Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Rénovation et aménagement du patrimoine paysager — accord-cadre à bons de commande (années 2021-2022-2023-2024)
2020 11 17 1533”
Produits/services: Travaux d'aménagement du terrain📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour 2021, éventuellement reconductible en 2022, 2023 et 2024.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Travaux de voirie et réseaux divers.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Accord-cadre passé pour 2021 et éventuellement reconductible trois fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: Lot nº 2: espaces verts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: serrurerie — clôtures
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Lot nº 3: serrurerie — clôtures.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: Lot nº 4: maçonnerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-08
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour 2021, éventuellement reconductible en 2022, 2023 et 2024.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — renseignements techniques mairie de Brive Rémi Boutot, place Jean Charbonnel, 19312 Brive tél. +33 555181691.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2020/S 242-595226 (2020-12-07)
Avis d'attribution de marché (2021-03-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 199992.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 242-595226
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1: VRD
Date de conclusion du contrat: 2021-02-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Correze BTP — Devaud TP
Adresse postale: 6 rue Louis Lépine
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
Pays: France 🇫🇷
Région: Corrèze🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58037.50 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-022
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot nº 2: espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Seve Paysage
Adresse postale: 28 route de Brive — zone de La Nau
Commune postale: Saint-Viance
Code postal: 19240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32269.50 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-023
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3: serrurerie — clôtures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste et Fils
Adresse postale: 47 avenue des Droits de l'Homme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58688.60 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-024
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot nº 4: maçonnerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Bessot et Fils — Sarrazin Coutal
Adresse postale: 45 chemin de Bassaler
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 997 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Source: OJS 2021/S 062-156355 (2021-03-25)