Stérilisation des dispositifs médicaux restérilisables et prestations associées

CHU Reims

Le marché a pour objet des prestations d'externalisation des activités de stérilisation des Dispositifs médicaux restérilisables (DMR) pour le groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims et Groupe hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers. Le marché est divisé en trois lots.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-07 Avis de marché
2021-08-06 Avis d'attribution de marché
2021-08-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Reims
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326832531 📞
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Région: Marne 🏙️
URL: http://www.chu-reims.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=648948&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=648948&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Stérilisation des dispositifs médicaux restérilisables et prestations associées 2020-Sterilisation”
Produits/services: Services hospitaliers et services connexes 📦
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations d'externalisation des activités de stérilisation des Dispositifs médicaux restérilisables (DMR) pour le groupement...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 010 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Externalisation temporaire de la stérilisation par la vapeur d'eau des DMR et prestations associées pour le compte du CHU de Reims”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de pharmacie 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'hygiène 📦
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims.
Description du marché:
“Externalisation temporaire de la stérilisation par la vapeur d'eau des DMR et prestations associées pour le compte du CHU de Reims. Le lot nº 1 prend la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 1
Informations complémentaires:
“Les candidats ont, sous peine de rejet de l'ensemble de leur offre, l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante:...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Externalisation permanente de la stérilisation basse température des DMR et prestations associées pour le compte du CHU de Reims”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Externalisation permanente de la stérilisation basse température des DMR et prestations associées pour le compte du CHU de Reims. Le lot nº 2 prend la forme...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois, soit du 1.1.2022 au 31.12.2022, du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Externalisation permanente de la stérilisation par la vapeur d'eau et basse température des DMR et prestations associées pour le compte du GHSA”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ghsa.
Description du marché:
“Externalisation permanente de la stérilisation par la vapeur d'eau et basse température des DMR et prestations associées pour le compte du GHSA. Les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Pour la tranche ferme, la période initiale est reconductible tacitement pour deux périodes de douze mois, soit du 1.1.2023 au 31.12.2023 et du 1.1.2024 au...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“— tranche optionnelle nº 1: mise en place d'une solution de gestion informatique des flux de DMR utilisés par les blocs opératoires; — tranche optionnelle...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: —...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une liste des principaux services fournis au...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-09 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-10 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2024.
Informations complémentaires

“Pour les lots nº 1 et 3, des phases de tests sont prévues avant le début de chaque prestation. Les modalités sont définies dans le CCTP qui est en accès...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA); — référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA; —...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2020/S 198-480302 (2020-10-07)
Avis d'attribution de marché (2021-08-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom:
“Centre Hospitalier Universitaire de REIMS, en qualité d’établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)”
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Téléphone: +33 326832425 📞
URL: www.chu-reims.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stérilisation des dispositifs médicaux restérilisables et prestations associées
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations d’externalisation des activités de stérilisation des Dispositifs Médicaux Restérilisables (DMR) pour le Groupement...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 798827.75 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Externalisation permanente de la stérilisation basse température des DMR et prestations associées pour le compte du Centre Hospitalier Universitaire de Reims”
Description
Description du marché:
“Externalisation permanente de la stérilisation basse température des DMR et prestations associées pour le compte du Centre Hospitalier Universitaire de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre:
“Externalisation permanente de la stérilisation par la vapeur d’eau et basse température des DMR et prestations associées pour le compte du Groupe...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Externalisation permanente de la stérilisation par la vapeur d’eau et basse température des DMR et prestations associées pour le compte du Groupe...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche ferme : Externalisation permanente de la stérilisation par la vapeur d’eau et basse température des DMR et prestations associées pour le compte du...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, suite à un marché passé selon une procédure adaptée pour lequel aucune offre n'a été déposée dans...”    Afficher plus
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 198-480302

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 21-0285
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Externalisation permanente de la stérilisation basse température des DMR et prestations associées pour le compte du Centre Hospitalier Universitaire de Reims”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Apperton
Adresse postale: 4, avenue Doyen Louis Weil
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117526.50 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 21-0286
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Externalisation permanente de la stérilisation par la vapeur d’eau et basse température des DMR et prestations associées pour le compte du Groupe...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Commune postale: grenoble
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 681301.25 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion du marché visé, lequel est consultable, conformément aux dispositions du code des relations entre le...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Commune postale: Châlons en Champagne
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://www.chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Commune postale: Châlons en Champagne
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
URL: http://www.chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 154-409771 (2021-08-06)
Avis d'attribution de marché (2021-08-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: chu reims

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“stérilisation des dispositifs médicaux restérilisables et prestations associées 2020-Sterilisation”
Brève description:
“le marché a pour objet des prestations d'externalisation des activités de stérilisation des Dispositifs Médicaux Restérilisables (Dmr) pour le Groupement...”    Afficher plus
Titre:
“externalisation temporaire de la stérilisation par la vapeur d'eau des DMR et prestations associées pour le compte du CHU de Reims”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Reims
Description du marché:
“externalisation temporaire de la stérilisation par la vapeur d'eau des DMR et prestations associées pour le compte du CHU de Reims.Le lot no 1 prend la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement Durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Titre:
“externalisation permanente de la stérilisation basse température des DMR et prestations associées pour le compte du CHU de Reims”
Description
Description du marché:
“externalisation permanente de la stérilisation basse température des DMR et prestations associées pour le compte du CHU de Reims.Le lot no 2 prend la forme...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“externalisation permanente de la stérilisation par la vapeur d'eau et basse température des DMR et prestations associées pour le compte du GHSA”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ghsa
Description du marché:
“externalisation permanente de la stérilisation par la vapeur d'eau et basse température des DMR et prestations associées pour le compte du Ghsa.Les...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Coût Global (tranche ferme + tranches optionelles)
Critère de coût (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“- Tranche ferme : Externalisation permanente de la stérilisation par la vapeur d'eau et basse température des DMR et prestations associées pour le compte du...”    Afficher plus

Attribution du marché
Numéro de contrat: Infructueux
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“externalisation temporaire de la stérilisation par la vapeur d'eau des DMR et prestations associées pour le compte du Centre Hospitalier Universitaire de Reims”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“externalisation permanente de la stérilisation basse température des DMR et prestations associées pour le compte du Centre Hospitalier Universitaire de Reims”

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“externalisation permanente de la stérilisation par la vapeur d'eau et basse température des DMR et prestations associées pour le compte du GHSA”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les établissement parties bénéficiaires sont : le Centre Hospitalier Universitaire de Reims et le Groupement Hospitalier Sud-Ardennes (Ghsa) de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 154-409788 (2021-08-06)