L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception des lots trois et douze qui comportent des quantités minima, est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception des lots trois et douze qui sont multiattributaires.l'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates: le 1.6.2020 ou à la date de notification, jusqu'au 31.5.2022.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-04-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr📧
Région: Nouvelle-Aquitaine🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de la Côte Basque — M. le Directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'interne Jacques Loeb
Commune postale: Bayonne
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Nom: CH Perigueux — M. le Directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Perigueux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 24019
Région: Dordogne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Mont de Marsan — M. le Directeur
Adresse postale: Avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 40024
Région: Landes🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre Hospitalier d'Agen-Nerac — M. le Directeur
Adresse postale: Route de Villeneuve sur Lot
Commune postale: Agen
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 47923
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Pau — M. le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 64046
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes
20udmfda078/Jo
Produits/services: Clips, sutures, ligatures📦
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception des lots trois et douze qui comportent des quantités minima, est passé en application des articles L....”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception des lots trois et douze qui comportent des quantités minima, est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception des lots trois et douze qui sont multiattributaires.l'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates: le 1.6.2020 ou à la date de notification, jusqu'au 31.5.2022.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 15 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agrafe de Michel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Clips, sutures, ligatures📦
Produits/services supplémentaires: Sutures chirurgicales📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de suture chirurgical📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché: Agrafe de Michel — qté estimative pour douze mois: 99000.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 010 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trente-six mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les...”
Informations complémentaires
Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les PSE proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agrafeuse à peau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Agrafeuse à peau — qté estimative pour douze mois: 46907.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 032 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à une. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à une. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trente-six mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agrafeuse circulaire — dimension [23mm-33mm]
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Agrafeuse circulaire — dimension [23mm-33mm] Agrafeuse circulaire — qté mini pour douze mois: 482.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 726 450 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à une. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à une. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trene-six mois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agrafeuse mécanique coupante linéaire tête courbe UU
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Agrafeuse mécanique coupante linéaire tête courbe UU — qté estimative pour douze mois: 421.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 408 075 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trente-six mois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 60 à 100 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 60 à 100mm — qté estimative pour douze mois: 4351.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 490 175 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 75mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 75mm — qté estimative pour douze mois: 2866.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 585 045 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à une. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à une. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trente-six mois
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agrafeuse mécanique linéaire et articulée à usage unique 30à 90mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Agrafeuse mécanique linéaire et articulée à usage unique 30à 90mm — qté estimative pour douze mois: 1013.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 335 619 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à une. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à une. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trente-six mois.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositif pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Dispositif pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur — qté estimative pour douze mois: 6467.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 713 447 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agrafeuse linéaire coupante endoscopique avec chargeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Agrafeuse linéaire coupante endoscopique avec chargeur - qté estimative pour douze mois: 3009.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 344 159 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit colorectal pour cœliochirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Kit colorectal pour cœliochirurgie — qté estimative pour douze mois: 107.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 513 600 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit lobectomie sous vidéo
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Kit lobectomie sous vidéo — qté estimative pour douze mois: 371.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 665 003 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince à clip mécanique clip petit/moyen/large
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Pince à clip mécanique clip petit/moyen/large — qté mini pour douze mois: 3300.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 685 080 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les...”
Informations complémentaires
Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les PSE proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince à bourse à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Pince à bourse à usage unique - qté estimative pour douze mois: 117.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 431 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Extracteur d'agrafe à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Extracteur d'agrafe à usage unique - qté estimative pour douze mois: 10416.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 061 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les...”
Informations complémentaires
Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les Pse proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Clip hémostatique en titane petit et moyen modèle avec Mad des applicateurs réutilisables” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Clip hémostatique en titane petit et moyen modèle avec Mad des applicateurs réutilisables - qté estimative pour douze mois: 114115.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 109 548 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les...”
Informations complémentaires
Les Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les PSE proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince à clip endoscopique
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Pince à clip endoscopique — qté estimative pour douze mois: 2667.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 070 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince à clip automatique avec clips à fermeture sécurisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Pince à clip automatique avec clips à fermeture sécurisée - qté estimative pour douze mois: 60.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 560 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chargeur de clip hémostatique en titane pour chargeur coelioscopique
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Chargeur de clip hémostatique en titane pour chargeur coelioscopique chargeur de clip hémostatique en titane pour chargeur coelioscopique avec MAD des...”
