Avis de marché (2020-09-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Castres
Numéro d'enregistrement national: 21810065900018
Adresse postale: rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Castres
Code postal: 81115
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 563715858📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Tarn🏙️
URL: http://www.ville-castres.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet
Adresse postale: Le Causse espace d'Entreprises
Commune postale: Castres
Téléphone: +33 563715858📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Nom: Société publique locale eaux de Castres Burlats
Adresse postale: 3 allée A. Juin
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 81100
Courrier électronique: cpspl@spl-ecb.fr📧
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: rue de la Platé
Téléphone: +33 563715605📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services d'opérateurs télécoms et de prestations concourant à la bonne exécution de ces services
20telecom/Jo”
Produits/services: Services de téléphonie et de transmission de données📦
Brève description:
“Services d'opérateurs télécoms et de prestations concourant à la bonne exécution de ces services.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lignes analogiques et T0 pré-arrêt du RTC
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de télécommunications📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché: Lignes analogiques et T0 pré-arrêt du RTC.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est de deux ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lignes analogiques et box ADSL post-arrêt du RTC
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lignes analogiques et box ADSL post-arrêt du RTC.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fixe: internet à débit garanti, accès T0/T2 (sur support VoIP et/ou SIP) et communications associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services internet📦
Description du marché:
“Fixe: internet à débit garanti, accès T0/T2 (sur support VoIP et/ou SIP) et communications associées.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilité (abonnements et consommations)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Téléphones mobiles📦
Description du marché: Mobilité (abonnements et consommations).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilité (équipements et services)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie mobile📦
Description du marché: Mobilité (équipements et services).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilité (M2M — abonnements et services)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie et de transmission de données📦
Description du marché: Mobilité (M2M — abonnements et services).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-05
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20telecom.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 192-462649 (2020-09-28)
Avis d'attribution de marché (2021-03-15) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: Le Causse Espace d'Entreprises
Nom: Société publique locale Eaux de Castres Burlats
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services d'opérateurs Telecoms et de prestations concourant a la bonne exécution de ces services
20telecom/Jo”
Brève description:
“Services d'opérateurs Telecoms et de prestations concourant a la bonne exécution de ces services”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lignes analogiques et T0 Pré Arrêt du RTC
Description
Description du marché: Lignes analogiques et T0 Pré Arrêt du RTC.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Aucune
Champ d'application du marché
Titre: Lignes analogiques et Box ADSL Post Arrêt du RTC
Description
Description du marché: Lignes analogiques et Box ADSL Post Arrêt du RTC.
Champ d'application du marché
Titre:
“Fixe: internet à débit garanti, accès T0/T2 (sur support VOIP et/ou SIP) et communications associées” Description
Description du marché:
“Fixe: internet à débit garanti, accès T0 / T2 (sur support VOIP et/ou SIP) et communications associées.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 192-462649
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21014001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lignes analogiques et T0 Pré Arrêt du RTC
Date de conclusion du contrat: 2021-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sfr
Adresse postale: 16 rue du Général Alain de Boissieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21014002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lignes analogiques et Box ADSl Post Arrêt du RTC
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence Entreprises Occitanie
Adresse postale: 30 avenue Marcel Dassault
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fixe: internet à débit garanti, accès T0/T2 (sur support VOIP et/ou SIP) et communications associées” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro de contrat: 21014004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Mobilité (abonnements et consommations)
Date de conclusion du contrat: 2021-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: IMS Networks
Adresse postale: 9 avenue de la Montagne Noire
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21014005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Mobilité (équipements et services)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21014006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Mobilité (M2M — abonnements et services)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les montants sont des valeurs estimées (HT).
Source: OJS 2021/S 055-138766 (2021-03-15)