Restauration de la façade sud de l'église de la Madeleine Paris 8ème, en six lots séparés: pierre de taille (lot un), marbrerie (lot deux), sculptures (lot trois), couverture (lot quatre), protections anti-volatiles (lot cinq), instrumentation (lot six).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-03-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://www.paris.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats-sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://www.paris.fr/🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr/🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Restauration de la façade sud de l'église de la Madeleine Paris 8, en six lots séparés
2000119”
Produits/services: Travaux de construction d'églises📦
Brève description:
“Restauration de la façade sud de l'église de la Madeleine Paris 8ème, en six lots séparés: pierre de taille (lot un), marbrerie (lot deux), sculptures (lot...”
Brève description
Restauration de la façade sud de l'église de la Madeleine Paris 8ème, en six lots séparés: pierre de taille (lot un), marbrerie (lot deux), sculptures (lot trois), couverture (lot quatre), protections anti-volatiles (lot cinq), instrumentation (lot six).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Le nombre maximum de lots qui pourra être attribué à un même candidat n'est pas limité.”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Echafaudages, pierre de taille
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'églises📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Place de la Madeleine — 75008 Paris.
Description du marché: Echafaudages, pierre de taille.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 26
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Le lot un est scindé en une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marbrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Marbrerie.
Informations complémentaires:
“Le lot deux n'est pas fractionné en tranches. Ses prestations se dérouleront lors de la tranche ferme des autres lots.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Restauration de sculptures — sculptures
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Restauration de sculptures — sculptures.
Informations complémentaires: Le lot trois est scindé en une tranche ferme et une tranche optionnelle.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Couverture.
Informations complémentaires: Le lot quatre est scindé en une tranche ferme et une tranche optionnelle.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protections anti-volatiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Protections anti-volatiles.
Informations complémentaires:
“Le lot cinq n'est pas fractionné en tranches. Ses prestations se dérouleront lors de la tranche ferme des autres lots.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instrumentation
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Instrumentation.
Informations complémentaires:
“Le lot six n'est pas fractionné en tranches. Ses prestations se dérouleront lors de la tranche ferme des autres lots.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
A l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment:
—— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L2141-11 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1.
— l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des travaux réalisés au cours des cinq dernières années indiquant les prestations et leurs montants;une déclaration indiquant les effectifs moyens...”
Liste et brève description des critères de sélection
La liste des travaux réalisés au cours des cinq dernières années indiquant les prestations et leurs montants;une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire pendant les trois dernières années;pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Lot un: échafaudages pierre de taille. Deux références de travaux de restauration de pierre de taille sur des édifices classés monuments historiques au...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Lot un: échafaudages pierre de taille. Deux références de travaux de restauration de pierre de taille sur des édifices classés monuments historiques au cours des dix dernières années, d'un montant supérieur à 2 000 000 EUR HT, avec l'indication des années de mise en œuvre et d'achèvement, du lieu d'exécution, du montant et du destinataire public ou privé ou qualibat 2194 restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques. Ou tout moyen de preuve équivalent. Lot deux: marbrerie: deux références de travaux de restauration de marbre sur des édifices classés monuments historiques au cours des dix dernières années, d'un montant supérieur à 100 000 EUR HT, avec l'indication des années de mise en œuvre et d'achèvement, du lieu d'exécution, du montant et du destinataire public ou privé ou qualibat 2194 restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques. Ou tout moyen de preuve équivalent. Lot trois: restauration de sculptures; sculptures. La présentation par l'opérateur économique d'au moins deux références sur des travaux de sculptures en pierre réalisées sur édifices classés