La présente consultation porte sur des prestations de services de télécommunications voix-mobilité et internet, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), le Centre communal d'action sociale d'Orléans et les villes de Chanteau, Chécy, Combleux, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Semoy, Mardié et Ingré. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal ni maximal, mono-attributaire, alloti et reconductible.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Commune postale: Orléans
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45040
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
Nom: Centre communal d'action sociale d'Orléans
Adresse postale: 69 rue Bannier
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45000
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Chanteau
Adresse postale: 1 route d'Orléans
Commune postale: Chanteau
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45400
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Checy
Adresse postale: 11 place du Cloître
Commune postale: Chécy
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45430
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Combleux
Adresse postale: 59 rue du Cas Rouge
Commune postale: Combleux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45800
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville d'Olivet
Adresse postale: 283 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Olivet
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45160
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville d'Ormes
Adresse postale: 147 rue Nationale
Commune postale: Ormes
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45140
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Saint-Cyr-en-Val
Adresse postale: 140 rue du 11 Novembre
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45590
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
Adresse postale: 494 route d'Orléans
Commune postale: Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
Nom: Ville de Saint-Jean-de-Braye
Adresse postale: 43 rue de la Mairie
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Nom: Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Adresse postale: 71 rue Charles-Beauhaire
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Nom: Ville de Saint-Jean-le-Blanc
Adresse postale: place de l'Église
Commune postale: Saint-Jean-le-Blanc
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45650
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
Adresse postale: 215 route de Saint-Mesmin
Commune postale: Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45750
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Semoy
Adresse postale: 20 place François Mitterrand
Commune postale: Semoy
Nom: Ville de Mardié
Adresse postale: 105 rue Maurice Robillard
Commune postale: Mardié
Nom: Ville de Ingré
Adresse postale: 14 place de la Mairie
Commune postale: Ingré
Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications voix-mobilité et internet (trois lots)
M20f0115
Produits/services: Services de téléphonie et de transmission de données📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur des prestations de services de télécommunications voix-mobilité et internet, passée dans le cadre d'un groupement de...”
Brève description
La présente consultation porte sur des prestations de services de télécommunications voix-mobilité et internet, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), le Centre communal d'action sociale d'Orléans et les villes de Chanteau, Chécy, Combleux, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Semoy, Mardié et Ingré. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal ni maximal, mono-attributaire, alloti et reconductible.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Abonnements, raccordements, communications fixes vers toutes les destinations de l'ensemble des sites du groupement Orléans Métropole. Abonnements internet...”
Titre
Abonnements, raccordements, communications fixes vers toutes les destinations de l'ensemble des sites du groupement Orléans Métropole. Abonnements internet simple et IP tous types de débits
Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), le Centre communal d'action sociale d'Orléans et les villes de Chanteau, Chécy, Combleux, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Semoy, Mardié et Ingré.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique. Les sous-critères sont détaillés dans la partie «renseignements complémentaires»”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Service après-vente garantie de temps de rétablissement et suivi technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du total du DQE
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement trois fois pour une durée de un an, soit une durée maximale de quatre ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Abonnements, services et communications voix et internet pour des solutions de téléphonie mobile y compris les terminaux et accessoires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), le Centre communal d'action sociale d'Orléans et les villes de...”