Description du marché
Chargeur de clip hémostatique en titane pour chargeur coelioscopique chargeur de clip hémostatique en titane pour chargeur coelioscopique avec MAD des pinces. (présentation en barrettes) Applicateur réutilisable. Prix au clip — qté estimative pour douze mois: 8750.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 076 250 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec MAD des pinces réutilisables” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec MAD des pinces réutilisables - qté estimative pour douze mois: 30775.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 276 975 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif électronique autonome (sans cable) permettant de suturer-avec MAD batterie” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Dispositif électronique autonome (sans cable) permettant de suturer-avec MAD batterie — qté estimative pour douze mois: 118.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 580 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique permettant une anastomose termin-terminale” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique permettant une anastomose termin-terminale — qté estimative pour douze mois: 25.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Preuve de l'inscription sur un registre professionnel.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-18
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Troisième trimestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Modalités d'ouverture des offres: la date du 18.5.2020 à 12h05 est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par mail). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Etablissements membres du groupement régional: CHU Bordeaux établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon,Ch Libourne, CH Sainte Foix La Grande, CSMR de Pondensac, PPMS Monségur CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants:HL Moleon, CH Oloron Sainte Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Bergerac, EHPAD Bergerac,Ch de Domme, CH Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol, CH Nontron, HL EHPAD Saint Astier, CH Sarlat CH Mont de Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Saint Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint palais chu de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants: c. H. Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort les Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint Junien, CH Bernard Desplas - bourganeuf, CH Eugène Jamot-La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint Yrieix, CH La Valette-Saint Vaury, CH les Genets d'or — Evaux les Bains, CH Monts et Barrages — Saint Leonard de Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier. Code NUTS du CHU de Bordeaux (Etablissement coordonnateur): Fri12 Numéro de la consultation: 20udmfda078.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat «Tropic» du 16.7.2007 et « Tarn et Garonne » du 4.4.2014. Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2020/S 074-175836 (2020-04-10)
Informations complémentaires (2020-04-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 3 et 12 qui comportent des quantités minima, est passé en application des articles L. 2125-1...”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 3 et 12 qui comportent des quantités minima, est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception des lots 3 et 12 qui sont multi-attributaires. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates: le 1.6.2020 ou à la date de notification, jusqu'au 31.5.2022.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 074-175836
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-25 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 12:05
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-25 📅
L'heure: 12:05
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Modalités d'ouverture des offres: la date du 18.5.2020 (12h05) est précisée à titre indicatif.” Nouvelle valeur
Texte:
“Modalités d'ouverture des offres: la date du 25.5.2020 (12h05) est précisée à titre indicatif.”
Source: OJS 2020/S 087-207328 (2020-04-30)
Avis d'attribution de marché (2021-01-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Gironde🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de la Côte Basque M. le directeur
Nom: CH Périgueux M. le directeur
Commune postale: Périgueux
Nom: CH Mont-de-Marsan M. le directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Nom: Centre hospitalier d'Agen-Nerac M. le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve-sur-Lot
Nom: CH Pau M. le directeur
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 3 et 12 qui comportent des quantités minima, est passé en application des articles L. 2125-1...”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 3 et 12 qui comportent des quantités minima, est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception des lots 3 et 12 qui sont multi-attributaires. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates: le 1.6.2020 ou à la date de notification, jusqu'au 31.5.2022.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 817 675 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Agrafe de Michel — quantité estimative pour douze mois: 99 000.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: Agrafeuse à peau — quantité estimative pour douze mois: 46 907.
Informations complémentaires:
“Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les...”
Informations complémentaires
Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont facultatives. Le candidat précisera dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné les prix pour la ou les PSE proposées. Les PSE proposées ne peuvent pas déroger aux stipulations du CCTP et du CCAP, il s'agit de proposer une solution de réalisation supplémentaire répondant à la définition du lot.
Afficher plus
Description du marché:
“Agrafeuse circulaire — dimension [23mm-33mm] agrafeuse circulaire — quantité mini pour douze mois: 482.”
Description du marché:
“Agrafeuse mécanique coupante linéaire tête courbe UU — quantité estimative pour douze mois: 421.”
