Services d'opérateurs télécoms et de prestations concourant à la bonne exécution de ces services — années 2020 et suivantes

Vosgelis

Services d'opérateurs télécoms et de prestations concourant à la bonne exécution de ces services — années 2020 et suivantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SFR
• Stella Telecom

Qui ?

• Vosgelis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de télécommunications › Services de téléphonie et de transmission de données

Où ?

• Lorraine › Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-23	Avis de marché
2020-10-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Numéro de référence: 20200609 3403
Brève description:

Services d'opérateurs télécoms et de prestations concourant à la bonne exécution de ces services — années 2020 et suivantes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Vosgelis
Adresse postale: 2 quai André Barbier
Code postal: 88026
Commune postale: Épinal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://vosgelis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr 📧
Téléphone: +33 329829811 📞
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_2I9HizVV40 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-23 📅
Date limite de soumission: 2020-07-29 📅
Date de publication: 2020-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 121-296369
Numéro JO-S: 121

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ligne analogique et TO
Numéro du lot: 1
Brève description: Lignes analogiques et TO pré-arrêt et post-arrêt du RTC.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le nombre de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.

Intitulé du lot: Accès Data et voix fixe
Numéro du lot: 2
Brève description:

Interconnexion de site, accès internet, services SIP et communications associées.

Description des renouvellements:

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.

Intitulé du lot: Mobilité
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobilité (abonnements, consommations et équipements).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Logement social
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75572
Adresse Internet: https://www.mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 121-296369 (2020-06-23)

Avis d'attribution de marché (2020-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 317974.34 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-22 📅
Date de publication: 2020-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 209-511027
Se réfère à l'avis: 2020/S 121-296369
Numéro JO-S: 209

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lignes analogiques et TO pré arrêt et post arrêt du RTC.
Intitulé du lot: Accès data et voix fixe

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-08 📅
Nom: Sfr
Adresse postale: Support marchés publics — bâtiment Ouest B3262 — 16 rue du Général Alain de Boissieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Adresse Internet: http://www.inconnu.fr 🌏
Valeur totale du marché: 8444.06 EUR 💰
Nom: Stella Telecom
Adresse postale: 245 route des Lucioles
Commune postale: Valbonne
Code postal: 06560
Valeur totale du marché: 220447.12 EUR 💰
89083.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 209-511027 (2020-10-22)

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