Rénovation des équipements pour les révisions limitées des rames du Val 206

Tisseo

Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimal et maximal passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est décomposé en onze lots. Chaque lot est conclu avec un montant minimal et maximal et pour une durée de trois ans à compter de sa date de notification. (Date prévisionnelle de démarrage janvier/février 2021). Chaque lot pourra être reconduit deux fois pour des périodes d'un an. Pour la période initiale le montant minimal des prestations est de 1 187 419 EUR HT tous lots confondus. Le montant maximal des prestations est de 3 710 000 EUR HT tous lots confondus. Pour chaque période de reconduction, le montant minimal des prestations est de 296 869 EUR HT tous lots confondus et le montant maximal des prestations 1 236 665 EUR HT tous lots confondus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tisseo

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-23	Avis de marché
2021-03-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements
Numéro de référence: Ed-20-009
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel roulant 📦
Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Code postal: 31081
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.tisseo.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 562112622 📞
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-23 📅
Date limite de soumission: 2020-07-09 📅
Date de publication: 2020-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 122-300237
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 710 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 11
Intitulé du lot: Valve Fu
Numéro du lot: 1
Brève description:

Rénovation des équipements: Valve Fu. Période initiale: montant minimal: 180 800 EUR HT, montant maximal: 750 000 EUR HT. Période de reconduction: montant minimal: 60 266 EUR HT, montant maximal: 250 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Deux reconductions pour une période d'un an.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Électro Valve EV 21c indirect
Numéro du lot: 2
Brève description:

Rénovation des équipements: Électro Valve EV 21c indirect. Période initiale: montant minimal: 35 052 EUR HT, montant maximal: 150 000 EUR HT. Période de reconduction: montant minimal: 11 684 EUR HT, montant maximal: 50 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Evis Ew3d
Numéro du lot: 3
Brève description:

Rénovation des équipements: Evis Ew3d. Période initiale: montant minimal: 35 410 EUR HT, montant maximal: 150 000 EUR HT. Période de reconduction: montant minimal: 11 803 EUR HT, montant maximal: 50 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Régleurs
Numéro du lot: 4
Brève description:

Rénovation des équipements: régleurs. Période initiale: montant minimal: 164 153 EUR HT, montant maximal: 700 000 EUR HT. Période de reconduction: montant minimal: 54 717 EUR HT, montant maximal: 233 333 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Relais 1 A
Numéro du lot: 5
Brève description:

Rénovation des équipements: relais 1 A. Période initiale: montant minimal: 35 136 EUR HT, montant maximal: 150 000 EUR HT. Période de reconduction: montant minimal: 11 712 EUR HT, montant maximal: 50 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Cylindre de freins
Numéro du lot: 6
Brève description:

Rénovation des équipements: cylindre de freins. Période initiale: montant minimal: 247 650 EUR HT, montant maximal: 1 000 000 EUR HT. Période de reconduction: montant minimal: 82 550 EUR HT, montant maximal: 333 333 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Magnétoscopie leviers de freins
Numéro du lot: 7
Brève description:

Rénovation des équipements: magnétoscopie leviers de freins. Période initiale: montant minimal: 13 500 EUR HT, montant maximal: 60 000 EUR HT. Période de reconduction: montant minimal: 4 500 EUR HT, montant maximal: 20 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Valves de nivellement
Numéro du lot: 8
Brève description:

Rénovation des équipements: valves de nivellement. Période initiale: montant minimal: 108 360 EUR HT, montant maximal: 450 000 EUR HT. Période de reconduction: montant minimal: 36 120 EUR HT, montant maximal: 150 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Valves double de retenue
Numéro du lot: 9
Brève description:

Rénovation des équipements: valves double de retenue. Période initiale: montant minimal: 13 050 EUR HT, montant maximal: 60 000 EUR HT. Période de reconduction: montant minimal: 4 350 EUR HT, montant maximal: 20 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Pilotair
Numéro du lot: 10
Brève description:

Rénovation des équipements: Pilotair. Période initiale: montant minimal: 41 310 EUR HT, montant maximal: 170 000 EUR HT. Période de reconduction: montant minimal: 13 770 EUR HT, montant maximal: 56 666 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transmission
Numéro du lot: 11
Brève description:

Rénovation des équipements: transmission. Période initiale: montant minimal: 16 193 EUR HT, montant maximal: 70 000 EUR HT. Période de reconduction: montant minimal: 5 397 EUR HT, montant maximal: 23 333 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 impasse Paul Mesplé — 31000 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre);

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française;

— copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des deux derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des deux dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués pour les deux dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— certificats de qualifications professionnels.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations réglées par des prix unitaires révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place d'un cotraitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement;

— en qualité de membres de plusieurs groupement.

Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre: moyens matériels et humain/procès-verbaux/obsolescence: détection
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre: moyens matériels et humain/ procès-verbaux/obsolescence: détection
Valeur technique de l'offre: moyens matériels et humain/procès-verbaux/ obsolescence: détection

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52080787600039
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Il s'agit d'une remise de candidatures et non d'une remise d'offres. Les éléments du DCE qui sont diffusés à ce stade de la procédure ont vocation à informer les candidats sur la teneur des prestations attendues afin qu'ils puissent s'organiser au mieux pour l'établissement de leur candidature (candidature en tant que candidat seul, en groupement d'entreprises, sous-traitance). Aucune remise de prix ni de mémoire technique n'est attendu en réponse à ce stade de la procédure. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

Dématérialisation obligatoire: la remise des candidatures s'effectue par transmission électronique uniquement. Aucune candidature télétransmise par courriel ou télécopieur ne pourra être accepté. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Dites-le nous une fois: l'entité adjudicatrice applique le principe «Dites-le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile. Les offres remises dans le cadre de cette consultation seront négociées. Négociations: seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations.

Précisions relatives au jugement des offres: le prix sera analyse au regard de la somme du montant total du DQE. Les autres critères seront appréciés sur la base d'un mémoire technique faisant apparaître l'ensemble des éléments rappelés dans le cadre du mémoire technique remis et selon les pondérations figurant dans le présent avis et rappelés dans le règlement de la consultation. La valeur estimée indiquée dans l'avis correspond au montant maximal du marché toutes périodes confondues. Numéro de la consultation: Ed-20-009.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:

— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;

— conformément aux dispositions de l'article L.…

… 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat);

… 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat;

… 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2020/S 122-300237 (2020-06-23)

Avis d'attribution de marché (2021-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

II s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimal et maximal passé en application des articles L. 2125-1 1 L'accord-cadre est décomposé en onze lots. Chaque lot est conclu avec un montant minimal et maximal et pour une durée de trois ans à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de démarrage janvier/février 2021). Chaque lot pourra être reconduit deux fois pour des périodes d'un an. Pour la période initiale le montant minimal des prestations est de 1 187 419 EUR HT tous lots confondus. Le montant maximal des prestations est de 3 710 000 EUR HT tous lots confondus. Pour chaque période de reconduction, Le montant minimal des prestations est de 296 869 EUR HT tous lots confondus et le montant maximal des prestations 1 236 665 EUR HT tous lots confondus.

Valeur totale du marché: 3 710 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisseo

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-17 📅
Date de publication: 2021-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 056-142584
Se réfère à l'avis: 2020/S 122-300237
Numéro JO-S: 56

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

II s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimal et maximal passé en application des articles L. 2125-1 1

L'accord-cadre est décomposé en onze lots. Chaque lot est conclu avec un montant minimal et maximal et pour une durée de trois ans à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de démarrage janvier/février 2021).

Chaque lot pourra être reconduit deux fois pour des périodes d'un an. Pour la période initiale le montant minimal des prestations est de 1 187 419 EUR HT tous lots confondus.

Le montant maximal des prestations est de 3 710 000 EUR HT tous lots confondus.

Pour chaque période de reconduction, Le montant minimal des prestations est de 296 869 EUR HT tous lots confondus et le montant maximal des prestations 1 236 665 EUR HT tous lots confondus.

Intitulé du lot: Valve FU
Brève description:

Rénovation des équipements valve FU.

Période initiale montant minimal: 180 800 EUR HT.

Montant maximal:750 000 EUR HT.

