Stockage, collecte, traitement et valorisation de traverses de chemin de fer de la RATP

RATP

Marché à commandes sans minimum et sans maximum, concernant des prestations de stockage, collecte, traitement et valorisation des traverses de chemin de fer de la RATP situées à Paris et région Parisienne.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-08 Avis de marché
2021-02-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Stéphane Delévacque
Téléphone: +33 646880763 📞
Courrier électronique: stephane.delevacque@ratp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Stockage, collecte, traitement et valorisation de traverses de chemin de fer de la RATP DHA 2020VAL15857”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“Marché à commandes sans minimum et sans maximum, concernant des prestations de stockage, collecte, traitement et valorisation des traverses de chemin de fer...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“Stockage, collecte, traitement et valorisation de traverses de chemin de fer RATP. En moyenne, une dizaine de collectes annuelle seront demandées sur...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Quatre ans ferme avec tacite reconductions jusqu'à quatre périodes de douze mois supplémentaires.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l'article R. 21616-23 du CCTP, la RATP pourra attribué sur la base des offres initiales sans négociation. CTA: A81 Déchets.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”    Afficher plus
Conditions de participation

“Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution des prestations...”    Afficher plus
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement est effectué sur fonds propres RATP. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Les prix sont révisables selon...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-09 12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2020-10-09 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2028.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“I) conditions de remise des candidatures: Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2020/S 134-330985 (2020-07-08)
Avis d'attribution de marché (2021-02-09)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché à commandes sans minimum et sans maximum, concernant des prestations de stockage, collecte, traitement et valorisation des traverses de chemin de fer...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 159 660 💰
Description
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“Stockage, collecte, traitement et valorisation de traverses de chemin de fer RATP. En moyenne, une dizaine de collectes annuelle seront demandées sur...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l'article R. 21616-23 du CCTP, la RATP pourra attribué sur la base des offres initiales sans négociation. CTA: A81 déchets.”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 134-330985

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: VAL200193
Date de conclusion du contrat: 2021-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ccb
Commune postale: Bruxelles
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Belgique/België 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 159660
Offre la plus élevée: 556840

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département «Juridique» — unité «Projets et contrats»
Source: OJS 2021/S 030-075650 (2021-02-09)