monuments historiques d'un montant minimum de 200 000 EUR HT, datant de moins de dix ans et -la présence au sein de l'opérateur économique de deux restaurateurs titulaires d'une maîtrise ou d'un master de niveau II en restauration du patrimoine, spécialité sculpture, délivré par l'université Paris 1 Panthéon Sorbonne ou l'institut National du Patrimoine ou équivalent (identité du restaurateur et photocopie du diplôme à fournir). Les diplômes étrangers devront être accompagnés d'une traduction en français. Ou tout moyen de preuve équivalent. Lot quatre: couverture: une référence de travaux de couverture en plomb sur monuments historiques au cours des dix dernières années, d'un montant supérieur à 100 000 EUR HT, avec l'indication des années de mise en œuvre et d'achèvement, du lieu d'exécution, du montant et du destinataire public ou privé. Ou qualibat 3194 couverture des monuments historiques ou tout moyen de preuve équivalent. Lot cinq: protections anti-volatiles: une référence de travaux de protections anti-volatiles sur des édifices classés monuments historiques au cours des cinq dernières années, d'un montant supérieur à 10 000 EUR HT, avec l'indication des années de mise en œuvre et d'achèvement, du lieu d'exécution, du montant et du destinataire public ou privé ou -tout moyen de preuve équivalent. Lot six: instrumentation: une référence d'instrumentation sur monument historique livrée au cours des cinq dernières années. Ou tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution comportent des éléments à caractère social (pour le lot un uniquement) et à caractère environnemental (pour tous les lots),...”
Conditions d'exécution du contrat
Les conditions d'exécution comportent des éléments à caractère social (pour le lot un uniquement) et à caractère environnemental (pour tous les lots), décrits au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-30
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr. Il est attendu uniquement...”
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr. Il est attendu uniquement une réponse par voie électronique à cette même adresse. Les modalités de transmission des plis sont précisées à l'article cinq du règlement de la consultation. Les modalités relatives à la visite sont précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Le lot un est scindé en une tranche ferme et deux tranches optionnelles:
— Tranche ferme (TF): restauration des façades, sols et plafonds du pronaos, y compris emmarchement;
— Tranche optionnelle une (TO1): restauration des colonnes E2, E3, O17, O16;
— Tranche optionnelle deux (TO2): restauration des sols et grilles périphériques.
Les lots trois et quatre sont scindés en une tranche ferme et une tranche optionnelle;
— Tranche ferme (TF): restauration des façades, sols et plafonds du pronaos, y compris emmarchement;
— Tranche optionnelle une (TO1): restauration des colonnes E2, E3, O17, O16.
Les lots deux, cinq et six ne sont pas fractionnés en tranches. Les prestations se dérouleront pendant la tranche ferme des autres lots. Durée des travaux: vingt-six mois pour la tranche ferme (dont deux mois de préparation). Vingt-deux mois pour la tranche optionnelle une (dont deux mois de préparation). Vingt-cinq mois pour la tranche optionnelle deux (dont deux mois de préparation). Les tranches pourront se dérouler de manière concomitante. Date prévisionnelle de début des travaux: à titre indicatif, le chantier commencera en novembre 2020 avec la période de préparation. Une avance de quinze % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché est prévue pour les lots un, deux, trois, quatre et six.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'etat dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 059-140512 (2020-03-20)
Informations complémentaires (2020-03-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Restauration de la façade sud de l'église de la Madeleine Paris 8, en six lots séparés:
— pierre de taille (lot 1);
— marbrerie (lot 2);
— sculptures (lot...”
Brève description
Restauration de la façade sud de l'église de la Madeleine Paris 8, en six lots séparés:
— pierre de taille (lot 1);
— marbrerie (lot 2);
— sculptures (lot 3);
— couverture (lot 4);
— protections anti-volatiles (lot 5);
— instrumentation (lot 6).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 059-140512
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-12 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr — Il est attendu uniquement...”
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr — Il est attendu uniquement une réponse par voie électronique à cette même adresse. Les modalités de transmission des plis sont précisées à l'article 5 du règlement de la consultation.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 065-154653 (2020-03-30)
Informations complémentaires (2020-04-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Restauration de la façade Sud de l'église de la Madeleine Paris 8, en six lots séparés
2000119”
Brève description:
“Restauration de la façade Sud de l'église de la Madeleine Paris 8, en six lots séparés:
— pierre de taille (lot 1),
— marbrerie (lot 2),
— sculptures (lot...”