Description du marché:
“Agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 60 à 100 mm — quantité estimative pour douze mois: 4 351.” Champ d'application du marché
Titre: Agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 75 mm
Description
Description du marché:
“Agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 75 mm — quantité estimative pour douze mois: 2 866.” Champ d'application du marché
Titre: Agrafeuse mécanique linéaire et articulée à usage unique 30 à 90 mm
Description
Description du marché:
“Agrafeuse mécanique linéaire et articulée à usage unique 30 à 90 mm — quantité estimative pour douze mois: 1 013.”
Description du marché:
“Dispositif pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur — quantité estimative pour douze mois: 6 467.”
Description du marché:
“Agrafeuse linéaire coupante endoscopique avec chargeur — quantité estimative pour douze mois: 3 009.”
Description du marché: Kit colorectal pour cœliochirurgie — quantité estimative pour douze mois: 107.
Description du marché: Kit lobectomie sous vidéo — quantité estimative pour douze mois: 371.
Description du marché:
“Pince à clip mécanique clip petit/moyen/large — quantité mini pour douze mois: 3 300.”
Description du marché: Pince à bourse à usage unique — quantité estimative pour douze mois: 117.
Description du marché:
“Extracteur d'agrafe à usage unique — quantité estimative pour douze mois: 10 416.”
Description du marché:
“Clip hémostatique en titane petit et moyen modèle avec Mad des applicateurs réutilisables — quantité estimative pour douze mois: 114 115.”
Description du marché: Pince à clip endoscopique — quantité estimative pour douze mois: 2 667.
Description du marché:
“Pince à clip automatique avec clips à fermeture sécurisée — quantité estimative pour douze mois: 60.” Champ d'application du marché
Titre: Chargeur de clip hémostatique en titane pour chargeur cœlioscopique
Description
Description du marché:
“Chargeur de clip hémostatique en titane pour chargeur cœlioscopique avec Mad des pinces (présentation en barrettes) applicateur réutilisable. Prix au clip...”
Description du marché
Chargeur de clip hémostatique en titane pour chargeur cœlioscopique avec Mad des pinces (présentation en barrettes) applicateur réutilisable. Prix au clip chargeur de clip hémostatique en titane (présentation en barrettes) pour chargeur cœlioscopique avec Mad des pinces. Applicateur réutilisable. Prix au clip — quantité estimative pour douze mois: 8 750.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec Mad des pinces réutilisables” Description
Description du marché:
“Clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec Mad des pinces réutilisables — quantité estimative pour douze mois: 30 775.” Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif électronique autonome (sans cable) permettant de suturer — avec Mad batterie” Description
Description du marché:
“Dispositif électronique autonome (sans cable) permettant de suturer — avec Mad batterie — quantité estimative pour douze mois: 118.”
Description du marché:
“Dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique permettant une anastomose termin-terminale — quantité estimative pour douze mois: 25.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 074-175836
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Agrafe de Michel
Date de conclusion du contrat: 2021-01-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Bbraun Médical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 549 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Agrafeuse à peau
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27-32 quai Alfonse Le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93344.93 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Agrafeuse circulaire — dimension [23mm-33mm]
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215 430 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Agrafeuse mécanique coupante linéaire tête courbe UU
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson Médical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 025 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 60 à 100 mm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 496 725 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 75 mm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 232 755 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Agrafeuse mécanique linéaire et articulée à usage unique 30à 90 mm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111 873 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Dispositif pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 887 108 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Agrafeuse linéaire coupante endoscopique avec chargeur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 469 473 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Kit colorectal pour cœliochirurgie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103 955 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Kit lobectomie sous vidéo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 463 340 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Pince à clip mécanique clip petit/moyen/large
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199 815 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Pince à bourse à usage unique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 828 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Extracteur d'agrafe à usage unique
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Clip hémostatique en titane petit et moyen modèle avec Mad des applicateurs réutilisables” Nom et adresse du contractant
Nom: Teleflex Médical
Adresse postale: la Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203124.70 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Pince à clip endoscopique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184 023 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Pince à clip automatique avec clips à fermeture sécurisée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 340 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Chargeur de clip hémostatique en titane pour chargeur coelioscopique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29837.50 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre:
“Clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec Mad des pinces réutilisables” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 460086.25 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre:
“Dispositif électronique autonome (sans cable) permettant de suturer-avec Mad batterie” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 810 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre:
“Dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique permettant une anastomose termin-terminale” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 225 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'état «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2021/S 006-009296 (2021-01-06)