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur — qté estimative pour douze mois: 6467.
Valeur estimée hors TVA: 4 713 447 EUR 💰
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire coupante endoscopique avec chargeur
Numéro du lot: 9
Brève description:
Agrafeuse linéaire coupante endoscopique avec chargeur - qté estimative pour douze mois: 3009.
Valeur estimée hors TVA: 1 344 159 EUR 💰
Intitulé du lot: Kit colorectal pour cœliochirurgie
Numéro du lot: 10
Brève description: Kit colorectal pour cœliochirurgie — qté estimative pour douze mois: 107.
Valeur estimée hors TVA: 513 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Kit lobectomie sous vidéo
Numéro du lot: 11
Brève description: Kit lobectomie sous vidéo — qté estimative pour douze mois: 371.
Valeur estimée hors TVA: 1 665 003 EUR 💰
Intitulé du lot: Pince à clip mécanique clip petit/moyen/large
Numéro du lot: 12
Brève description: Pince à clip mécanique clip petit/moyen/large — qté mini pour douze mois: 3300.
Valeur estimée hors TVA: 685 080 EUR 💰
Informations complémentaires:
Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les PSE proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.
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Intitulé du lot: Pince à bourse à usage unique
Numéro du lot: 13
Brève description: Pince à bourse à usage unique - qté estimative pour douze mois: 117.
Valeur estimée hors TVA: 28 431 EUR 💰
Intitulé du lot: Extracteur d'agrafe à usage unique
Numéro du lot: 14
Brève description: Extracteur d'agrafe à usage unique - qté estimative pour douze mois: 10416.
Valeur estimée hors TVA: 14 061 EUR 💰
Informations complémentaires:
Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.
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Intitulé du lot: Clip hémostatique en titane petit et moyen modèle avec Mad des applicateurs réutilisables
Numéro du lot: 15
Brève description:
Clip hémostatique en titane petit et moyen modèle avec Mad des applicateurs réutilisables - qté estimative pour douze mois: 114115.
Valeur estimée hors TVA: 109 548 EUR 💰
Informations complémentaires:
Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les PSE proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.
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Intitulé du lot: Pince à clip endoscopique
Numéro du lot: 16
Brève description: Pince à clip endoscopique — qté estimative pour douze mois: 2667.
Valeur estimée hors TVA: 560 070 EUR 💰
Intitulé du lot: Pince à clip automatique avec clips à fermeture sécurisée
Numéro du lot: 17
Brève description:
Pince à clip automatique avec clips à fermeture sécurisée - qté estimative pour douze mois: 60.
Valeur estimée hors TVA: 16 560 EUR 💰
Intitulé du lot: Chargeur de clip hémostatique en titane pour chargeur coelioscopique
Numéro du lot: 18
Brève description:
Chargeur de clip hémostatique en titane pour chargeur coelioscopique chargeur de clip hémostatique en titane pour chargeur coelioscopique avec MAD des pinces. (présentation en barrettes) Applicateur réutilisable. Prix au clip — qté estimative pour douze mois: 8750.
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Valeur estimée hors TVA: 1 076 250 EUR 💰
Intitulé du lot: Clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec MAD des pinces réutilisables
Numéro du lot: 19
Brève description:
Clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec MAD des pinces réutilisables - qté estimative pour douze mois: 30775.
Valeur estimée hors TVA: 276 975 EUR 💰
Intitulé du lot: Dispositif électronique autonome (sans cable) permettant de suturer-avec MAD batterie
Numéro du lot: 20
Brève description:
Dispositif électronique autonome (sans cable) permettant de suturer-avec MAD batterie — qté estimative pour douze mois: 118.
Valeur estimée hors TVA: 95 580 EUR 💰
Intitulé du lot: Dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique permettant une anastomose termin-terminale
Numéro du lot: 21
Brève description:
Dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique permettant une anastomose termin-terminale — qté estimative pour douze mois: 25.
Valeur estimée hors TVA: 75 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Preuve de l'inscription sur un registre professionnel.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Côte Basque — M. le Directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'interne Jacques Loeb
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64109
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Perigueux — M. le Directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Perigueux
Code postal: 24019
Pays: Dordogne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Mont de Marsan — M. le Directeur
Adresse postale: Avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40024
Pays: Landes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier d'Agen-Nerac — M. le Directeur
Adresse postale: Route de Villeneuve sur Lot
Commune postale: Agen
Code postal: 47923
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Pau — M. le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Code postal: 64046
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Troisième trimestre 2023.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Modalités d'ouverture des offres: la date du 18.5.2020 à 12h05 est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par mail). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Etablissements membres du groupement régional: CHU Bordeaux établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon,Ch Libourne, CH Sainte Foix La Grande, CSMR de Pondensac, PPMS Monségur CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants:HL Moleon, CH Oloron Sainte Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Bergerac, EHPAD Bergerac,Ch de Domme, CH Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol, CH Nontron, HL EHPAD Saint Astier, CH Sarlat CH Mont de Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Saint Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint palais chu de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants: c. H. Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort les Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint Junien, CH Bernard Desplas - bourganeuf, CH Eugène Jamot-La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint Yrieix, CH La Valette-Saint Vaury, CH les Genets d'or — Evaux les Bains, CH Monts et Barrages — Saint Leonard de Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier. Code NUTS du CHU de Bordeaux (Etablissement coordonnateur): Fri12 Numéro de la consultation: 20udmfda078.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat «Tropic» du 16.7.2007 et « Tarn et Garonne » du 4.4.2014. Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 074-175836 (2020-04-10)
Informations complémentaires (2020-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 3 et 12 qui comportent des quantités minima, est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception des lots 3 et 12 qui sont multi-attributaires. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates: le 1.6.2020 ou à la date de notification, jusqu'au 31.5.2022.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de suture chirurgical 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-30 📅
Date limite de soumission: 2020-05-25 📅
Date de publication: 2020-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 087-207328
Se réfère à l'avis: 2020/S 074-175836
Numéro JO-S: 87
Source: OJS 2020/S 087-207328 (2020-04-30)
Avis d'attribution de marché (2021-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 3 et 12 qui comportent des quantités minima, est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception des lots 3 et 12 qui sont multi-attributaires. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates: le 1.6.2020 ou à la date de notification, jusqu'au 31.5.2022.