Période de reconduction:

— montant minimal: 60 266 EUR HT,

— montant maximal:250 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Electro valve EV 21C indirect
Brève description:

Rénovation des équipements électro valve EV 21C indirect période initiale.

Montant minimal: 35 052 EUR HT.

Montant maximal:150 000 EUR HT.

— montant minimal: 11 684 EUR HT,

— montant maximal: 50 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Evis EW3D
Brève description:

Rénovation des équipements Evis EW3D.

Période initiale:

— montant minimal: 35 410 EUR HT,

— montant maximal:150 000 EUR HT.

— montant minimal: 11 803 EUR HT,

Rénovation des équipements régleurs:

— montant minimal: 164 153 EUR HT,

— montant maximal: 700 000 EUR HT.

— montant minimal: 54 717 EUR HT,

— montant maximal: 233 333 EUR HT.

Rénovation des équipements relais 1 A:

— montant minimal: 35 136 EUR HT,

— montant minimal: 11 712 EUR HT,

Rénovation des équipements cylindre de freins:

— montant minimal: 247 650 EUR HT,

— montant maximal:1 000 000 EUR HT.

— montant minimal: 82 550 EUR HT,

— montant maximal: 333 333 EUR HT.

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Magnetoscopie leviers de freins
Brève description:

Rénovation des équipements magnetoscopie leviers de freins:

— montant minimal: 13 500 EUR HT,

— montant maximal: 60 000 EUR HT.

— montant minimal: 4500 EUR HT,

— montant maximal: 20 000 EUR HT.

Rénovation des équipements valves de nivellement:

— montant minimal: 108 360 EUR HT,

— montant maximal: 450 000 EUR HT.

— montant minimal: 36 120 EUR HT,

— montant maximal: 150 000 EUR HT.

Rénovation des équipements valves double de retenue:

— montant minimal: 13 050 EUR HT,

— montant minimal: 4350 EUR HT,

Rénovation des équipements pilotair:

— montant minimal: 41 310 EUR HT,

— montant maximal: 170 000 EUR HT.

— montant minimal: 13 770 EUR HT,

— montant maximum: 56 666 EUR HT.

Rénovation des équipements transmission:

— montant minimal: 16 193 EUR HT,

— montant maximal: 70 000 EUR HT.

— montant minimal: 5 397 EUR HT,

— montant maximal: 23 333 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 impasse Paul Mesplé 31000 Toulouse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre: Moyens matériels et humain/Procès-verbaux/Obsolescence: détection
Valeur technique de l'offre: Moyens matériels et humain/Procés-verbaux/Obsolescence: détection
Valeur technique de l'offre:Moyens matériels et humain/Procès-verbaux/Obsolescence: détection
Valeur technique de l'offre:Moyens matériels et humain/Procès-verbaux/ Obsolescence: détection
Valeur technique de l'offre: Moyens matériels et humain/ Procès-verbaux/Obsolescence: détection
Valeur technique de l'offre: Moyens matériels et humain/Procès-verbaux/ Obsolescence: détection

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Nom: Faiveley transport
Adresse postale: 115 rue André Durouchez
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 58518.06 EUR 💰
29230.08 EUR 💰
Adresse postale: 75 avenue Yves Farge — ZI des Yvaudières — BP 149
Commune postale: Saint-Pierre-des-Corps
Code postal: 37700
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 80 100 EUR 💰
100660.74 EUR 💰
26897.34 EUR 💰
357271.04 EUR 💰
64701.60 EUR 💰
Nom: Fbo
Adresse postale: 9 Rue Montgolfier
Commune postale: Saint-Junien
Code postal: 87200
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 13 735 EUR 💰
58007.88 EUR 💰
Nom: Safra
Adresse postale: ZAC de fonlabour
Commune postale: Albi
Code postal: 81000
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 80953.10 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

La valeur d'attribution indiquée est égale au montant maximal, pour la période initiale tous lots confondus soit 3 710 000 EUR HT.

Le montant hors taxe correspond au montant du DQE.

Le marché est consultable dans les conditions prévues aux articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat);

Source: OJS 2021/S 056-142584 (2021-03-17)

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