Brève description
Restauration de la façade Sud de l'église de la Madeleine Paris 8, en six lots séparés:
— pierre de taille (lot 1),
— marbrerie (lot 2),
— sculptures (lot 3),
— couverture (lot 4),
— protections anti-volatiles (lot 5),
— instrumentation (lot 6).
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-02 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr — Il est attendu uniquement...”
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr — Il est attendu uniquement une réponse par voie électronique à cette même adresse. Les modalités de transmission des plis sont précisées à l'article 5 du règlement de la consultation.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 080-187954 (2020-04-21)
Informations complémentaires (2020-05-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Restauration de la façade sud de l'église de la Madeleine Paris 8, en six lots séparés: pierre de taille (lot 1), marbrerie (lot 2), sculptures (lot 3),...”
Brève description
Restauration de la façade sud de l'église de la Madeleine Paris 8, en six lots séparés: pierre de taille (lot 1), marbrerie (lot 2), sculptures (lot 3), couverture (lot 4), protections anti-volatiles (lot 5), instrumentation (lot 6).
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes
Ancienne valeur
Date: 2020-06-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-16 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr — Il est attendu uniquement...”
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr — Il est attendu uniquement une réponse par voie électronique à cette même adresse. Les modalités de transmission des plis sont précisées à l'article 5 du règlement de la consultation.
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Source: OJS 2020/S 103-247657 (2020-05-26)
Avis d'attribution de marché (2021-02-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Restauration de la façade Sud de l'église de la Madeleine Paris 8, en six lots séparés: pierre de taille (lot 1), marbrerie (lot 2), sculptures (lot 3),...”
Brève description
Restauration de la façade Sud de l'église de la Madeleine Paris 8, en six lots séparés: pierre de taille (lot 1), marbrerie (lot 2), sculptures (lot 3), couverture (lot 4), protections anti-volatiles (lot 5), instrumentation (lot 6).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5307041.99 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Échafaudages, pierre de taille
Description
Site principal ou lieu d'exécution: place de la Madeleine, 75008 Paris.
Description du marché: Échafaudages, pierre de taille.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la note méthodologique d'intervention
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains dédiés
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de l'équipe dédiée
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie d'intervention
Prix (pondération): 30
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Place de la Madeleine, 75008 Paris.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie d'intervention sur les feuilles d'acanthe
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des moyens mis en œuvre pour l'installation des différents instruments”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 059-140512
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20202020T08146
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Échafaudages, pierre de taille
Date de conclusion du contrat: 2021-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise degaine
Adresse postale: ZAC Petit Leroy — 2 rue du Cottage
Commune postale: Chevilly-Larue
Code postal: 94550
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.petit-construction.fr/vinci/patrimoine-ancien/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4200867.33 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Marbrerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 20202020T08147
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sculptures et restauration de sculptures
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier Jean Loup Bouvier
Adresse postale: 9 rue du Ponant — BP 212
Commune postale: Les Angles
Code postal: 30133
Région: Gard🏙️
URL: https://www.atelierbouvier.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 862960.06 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20202020T08148
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Couverture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société normande de couverture plomberie — SNCP
Adresse postale: 5 rue de la Terrasse
Commune postale: Boissy-Saint-Léger
Code postal: 94470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159121.60 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20202020T08149
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Protections anti-volatiles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pigeon Propre
Adresse postale: 21 rue Georges
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.pigeon-propre.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 236 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20202020T08150
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Instrumentation
Nom et adresse du contractant
Nom: Cementys
Adresse postale: 8 rue Léon Blum
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Région: Essonne🏙️
URL: https://cementys.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 857 💰
“Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des...”
Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM4 — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris (rappeler la référence du marché: 2000119).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision. Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 033-081320 (2021-02-12)