Avis de marché (2020-02-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Reprise de métaux ferreux et non ferreux issus des mâchefers d'incinération en vue de leur valorisation — pour 4 ans
2019_fcs_0158_cl/Jo”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaires à marché subséquent passé pour 4 ans sans minimum ni maximum.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métaux ferreux compris entre 40 et 500 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Volume estimé de reprise pour 4 ans: 8 000 t.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métaux ferreux compris entre 0 et 40 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Volume estimé de reprise pour 4 ans: 2 600 t.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métaux ferreux compris entre 0 et 6 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Volume estimé de reprise pour 4 ans: 400 t.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métaux non-ferreux compris entre 0 et 40 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Volume estimé de reprise pour 4 ans: 1 600 t.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métaux non-ferreux compris entre 0 et 6 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Volume estimé de reprise pour 4 ans: 120 t.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-31
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-01
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr - Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière renseignements administratifs: Cassandra LUCAS 02.43.47.37.31 renseignements techniques: Laurent TAUPIN 02.43.47.47.58
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2020/S 042-099361 (2020-02-25)
Informations complémentaires (2020-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaires à marché subséquent passé pour quatre ans sans minimum ni maximum.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 042-099361
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-09 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-01 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-10 📅
Source: OJS 2020/S 057-136946 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-03-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Reprise de métaux ferreux et non ferreux issus des mâchefers d'incinération en vue de leur valorisation — pour quatre ans
2019_fcs_0158_cl/Jo”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-09 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-10 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
Source: OJS 2020/S 066-157938 (2020-03-31)
Informations complémentaires (2020-05-04) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Reprise de métaux ferreux et non ferreux issus des mâchefers d'incinération en vue de leur valorisation pour quatre ans
2019_fcs_0158_cl/Jo”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-11 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-19 📅
Source: OJS 2020/S 089-213049 (2020-05-04)
Avis d'attribution de marché (2020-10-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics — CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2580.17 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Volume estimé de reprise pour quatre ans: 8 000 t.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: Volume estimé de reprise pour quatre ans: 2 600 t.
Description du marché: Volume estimé de reprise pour quatre ans: 400 t.
Description du marché: Volume estimé de reprise pour quatre ans: 1 600 t.
Description du marché: Volume estimé de reprise pour quatre ans: 120 t.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 042-099361
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Métaux ferreux compris entre 40 et 500 mm
Date de conclusion du contrat: 2020-09-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Gde
Adresse postale: BP 5
Commune postale: Rocquancourt
Code postal: 14540
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55.37 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Métaux ferreux compris entre 0 et 40 mm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55.37 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Métaux ferreux compris entre 0 et 6 mm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Métaux non-ferreux compris entre 0 et 40 mm
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Baudelet Recycling
Adresse postale: lieu dit «Les Prairies»
Commune postale: Blaringhem
Code postal: 59173
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 684.05 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Cyclamen
Adresse postale: 101 traverse de l'Escoutaire
Commune postale: Clapiers
Code postal: 34830
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 554.40 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Métaux non-ferreux compris entre 0 et 6 mm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 628 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 602.98 💰
“Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix des prestations 100 %. Nombre d'offres reçues: PME (2) — par...”
Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix des prestations 100 %. Nombre d'offres reçues: PME (2) — par voie électronique (13) — autre état membre ou pays tiers (0). Parution JOUE: 2020/S 042-099361 le 28.2.2020. Le marché correspondant est un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum passé pour quatre ans. Les montants indiqués résultent d'un prix moyen pour chaque lot. Pour le lot 3 le montant est de 0 EUR. Marché(s) consultable(s) au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle marchés et achats publics.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 195-472424 (2020-10-02)