Le présent marché est un accord-cadre ayant pour objet des prestations de services d'agence de voyages relatifs à la fourniture de titres de transport, de réservations hôtelières/nuitées et de prestations associées pour les personnes dont les frais de déplacements sont pris en charge par l'école nationale des ponts et chaussées, en France et à l'étranger.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services d'agence de voyages, de prestations de transport et services associes et de prestations d'hebergement
2020.09”
Produits/services: Services d'agences de voyages et services similaires📦
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre ayant pour objet des prestations de services d'agence de voyages relatifs à la fourniture de titres de transport, de...”
Brève description
Le présent marché est un accord-cadre ayant pour objet des prestations de services d'agence de voyages relatifs à la fourniture de titres de transport, de réservations hôtelières/nuitées et de prestations associées pour les personnes dont les frais de déplacements sont pris en charge par l'école nationale des ponts et chaussées, en France et à l'étranger.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Services d'agence de voyages individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de voyages et services similaires📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations de services d'agence de voyages individuels relatifs à la fourniture de titres de transport, de réservations...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet des prestations de services d'agence de voyages individuels relatifs à la fourniture de titres de transport, de réservations hôtelières/nuitées et de prestations associées pour les personnes dont les frais de déplacements sont pris en charge par l'école nationale des ponts et chaussées.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 40 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une période ferme de deux ans à compter de la date de sa notification. Il peut être reconduit tacitement une fois...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une période ferme de deux ans à compter de la date de sa notification. Il peut être reconduit tacitement une fois pour la même durée, sauf décision contraire notifiée par le pouvoir adjudicateur un mois au plus tard avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Sa durée totale est au maximum de quatre ans reconduction comprise.
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Informations complémentaires:
“Les prestations et services associés sont détaillés au cahier des clauses techniques particulières. Lot un (liste non exhaustive).
La phase de préparation...”
Informations complémentaires
Les prestations et services associés sont détaillés au cahier des clauses techniques particulières. Lot un (liste non exhaustive).
La phase de préparation débute à compter de la notification du marché. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est estimée au: 1.7.2020. Un ordre de service fixe la date de démarrage effective des prestations.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Services d'agence de voyages de groupes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations de services d'agence de voyages pour la fourniture de titres de transport, de réservations hôtelières/nuitées et...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet des prestations de services d'agence de voyages pour la fourniture de titres de transport, de réservations hôtelières/nuitées et de prestations associées pour les groupes dont les frais de déplacements sont pris en charge par l'école nationale des ponts et chaussées.
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Informations complémentaires:
“Les prestations et services associés sont détaillés au cahier des clauses techniques particulières. Lot deux (liste non exhaustive).
La phase de préparation...”
Informations complémentaires
Les prestations et services associés sont détaillés au cahier des clauses techniques particulières. Lot deux (liste non exhaustive).
La phase de préparation débute à compter de la notification du marché. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est estimée au: 1.7.2020. Un ordre de service fixe la date de démarrage effective des prestations.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Certificat d'immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours mentionné à l'article L. 211-18 du code du tourisme, comportant le numéro...”
Liste et brève description des conditions
Certificat d'immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours mentionné à l'article L. 211-18 du code du tourisme, comportant le numéro d'immatriculation et la date d'enregistrement.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Par la remise de son offre, le candidat est réputé avoir accepté l'ensemble des dispositions contenues dans le Dossier de Consultation des Entreprises. La...”
Par la remise de son offre, le candidat est réputé avoir accepté l'ensemble des dispositions contenues dans le Dossier de Consultation des Entreprises. La (les) personne(s) signataire(s) des documents de candidature et d'offre doivent être dûment habilités à engager le candidat. Les documents transmis à l'appui des candidatures et des offres sont entièrement rédigés en langue française et les offres financières sont établies en EUR. Dans l'hypothèse où un candidat étranger produirait un document émanant d'une administration de son pays d'origine, ledit document est accompagné d'une traduction en langue française dont le candidat est réputé attester l'exactitude. Le dossier remis par chaque candidat contient les documents mentionnés au règlement de la consultation:
— les éléments de la candidature communs aux deux lots;
— les éléments de l'offre pour le lot un: services d'agence de voyages individuels si le candidat transmet une offre pour le lot un;
— les éléments de l'offre pour le lot deux: services d'agence de voyages de groupes si le candidat transmet une offre pour le lot deux.
Conformément à l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique, les acheteurs et les opérateurs économiques doivent se doter d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat conforme à la réglementation et accepté par la Plateforme des achats de l'etat, afin de signer tout document relatif à un marché sous forme électronique. Les formats de signature acceptés sont Xades, Cades ou Pades tels que mentionnés aux articles un et deux de la décision d'exécution (UE) n 2015/1506 de la commission du 8.9.2015. Avertissement: la signature électronique d'un fichier compressé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Aussi, le candidat veille à signer individuellement chaque document sous forme électronique de telle sorte que chaque signature puisse être vérifiée. Une signature manuscrite scannée n'a pas la valeur d'un original et ne peut remplacer la signature sous forme électronique. Les offres sont déposées par voie électronique sur la plateforme des achats de l'etat à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 2020.09, avant la date et l'heure mentionnées dans l'avis d'appel public à la concurrence. Les documents à fournir par le candidat attributaire sont mentionnés au Règlement de la Consultation. Les pièces listées peuvent être transmises dans le dossier de candidature et d'offre du candidat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue de Général de Gaulle — case postale n°8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamelun@juradm.fr📧
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue de Général de Gaulle — case postale n°8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamelun@juradm.fr📧
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 086-204651 (2020-04-29)
Avis d'attribution de marché (2020-09-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: École nationale des ponts et chaussées
Adresse postale: 6/8 avenue Blaise-Pascal, cité Descartes
Commune postale: Champs-sur-Marne
Courrier électronique: sca@enpc.fr📧 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services d'agence de voyages, de prestations de transport et services associes et de prestations d'hébergement
2020.09”
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre ayant pour objet des prestations de services d'agence de voyages relatifs à la fourniture de titres de transport, de...”
Brève description
Le présent marché est un accord-cadre ayant pour objet des prestations de services d'agence de voyages relatifs à la fourniture de titres de transport, de réservations hôtelières/nuitées et de prestations associées pour les personnes dont les frais de déplacements sont pris en charge par l'École nationale des ponts et chaussées, en France et à l'étranger.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 79 856 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations de services d'agence de voyages individuels relatifs à la fourniture de titres de transport, de réservations...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet des prestations de services d'agence de voyages individuels relatifs à la fourniture de titres de transport, de réservations hôtelières/nuitées et de prestations associées pour les personnes dont les frais de déplacements sont pris en charge par l'École nationale des ponts et chaussées.
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Description du marché:
“Le présent lot a pour objet des prestations de services d'agence de voyages pour la fourniture de titres de transport, de réservations hôtelières/nuitées et...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet des prestations de services d'agence de voyages pour la fourniture de titres de transport, de réservations hôtelières/nuitées et de prestations associées pour les groupes dont les frais de déplacements sont pris en charge par l'École nationale des ponts et chaussées.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 086-204651
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020.09
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Services d'agence de voyages individuels
Date de conclusion du contrat: 2020-09-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Uvet France
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93206
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020.10
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Services d'agence de voyages de groupes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 856 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 43 rue de Général-de-Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue de Général-de-Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 187-451211 (2020-09-21)