Le présent marché concerne l'entretien des espaces verts du patrimoine de la SA HLM La Roseraie.
Il comporte:
— des prestations régulières à prix global et forfaitaire;
— des prestations ponctuelles pour lesquelles des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins (conformément aux articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique);
— une prestation optionnelle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“SA HLM La Roseraie — entretien ménager des espaces verts du patrimoine de La Roseraie”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Le présent marché concerne l'entretien des espaces verts du patrimoine de la SA HLM La Roseraie.
Il comporte:
— des prestations régulières à prix global et...”
Brève description
Le présent marché concerne l'entretien des espaces verts du patrimoine de la SA HLM La Roseraie.
Il comporte:
— des prestations régulières à prix global et forfaitaire;
— des prestations ponctuelles pour lesquelles des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins (conformément aux articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique);
— une prestation optionnelle.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts au sein des divers immeubles du patrimoine de la SA HLM La Roseraie situés sur les communes de Auneau, Chartres,...”
Description du marché
Entretien des espaces verts au sein des divers immeubles du patrimoine de la SA HLM La Roseraie situés sur les communes de Auneau, Chartres, Châteauneuf-en-Thymerais, Lucé, Luisant, Maintenon, Mainvilliers, Sours, Voves, Béville-le-Comte, Bonneval.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La marché pourra faire l'objet de deux reconductions tacites d'une année chacune.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts au sein des divers immeubles du patrimoine de la SA HLM La Roseraie situés sur les communes de Vernouillet, Dreux, Cherisy.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants
(disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-27
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-29
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 25/27 rue du Grand Faubourg, CS 20128, 28008 Chartres Cedex.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 251-630433 (2020-12-21)
Avis d'attribution de marché (2021-02-26) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“SA HLM La Roseraie, entretien ménager des espaces verts du patrimoine de la Roseraie”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 56421.79 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts au sein des divers immeubles du patrimoine de la SA HLM La Roseraie situés sur les communes de Auneau, Chartres,...”
Description du marché
Entretien des espaces verts au sein des divers immeubles du patrimoine de la SA HLM La Roseraie situés sur les communes de Auneau, Chartres, Châteauneuf-en-Thymerais, Lucé, Luisant, Maintenon, Mainvilliers, Sours, Voves, Belleville Le Comte, Bonneval.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 251-630433
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2021-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Vert et Nature
Adresse postale: 30 rue de Nonvilliers
Commune postale: Bailleau-l'Évêque
Code postal: 28300
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29470.55 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26951.24 💰
Source: OJS 2021/S 043-108251 (2021-02-26)