Description du marché
Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), le Centre communal d'action sociale d'Orléans et les villes de Chanteau, Chécy, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Semoy, Mardié et Ingré.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie des mobiles, conditions de SAV
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Abonnements et services Machine to Machine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les villes de Olivet, Orléans et Saint-Cyr-en-Val.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditions de SAV et garantie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise;
— description de l'outillage, du matériel et de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— une liste des principaux services correspondant à l'objet du marché fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-20
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
— visite: non obligatoire. Cependant, le candidat reconnait, avant de remettre son offre, avoir pris une parfaite connaissance des lieux, le site étant accessible. La méconnaissance de ceux-ci ne pourra pas être invoquée en cours d'exécution des prestations pour justifier des coûts supplémentaires;
— les contenus et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation;
— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée;
— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats;
— sous-critères de la valeur technique:
—— pour le lot 1:
——— sous-critère 1: pertinence de la solution proposée par rapport aux besoins du groupement (50 %). Ce sous critère est apprécié en fonction des réponses apportées dans le CMT et dans le mémoire;
——— sous-critère 2: prise en compte des besoins à venir du groupement de commande (30 %). Ce sous critère est apprécié en fonction des réponses apportées dans le CMT et dans le mémoire;
——— sous-critère 3: planning de mise en œuvre et conduite de projet (20 %). Ce sous critère est apprécié en fonction de planning remis par le candidat;
—— pour le lot 2:
——— sous-critère 1: pertinence de la solution proposée par rapport aux besoins du groupement (50 %). Ce sous critère est apprécié en fonction des réponses apportées dans le CMT et dans le mémoire;
——— sous-critère 2: couverture voix et data (30 %). Ce sous critère est apprécié en fonction des réponses apportées dans le CMT et dans le mémoire;
——— sous-critère 3: planning de mise en œuvre et conduite de projet (20 %). Ce sous critère est apprécié en fonction de planning remis par le candidat;
—— pour le lot 3:
——— sous-critère 1: pertinence de la solution proposée par rapport aux besoins du groupement (50 %). Ce sous critère est apprécié en fonction des réponses apportées dans le CMT et dans le mémoire;
——— sous-critère 2: couverture voix et data (30 %). Ce sous critère est apprécié en fonction des réponses apportées dans le CMT et dans le mémoire;
——— sous-critère 3: planning de mise en œuvre et conduite de projet (20 %). Ce sous critère est apprécié en fonction de planning remis par le candidat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 125-306387 (2020-06-26)
Avis d'attribution de marché (2020-11-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Commune postale: Checy
Nom: Ville de Saint-cyr-en-Val
Commune postale: Mardie
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation porte sur des prestations de services de télécommunications voix-mobilité et internet, passée dans le cadre d'un groupement de...”
Brève description
La présente consultation porte sur des prestations de services de télécommunications voix-mobilité et internet, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), le Centre communal d'action sociale d'Orléans et les villes de Chanteau, Chécy, Combleux, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Semoy, Mardié et Ingré. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal, mono-attributaire, alloti et reconductible.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1975366.88 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Abonnements et services machine to machine
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 125-306387
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Abonnements, raccordements, communications fixes vers toutes les destinations de l'ensemble des sites du groupement Orléans Métropole. Abonnements internet...”
Titre
Abonnements, raccordements, communications fixes vers toutes les destinations de l'ensemble des sites du groupement Orléans Métropole. Abonnements internet simple et IP tous types de débits
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sfr
Adresse postale: 16 rue du Général Alain de Boissieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 416537.72 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Abonnements, services et communications voix et internet pour des solutions de téléphonie mobile y compris les terminaux et accessoires”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouygues Telecom
Adresse postale: 13-15 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Meudon
Code postal: 92360
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63459.60 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Abonnements et services machine to machine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Orange
Adresse postale: 52 rue Eugène Turbat
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13844.40 💰
“Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande sans montant minimal, ni montant maximal, passé en groupement de commande entre Orléans Métropole...”
Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande sans montant minimal, ni montant maximal, passé en groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), le CCAS d'Orléans, les villes d'Orléans, Chanteau, Chécy, Combleux, Olivet, Ormes, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Semoy, Mardié et Ingré. Passé pour une durée de un an, reconductible tacitement trois fois pour une durée de un an, soit une durée maximale de quatre ans. Les montants indiqués correspondent aux détails quantitatifs estimatifs des attributaires. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Sous-pondérations des critères d'attribution: cf. publications initiales. Publications initiales: BOAMP: avis nº 20-82314 du 28.6.2020. JOUE: annonce nº 2020/S 125-306387 du 1.7.2020.
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Source: OJS 2020/S 227-558844 (2020-11-17)