Reprise de métaux ferreux et non ferreux issus des mâchefers d'incinération en vue de leur valorisation — pour 4 ans

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Accord-cadre multi-attributaires à marché subséquent passé pour 4 ans sans minimum ni maximum.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-25.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-25 Avis de marché
2020-03-17 Informations complémentaires
2020-03-31 Informations complémentaires
2020-05-04 Informations complémentaires
2020-10-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731 📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe 🏙️
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Reprise de métaux ferreux et non ferreux issus des mâchefers d'incinération en vue de leur valorisation — pour 4 ans 2019_fcs_0158_cl/Jo”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaires à marché subséquent passé pour 4 ans sans minimum ni maximum.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métaux ferreux compris entre 40 et 500 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Description du marché: Volume estimé de reprise pour 4 ans: 8 000 t.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métaux ferreux compris entre 0 et 40 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Volume estimé de reprise pour 4 ans: 2 600 t.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métaux ferreux compris entre 0 et 6 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Volume estimé de reprise pour 4 ans: 400 t.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métaux non-ferreux compris entre 0 et 40 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Volume estimé de reprise pour 4 ans: 1 600 t.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métaux non-ferreux compris entre 0 et 6 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Volume estimé de reprise pour 4 ans: 120 t.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, —...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-31 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-01 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2020/S 042-099361 (2020-02-25)
Informations complémentaires (2020-03-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaires à marché subséquent passé pour quatre ans sans minimum ni maximum.”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 042-099361

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-09 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-01 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-10 📅
Source: OJS 2020/S 057-136946 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-03-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Reprise de métaux ferreux et non ferreux issus des mâchefers d'incinération en vue de leur valorisation — pour quatre ans 2019_fcs_0158_cl/Jo”

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-09 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-10 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
Source: OJS 2020/S 066-157938 (2020-03-31)
Informations complémentaires (2020-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Reprise de métaux ferreux et non ferreux issus des mâchefers d'incinération en vue de leur valorisation pour quatre ans 2019_fcs_0158_cl/Jo”

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-11 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-19 📅
Source: OJS 2020/S 089-213049 (2020-05-04)
Avis d'attribution de marché (2020-10-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics — CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2580.17 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Volume estimé de reprise pour quatre ans: 8 000 t.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: Volume estimé de reprise pour quatre ans: 2 600 t.
Description du marché: Volume estimé de reprise pour quatre ans: 400 t.
Description du marché: Volume estimé de reprise pour quatre ans: 1 600 t.
Description du marché: Volume estimé de reprise pour quatre ans: 120 t.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 042-099361

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Métaux ferreux compris entre 40 et 500 mm
Date de conclusion du contrat: 2020-09-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Gde
Adresse postale: BP 5
Commune postale: Rocquancourt
Code postal: 14540
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55.37 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Métaux ferreux compris entre 0 et 40 mm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55.37 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Métaux ferreux compris entre 0 et 6 mm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Métaux non-ferreux compris entre 0 et 40 mm
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Baudelet Recycling
Adresse postale: lieu dit «Les Prairies»
Commune postale: Blaringhem
Code postal: 59173
Région: Nord 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 684.05 💰

5️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Cyclamen
Adresse postale: 101 traverse de l'Escoutaire
Commune postale: Clapiers
Code postal: 34830
Région: Hérault 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 554.40 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Métaux non-ferreux compris entre 0 et 6 mm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 628 💰

7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 602.98 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: prix des prestations 100 %. Nombre d'offres reçues: PME (2) — par...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 195-472424 (2020-10-02)