Le présent marché concerne le transport et/ou le traitement/valorisation de différents matériaux apportés sur les 2 déchetteries de Montauban et sur les points d'apports volontaires du Grand Montauban Communauté d'agglomération. Les lots nº 8, 9 et 10, vont générer des recettes pour le compte de la collectivité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Reprise des matériaux issus des déchetteries ou points d'apport volontaire
20/002”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Le présent marché concerne le transport et/ou le traitement/valorisation de différents matériaux apportés sur les 2 déchetteries de Montauban et sur les...”
Brève description
Le présent marché concerne le transport et/ou le traitement/valorisation de différents matériaux apportés sur les 2 déchetteries de Montauban et sur les points d'apports volontaires du Grand Montauban Communauté d'agglomération. Les lots nº 8, 9 et 10, vont générer des recettes pour le compte de la collectivité.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport des journaux, revues, magazines
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Produits/services supplémentaires: Huiles et graisses animales ou végétales📦
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Produits/services supplémentaires: Graisses et huiles chimiquement modifiées📦
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Description du marché:
“Montant minimal période initiale: 8 750 EUR HT — montant maximal période initiale: 35 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire justificatif transmis”
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 21
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 6 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des déchets ménagers spéciaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Montant minimal période initiale: 35 000 EUR HT — montant maximal période initiale: 140 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des huiles de vidanges usagées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Montant minimal période initiale: 875 EUR HT — montant maximal période initiale: 8 7500 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des pneus
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Montant minimal période initiale: 8 750 EUR HT — montant maximal période initiale: 70 000 EUR HT.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Montant minimal période initiale: 30 625 EUR HT — montant maximal période initiale: 87 500 EUR HT.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement du plâtre
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Montant minimal période initiale: 26 250 EUR HT — montant maximal période initiale: 87 500 EUR HT.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement du bois traités (classe B)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Montant minimal période initiale: 26 250 EUR HT — montant maximal période initiale: 105 000 EUR HT.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des huiles et graisses alimentaires usagées
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Montant minimal période initiale (recettes): 500 EUR HT — montant maximal période initiale (recette): 2 500 EUR HT.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des métaux ferreux et non ferreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Montant minimal période initiale (recettes): 52 500 EUR HT — montant maximal période initiale (recette): 140 000 EUR HT.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des batteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Montant minimal période initiale (recettes): 7 000 EUR HT — montant maximal période initiale (recette): 35 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique,
— lettre de candidature précisant l'identification de l'opération, et en cas de groupement la forme retenue, le nom du mandataire et le nom de l'ensemble des cotraitants (DC1),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— l'indication des personnes habilitées à engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le conventionnement de l'agence de l'eau pour le lot nº 2 uniquement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-14
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-17
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.montauban.com/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur: http://www.montauban.com/Marches_publics-199.html — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique en application de la jurisprudence Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass, 14.4.2014).
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Source: OJS 2020/S 012-024035 (2020-01-14)
Avis d'attribution de marché (2020-04-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Reprise des matériaux issus des dechetteries ou points d'apport volontaire
20/002”
Brève description:
“Le présent marché concerne le transport et/ou le traitement/valorisation de différents matériaux apportés sur les deux déchetteries de Montauban et sur les...”
Brève description
Le présent marché concerne le transport et/ou le traitement/valorisation de différents matériaux apportés sur les deux déchetteries de Montauban et sur les points d'apports volontaires du Grand Montauban Communauté d'agglomération. Les lots nº 8, 9 et 10, vont générer des recettes pour le compte de la collectivité.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 533 750 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— montant minimum période initiale: 8 750 EUR HT;
— montant maximum période initiale: 35 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des déchets ménagers spéciaux.
Description
Description du marché:
“— montant minimum période initiale: 35 000 EUR HT;
— montant maximum période initiale: 140 000 EUR HT.”
Description du marché:
“— montant minimum période initiale: 875 EUR HT,
— montant maximum période initiale: 87 500 EUR HT.”
Description du marché:
“— montant minimum période initiale: 8 750 EUR HT;
— montant maximum période initiale: 70 000 EUR HT.”
Description du marché:
“— montant minimum période initiale: 30 625 EUR HT;
— montant maximum période initiale: 87 500 EUR HT.”
Description du marché:
“— montant minimum période initiale: 26 250 EUR HT;
— montant maximum période initiale: 87 500 EUR HT.”
Description du marché:
“— montant minimum période initiale: 26 250 EUR HT;
— montant maximum période initiale: 105 000 EUR HT.”
Description du marché:
“— montant minimum période initiale (recettes): 500 EUR HT;
— montant maximum période initiale (recette): 2 500 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des métaux férreux et non ferreux
Description
Description du marché:
“— montant minimum période initiale (recettes): 52 500 EUR HT;
— montant maximum période initiale (recette): 140 000 EUR HT.”
Description du marché:
“— montant minimum période initiale (recettes): 7 000 EUR HT;
— montant maximum période initiale (recette): 35 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 012-024035
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport des journaux, revues, magazines
Date de conclusion du contrat: 2020-02-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia Proprete Midi Pyrenees
Adresse postale: 1 rue Michel Labrousse
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 820 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport et traitement des déchets ménagers spéciaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Eoval
Adresse postale: 1 chemin de la Fibat
Commune postale: Lafitte-Vigordane
Code postal: 31390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 175 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transport et traitement des huiles de vidanges usagées
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Transport et traitement des pneus
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Traitement des gravats
Nom et adresse du contractant
Nom: Sematec
Adresse postale: 950 route de Corbarieu
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 750 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Transport et traitement du plâtre
Nom et adresse du contractant
Nom: Recygypse
Adresse postale: RN 113
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Région: Aude🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 700 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 7 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Transport et traitement du bois traités (Classe B)
Nom et adresse du contractant
Nom: Drimm
Adresse postale: 3525 route de Lavilledieur
Commune postale: Montech
Code postal: 82700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 750 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Transport et traitement des huiles et graisses alimentaires usagées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Transport et traitement des métaux férreux et non ferreux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: AFM Recyclage
Adresse postale: 19 chemin de Guiteronde
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Code postal: 33140
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 200 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Transport et traitement des batteries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 900 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 dU CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique en application de la jurisprudence département du Tarn-et-Garonne (CE, ASS, 14.4.2014).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 081-191567 (2020-04-21)