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Valeur totale du marché: 4 817 675 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-06 📅
Date de publication: 2021-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 006-009296
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les PSE proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Agrafe de Michel — quantité estimative pour douze mois: 99 000.
Agrafeuse à peau — quantité estimative pour douze mois: 46 907.
Informations complémentaires:
Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les PSE proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.
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Brève description:
Agrafeuse circulaire — dimension [23mm-33mm] agrafeuse circulaire — quantité mini pour douze mois: 482.
Agrafeuse mécanique coupante linéaire tête courbe UU — quantité estimative pour douze mois: 421.
Agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 60 à 100 mm — quantité estimative pour douze mois: 4 351.
Intitulé du lot: Agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 75 mm
Brève description:
Agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 75 mm — quantité estimative pour douze mois: 2 866.
Intitulé du lot: Agrafeuse mécanique linéaire et articulée à usage unique 30 à 90 mm
Brève description:
Agrafeuse mécanique linéaire et articulée à usage unique 30 à 90 mm — quantité estimative pour douze mois: 1 013.
Dispositif pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur — quantité estimative pour douze mois: 6 467.
Agrafeuse linéaire coupante endoscopique avec chargeur — quantité estimative pour douze mois: 3 009.
Kit colorectal pour cœliochirurgie — quantité estimative pour douze mois: 107.
Kit lobectomie sous vidéo — quantité estimative pour douze mois: 371.
Pince à clip mécanique clip petit/moyen/large — quantité mini pour douze mois: 3 300.
Pince à bourse à usage unique — quantité estimative pour douze mois: 117.
Extracteur d'agrafe à usage unique — quantité estimative pour douze mois: 10 416.
Clip hémostatique en titane petit et moyen modèle avec Mad des applicateurs réutilisables — quantité estimative pour douze mois: 114 115.
Pince à clip endoscopique — quantité estimative pour douze mois: 2 667.
Pince à clip automatique avec clips à fermeture sécurisée — quantité estimative pour douze mois: 60.
Intitulé du lot: Chargeur de clip hémostatique en titane pour chargeur cœlioscopique
Brève description:
Chargeur de clip hémostatique en titane pour chargeur cœlioscopique avec Mad des pinces (présentation en barrettes) applicateur réutilisable. Prix au clip chargeur de clip hémostatique en titane (présentation en barrettes) pour chargeur cœlioscopique avec Mad des pinces. Applicateur réutilisable. Prix au clip — quantité estimative pour douze mois: 8 750.
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Intitulé du lot: Clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec Mad des pinces réutilisables
Brève description:
Clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec Mad des pinces réutilisables — quantité estimative pour douze mois: 30 775.
Intitulé du lot: Dispositif électronique autonome (sans cable) permettant de suturer — avec Mad batterie
Brève description:
Dispositif électronique autonome (sans cable) permettant de suturer — avec Mad batterie — quantité estimative pour douze mois: 118.
Dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique permettant une anastomose termin-terminale — quantité estimative pour douze mois: 25.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-01 📅
Nom: Bbraun Médical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 3 549 EUR 💰
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27-32 quai Alfonse Le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Valeur totale du marché: 93344.93 EUR 💰
215 430 EUR 💰
Nom: Johnson & Johnson Médical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Valeur totale du marché: 136 025 EUR 💰
496 725 EUR 💰
232 755 EUR 💰
111 873 EUR 💰
887 108 EUR 💰
469 473 EUR 💰
103 955 EUR 💰
463 340 EUR 💰
199 815 EUR 💰
9 828 EUR 💰
Nom: Teleflex Médical
Adresse postale: la Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 203124.70 EUR 💰
184 023 EUR 💰
5 340 EUR 💰
29837.50 EUR 💰
460086.25 EUR 💰
34 810 EUR 💰
3 225 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Côte Basque M. le directeur
CH Périgueux M. le directeur
Commune postale: Périgueux
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Mont-de-Marsan M. le directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Agen-Nerac M. le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve-sur-Lot
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Pau M. le directeur

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'état «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Source: OJS 2021/S 006-009296 (2021-01-06)